sous-traitant ;- le fait de n'avoir pas respecté le contenu du contrat de construction en ce qui concerne le problème des niveaux, que ce soit intentionnel ou non, ainsi que le fait d'avoir positionné

sous-traitants, de leurs assureurs et pour ALLINE de son mandataire liquidateur, ainsi qu'à l'encontre de RUST OLEUM.

Quant au coût résultant des paiements directs aux sous-traitants : 9.

indique en effet qu'au moment où les travaux ont été suspendus, la société HAMONIC avait réalisé des travaux pour 465. 619, 54 francs et n'avait touché aucun acompte et que la société DETOISIEN, autre sous-traitant

son sous-traitant ne peut se voir reprocher aucune faute, ayant normalement fait procéder à la remise en eau de l'installation du bâtiment sans que son attention ait été attirée sur d'éventuelles précautions

X... ne peut se prévaloir utilement des fautes qu'aurait commises son sous-traitant dès lors qu'il doit répondre de l'exécution des travaux qu'il a sous-traités ; Que, dès lors, c'est par une exacte

n'est pas de nature à modifier le caractère forfaitaire du contrat ; qu'en relevant que les causes du dépassement étaient relatives à la remise commerciale trop importante consentie par les sociétés sous-traitantes

Elle fait valoir que : - les dommages survenus proviennent d'un défaut de conception, imputable au maître d'œuvre ; - les défauts d'exécution sont dus aux sous-traitants, et en outre, aucune remarque

sous-traitant, la société Adifis Ingenierie ; – la société Soho Atlas In Fine Architecte doit répondre, en sa qualité de locateur d’ouvrage, des fautes de son sous-traitant, envers le maître d’ouvrage

de ses sous-traitants.

PC Construction et des sous-traitants et assureurs appelés en la cause, d'examiner les travaux et de décrire les éventuelles malfaçons ou non-façons et d'en déterminer les causes et conséquences avant

circuit de fausses facturations (surfacturations) et facturations fictives destinées à procurer à Antonio B... de substantiels avantages en nature et en espèces ; qu'ainsi AMB recevait de prétendus sous-traitants

, elle-même le sous-traitant à son tour auprès de la société GBA qui a effectivement réalisé le transport au cours duquel une partie de la marchandise a été volée ; Que tout en admettant qu'elle figure

[P], sous-traitants de la société Trecobat.

sous-traitant dont il n'est pas le commettant ; Qu'en statuant ainsi, alors que l'entrepreneur principal est responsable à l'égard du maître de l'ouvrage ou des propriétaires successifs de l'ouvrage

Pour réaliser la polyfusion, la SA COMASUD a mandaté la SARL PROUESS, qu'elle considère dans différentes correspondances comme son sous-traitant.

sous-traitant. * III - SUR LA PRESCRIPTION.

sous-traitant puis tous les six mois jusqu'à la fin de son exécution.

ne serait pas une sous-traitante d'Arès, la société Arès soutient que la relation Compass/Arès/Unilog s'analyserait en réalité comme une co-traitance.

exécutées par le sous-traitant.