Moyens humains et matériels Matériels de production graphique informatisé ou non. Progiciels de gestion intégrée Logiciels CAO... Outils de relevés de mesures. Appareil photographique. Matériels de fabrication multi matériaux.

Article Annexe I (suite)

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Relever les caractéristiques de la matière première, du produit à fabriquer et/ou du matériel X X X X X X X X X 3.

Article 99

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...................................................72.300.000 Remise en état et achèvement de la section Colomb-Béchar-Adabla Installations générales: · Logements, ateliers, magasins, terrains à Oudjda et Colomb-Béchar .....11.000.000 b) Achat de matériel

Article Annexe I

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Catégorie V : contrôle d'étanchéité, maintenance et entretien, assemblage, mise en service, récupération des fluides des systèmes de climatisation de véhicules, engins et matériels mentionnés à l'article R. 311-1 du code de la route.

Article 7

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relatives à l'organisation et au fonctionnement des cours et des travaux pratiques ; 9° Le cas échéant, les frais d'internat, de demi-pension et de transports scolaires ; 10° Les frais d'entretien des immeubles ; 11° Les frais d'achat et d'entretien du matériel

Article 1

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directeur de la direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructures et des systèmes d'information de la défense ; 6° Le directeur de la direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels

Article 1

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. - Le siège, implanté à Saint-Martin-d'Hères : 1° La direction ; 2° Cinq départements techniques : - le département agréments outils tapis ; - le département installations de transport par câbles ; - le département tramways et matériels roulants ; -

Article 16

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La structure fonctionnelle ou l'organisme extérieur agréé doivent être dotés de moyens adéquats, d'une part en nombre suffisant de personnes d'aptitude professionnelle reconnue, d'autre part en matériels.

Article 4

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coefficient 4) ; - concours externe : une épreuve pratique à partir d'un sujet consistant à répondre par écrit sur les techniques analytiques figurant au programme de la spécialité choisie pouvant inclure la réalisation de calculs et l'identification de matériels

Article 16

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Dans les ouvrages énumérés au deuxième tiret, les produits ainsi que les poussières déposées doivent être maintenus humides aussi efficacement que le permettent la configuration des lieux et l'encombrement par les matériels ; l'employeur doit veiller

Article 16

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combustibles liquides ainsi que d'entrepôts d'autres matières inflammables ou de matières explosives ou oxydantes ; - de tout lieu de réparation et d'entretien ; - de tout lieu de garage d'un véhicule à moteur ; - convenablement aéré ; - débarrassé de tous matériels

Article 6

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avec toute autre coopérative immatriculée dans un Etat membre de l'Union européenne, des unions sous la forme de société à personnel et capital variables pour l'achat et la fabrication en commun des objets de consommation qu'elles débitent et du matériel

Article Annexe 240-A.6

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Le locataire/ l'emprunteur s'engage sur l'honneur, par la présente déclaration, à respecter la réglementation relative aux obligations du chef de bord, à l'emport du matériel d'armement et de sécurité et à l'obtention du titre de conduite.

Article 20

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La périodicité de cette actualisation, qui peut varier selon les catégories d'établissements définies en fonction des matériels utilisés, est déterminée par l'arrêté prévu à l'article 21.

Article 10

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départementale montée sur son propre tracteur ou, le cas échéant, sur celui mis à disposition par la commune, l'intercommunalité ou le département ; - le salage de la voirie communale, intercommunale ou départementale au moyen de son propre tracteur et de son matériel

Article 10

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3, est adressée par chaque électeur au rectorat par la voie postale exclusivement, de telle sorte qu'elle y parvienne au plus tard à la date limite fixée pour la réception des votes qui est indiquée dans la note explicative du recteur, annexée au matériel

Article 13

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Cette mise à disposition s'étend aux meubles, matériels et véhicules actuellement affectés à l'administration préfectorale. L'Etat assume l'entretien et le renouvellement de ces biens mobiliers.

Article 4

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Les autorités maritimes locales désignées à cet effet sont chargées de l'organisation matérielle des centres d'examen écrit.

Article 5

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Au cours des opérations, un matériel sanitaire sera installé sur place pour lutter contre d'éventuels accidents par intoxication.

Article 2

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de l'Ordre, en leurs lieux dans l'Hôtel national des Invalides ; - d'organiser, en liaison avec les autorités officielles, les cérémonies commémoratives de l'Appel du 18 juin et de la mort du général de Gaulle ; - de participer à l'aide morale et matérielle

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