Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
13 803 résultats pour « enseignement technique »
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ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe Ib
Ressources techniques et réglementaires : - sites professionnels, catalogues, revues, etc. - fiches techniques de matériaux, produits, matériels et quincailleries, - échantillons et prototypes - labels et avis techniques Bases de données techniques
Article 1
Le titre professionnel d'agent (e) technique prothésiste et orthésiste est créé.
Article 8-1
Les inspecteurs principaux des services d'études techniques sont recrutés par la voie de deux concours :
Article FRA. APPENDICE 5
SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES RELATIVES AUX OBSERVATIONS D'AÉRONEF ET AUX COMPTES RENDUS PAR COMMUNICATIONS RADIOTÉLÉPHONIQUES
Article 48
L'autorité technique peut délivrer des autorisations de vol pour chacun des cas suivants :
Article Annexe II
ÉLÉMENTS CONSTITUTIFS DU DOSSIER TECHNIQUE DE FABRICATION RELATIF AUX ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE
Article ANNEXE 1
PIÈCES À FOURNIR PAR LE FABRICANT AU SERVICE TECHNIQUE EN APPUI À LA DEMANDE DE RÉCEPTION NATIONALE
Article ANNEXE 3
MEILLEURES TECHNIQUES DISPONIBLES RELATIVES AUX PERFORMANCES ENVIRONNEMENTALES GÉNÉRALES ET À L'EFFICACITÉ DE LA COMBUSTION
Article ANNEXE II
Le programme de l'épreuve d'histoire de l'art et des techniques est le suivant, par domaine d'activité :
Article 2
Le comité technique paritaire institué par l'article 1er ci-dessus comprend :
Article 2
La composition du comité technique paritaire central est fixée comme suit :
Article Annexe II
RÈGLES GÉNÉRALES D'HYGIÈNE ET DE SALUBRITÉ POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA TECHNIQUE DU PERÇAGE CORPOREL
Article 3
La composition du comité technique de l'administration pénitentiaire est fixée comme suit :
Article 2
En matière de pilotage scientifique et technique, le service historique de la défense a pour missions :
Article ANNEXE III
MODÈLE DU RAPPORT DE VÉRIFICATION RELATIF AUX PRESCRIPTIONS TECHNIQUES DES TERRAINS FAMILIAUX LOCATIFS
Article Annexe III
LISTE DES BLOCS DE DONNÉES DISPONIBLES DANS LE CADRE D'UNE LICENCE À FINALITÉ TECHNIQUE
Article R126-14-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 82 > 76
Le maître d'ouvrage est tenu de transmettre au Centre scientifique et technique du bâtiment :
LEGIARTI000029106649
Comité technique de proximité placé auprès de l'Autorité de régulation des jeux en ligne.
LEGIARTI000029348619
COMITÉS TECHNIQUES Centre régional des œuvres universitaires et scolaires d'Aix-Marseille.
Article L131-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 39 > 85
Les caractéristiques techniques auxquelles doivent répondre les routes départementales sont fixées par décret.
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