49 837 706 85 530 305 Patrimoines 13 903 000 42 723 000 Création 6 594 543 11 502 142 Transmission des savoirs et démocratisation de la culture 29 340 163 31 305 163 Dont titre 2 5 979 663 5 979 663 Défense 1 548 550 380

LEGIARTI000026884677

—

sociales sur les services à la personne 849 190 000 000 190 000 000 PRÊTS À DES ÉTATS ÉTRANGERS 1 077 210 000 1 027 210 000 Prêts à des Etats étrangers, de la Réserve pays émergents, en vue de faciliter la réalisation de projets d'infrastructure 851 380

Article 59

—

modalités de calcul du potentiel fiscal et financier des communes appartenant à la métropole du Grand Paris, en application de l'article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales, et les modalités de calcul du potentiel fiscal et du coefficient

Article Annexe I

—

dotées d'un équipement de traitement des émissions de COV, avant la publication du présent arrêté, et qui respectent les valeurs d'émission suivantes : - en cas d'oxydation, les valeurs limites présentées au paragraphe précédent multipliées par un coefficient

LEGIARTI000033202169

—

Sn ― 2 : salaire mensuel au 1er septembre de l'année n ― 2 du garde-chef (coefficient 170) tel qu'il figure à la convention collective nationale du travail concernant les gardes-chasse et les gardes-pêche particuliers et leurs avenants.

Article Annexe (suite)

—

pour fixer le montant de la partie proportionnelle de l'allocation journalière est égal au produit : • des contributions versées au titre des 4 trimestres civils précédant celui au cours duquel la fin du contrat de travail s'est produite ; • par un coefficient

Article Annexe I

—

véhicules à allumage par compression (Diesel) : • Les véhicules mis pour la première fois en circulation avant le 17 juin 1999 ne sont pas soumis au contrôle de l’opacité des fumées ; • L’opacité des fumées en accélération libre, mesurée par leur coefficient

Article Annexe IIIb

—

d'électricité à courant continu 2 S1.1.3.5 2 S1.1.3.5 3.6 Circuits de courant continu 1 S1.1.3.6 2 S1.1.3.6 3.7 Résistance/résistances a) Résistance et facteurs qui l'affectent... 2 S6.4.1 2 S6.4.1 b) Coefficient

Article Annexe (suite)

—

effectuées à raison de 10 heures par jour, le nombre de jours de privation involontaire d'emploi indemnisables au cours d'un mois civil est égal à la différence entre le nombre de jours calendaires du mois et le nombre de jours de travail affecté du coefficient

LEGIARTI000048568965

—

TUMEURS Il est impossible ici de dresser une liste exhaustive des tumeurs et d'attribuer à chacune d'elles un coefficient particulier.

LEGIARTI000041943116

—

objet) CHAPITRE 12 : APPAREILS ET SYSTEMES ELECTRONIQUES (sans objet) CHAPITRE 13 : GREEMENT (ex chapitre 10) 13.01 Ancres 30/12/2024 oui (Art 13.01.9) oui Une fois la disposition transitoire échue, l'organisme de contrôle peut admettre un coefficient

Article ANNEXE I

—

Saint-Martin E1 404 Baussenq 01 ha 57 a 00 ca Saint-Martin E1 18pp Baussenq 76 ha 94 a 45 ca Saint-Martin E1 19pp Baussenq 00 ha 14 a 46 ca Saint-Martin E1 20pp Baussenq 03 ha 13 a 30 ca Somme E1 380

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