Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 13 Avril 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Industrie No RG : 09/02860 Copies exécutoires délivrées à : Me Alain

Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Trane, de la SCP Marlange et de

Joanick ALIS, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE, toque : PC 230 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 mars 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain

Sur le rapport de M. de Leiris, conseiller référendaire, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat des sociétés L'investisseur gestion et BTSG, et l'avis de M.

Alain D..., demeurant ..., Mme Christine E... DE LARA, demeurant ..., M. François A..., demeurant ..., M. Dominique Z..., demeurant 38, cours Lemercier à Saintes (17100), B...

LEOPOLD à l'audience, avocats au barreau de PARIS (toque : R029) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 janvier 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain

Alain VERNOINE.

barreau d'Auxerre [Adresse 1] COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire, instruite par Monsieur [D] [I], a été débattue le 6 avril 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain

EN DATE DU 11 Mai 2004 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 26 Mai 2005, devant Madame Odile MAGDELEINE, Conseiller et Monsieur Alain

Lors du délibéré : Monsieur Alain RAFFEJEAUD, Président de Chambre, Madame Marie-Brigitte NOLLET, Conseiller, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller, qui en a rendu compte à la collégialité.

devant la COUR DE RENVOI EN DATE DU 08 Octobre 2004 ORDONNANCE DE CLÈTURE DU 10 janvier 2006 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, du délibéré : Monsieur Bernard BUREAU, Président de Chambre, Monsieur Alain

Hélène G...est décédée le 16 décembre 1992 laissant Alain Z...plein propriétaire de la parcelle louée.

15o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 MAI 2008 No 2008/ Rôle No 07/12643 Alain Jacques Maurice X... C/ SA LE CREDIT FONCIER Catherine Jeanne Fanny Z... épouse X...

PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 18 Septembre 2007 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 28 Février 2008, devant Monsieur Alain

Cabinet TOCQUEVILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : R050 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 octobre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain

SECOND MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné Monsieur Alain X...

en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1998 par la cour d'appel de Paris (2e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la société civile professionnelle (SCP) Jean-Maurice A... et Alain

Jacques A..., demeurant ..., 2 ) la Société d'études et de constructions industrielles (SODEC), dont le siège est allée Monthyon à Pavillons-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), 3 ) M.

RG N° 16/05188 AME N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à Me Alain GONDOUIN la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE AU NOM

SIMPLE FACULTE EN VENANT AU BUREAU D'EMBAUCHE, UN JOUR OU IL NE TRAVAILLAIT PAS, POUR PERCEVOIR SON SALAIRE HEBDOMADAIRE, QU'IL S'EN EVINCAIT QUE SON DEPLACEMENT N'AVAIT PAS POUR CAUSE UN TRAVAIL QUI ALLAIT