qualité Place de la Libération, 64034 Pau cedex, contre l'arrêt rendu le 19 juin 2014 par la cour d'appel de Pau (2e chambre, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Famille Michaud

Michaël et Jean-Michel X..., M. et Mme Y..., la société JD transports et la société Chubb insurance company of Europe ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

Mickaël, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 19 novembre 2002, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de l'HERAULT, le premier sous l'accusation

général, auquel l'avocat a été invité à répliquer, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 12 décembre 2016), que l'enfant Mica

déférée à la Cour : Jugement du 15 OCTOBRE 2020 POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 8] N° RG19/05459 APPELANTE : Société [7] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me DAILLER avocat pour Me Michaël

Michel Y..., domicilié [...] , 3°/ à la société JPMB investissements, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; MM.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 23 Juillet 2025 Références : 2024F00069 ENTRE : SA LYONNAISE DE BANQUE [Adresse 1] Représentée par Me Michel SAILLET (CHAMBERY) PARTIE EN DEMANDE, d'une

l'information les éléments suivants : l'équipage Rallye Etoile, en action de chasse à courre, peut, par convention signée entre Roland Z..., propriétaire des terres jouxtant la forêt domaniale des Andaines, et Michel

l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 28 octobre 2002, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre Elie Y..., Bruno Z..., Bernard A..., Bernard B... et Michel

judiciaire pouvait ainsi, sur simple visa de l'article 74 du Code de procédure pénale et en tant que délégué du procureur, obtenir le concours de toute personne utile ; qu'il apparaît également que Michel

Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6éme chambre, en date du 16 novembre 2004, qui, pour travail dissimulé et recours aux services d'une personne exerçant un travail dissimulé,

" aux motifs qu'il ne peut être contesté que Charles-Marie Z..., administrateur au redressement judiciaire de la société Spap acquérait, le 24 novembre 1989, indirectement, par l'intermédiaire de Michel

cru, de spiritueux, avec cette circonstance que les recels avaient été commis en bande organisée ou facilités par l'exercice d'une profession ; "aux motifs que Yannick Z... avait acquis, auprès de Michel

été faites en qualité de gérant de la société SEGAB; qu'il n'était pas non plus établi que Jean-Marie B... fût gérant de fait de la société SERM; "alors, d'une part, que, dans ses déclarations, Michel

Milhau, de Me Jacoupy, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Michel D... en pages 37 et 38 : "il a été révélé l'encaissement frauduleux sur des comptes personnels à maître et / ou E...

Jean-Michel TREHET, président Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M. Antoine MONTIER, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Michaël Y..., domicilié [...], 2°/ à la société Maserati West Europe, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], 3°/ à la société Maserati Spa, dont le siège est [...]