La durée de la mesure est de vingt-quatre mois au plus ; 17° bis Accomplir, le cas échéant à ses frais, un stage de sensibilisation à la lutte contre l'achat d'actes sexuels ; 17° ter Accomplir, le cas échéant à ses frais, un stage de responsabilité parentale

Article Annexe II

—

fixées par le recteur de région académique, le candidat transmet un document personnel présentant la conception, la mise en œuvre et l'évaluation d'actions de formation en aïkido, aïkibudo ou l'une des disciplines associées, réalisées au cours d'un stage

Article Annexe II

—

Stage (12 semaines minimum en France ou à l'étranger) : Le stagiaire doit pouvoir être en situation de pratiquer le métier.

Article 34

—

Le directeur de l'école, en concertation avec le responsable pédagogique, soumet au conseil pédagogique pour avis, compte tenu du programme officiel : ― les lieux de stage ; ― le règlement intérieur ; ― l'effectif des différentes catégories de personnels

Article L235-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 72

Code de la route

du code pénal ; 5° L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus ; 6° L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage

Article 24

—

Lorsqu'ils ne justifient pas de cette détention mais sont estimés aptes à être titularisés, ils bénéficient d'une prolongation de la durée du stage d'une année.

Article D751-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 91 > 90

Code rural (nouveau)

. – Lorsque l'accident survient par le fait ou à l'occasion du stage en entreprise, tel que défini à l'article L. 124-1 du code de l'éducation, l'entreprise informe sans délai l'établissement d'enseignement ou de formation dont relève l'élève ou l'étudiant

Article 123-9

—

la délégation régionale au recrutement et à la formation territorialement compétente, à ce que chacun puisse bénéficier de l'ensemble des possibilités offertes dans le domaine de la formation continue (retour d'expériences, formation sur le site, stages

Article 2

—

Ils participent à l'encadrement des élèves, notamment dans le cadre des projets et stages liés à leur scolarité.

Article 1

—

Titre V : STAGE PÉGADOGIQUE EN SITUATION, Art. 10, Sct. Titre VI : TUTORAT, Art. 11, Sct. Titre VII : L'UNITÉ DE FORMATION GESTION D'UN PROJET DE FORMATION D'ENTRAÎNEUR EN SKI ALPIN ET ACTIVITÉS DÉRIVÉES, Art. 12, Sct.

Article 2

—

instituteurs et aux directeurs d'école élémentaire est calculé sur la base de la formule suivante : ((T + T') / (2 X 30 X 40)) X (5 / 6) dans laquelle T est le traitement brut de début de carrière de l'instituteur abstraction faite de l'échelon de stage

Article 4

—

A défaut, le marin doit produire : soit une attestation de succès à un test dont le programme est défini à l'article 5 ci-après, délivré par le directeur d'une école nationale de la marine marchande ; soit une attestation de participation à un stage de

Article 5

—

Les membres de la commission disposent de l'avis du maître de stage et du livret individuel de formation mentionné à l'article 3. Elle propose la liste des médecins inspecteurs stagiaires de santé publique aptes à être titularisés.

Article 5

—

Le candidat peut également faire état de son expérience et de ses pratiques personnelles, dans le domaine de l'enseignement ou dans un autre domaine, notamment à l'occasion de stages, d'échanges, de travaux ou de réalisations effectués à titre professionnel

Article 16

—

Si le stage complémentaire a été jugé satisfaisant, l'élève directeur des soins est inscrit sur une liste d'aptitude complémentaire par le directeur général du Centre national de gestion.

Article 14

—

Section III : Les stages , Art. 9, Art. 10, Sct. Section IV : Première phase , Art. 11, Sct. Section V : Deuxième phase , Art. 12, Sct. Section VI : Le mémoire , Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct.

Article Annexe 8

—

la sécurité extérieure : -détachement aéroporté du 44e régiment d'infanterie ; 3° Autres unités et emplois de la marine nationale : -école des fusiliers marins (personnel instructeur et d'encadrement pour l'entraînement et la préparation en vue du stage

Article 12

—

Les stagiaires nommés dans ce cadre d'emplois sont classés, lors de leur nomination, à l'échelon de stage de début sous réserve des dispositions de l'alinéa ci-dessous et de celles du chapitre Ier du décret n° 2006-1695 du 22 décembre 2006 fixant les

Article 29

—

Les candidats retenus sont recrutés par un contrat d'une durée égale à celle du stage mentionné à l'article 32, conclu par le président ou le directeur de l'établissement.

Article R742-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 66 > 80

Code de commerce

Le nombre de places offertes chaque année est fixé par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, au regard du nombre des personnes inscrites sur la liste d'aptitude prévue à l'article R. 742-16 ou sur le registre des stages prévu à l'article

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