Codes de loi français

Article 242-3.09

Surveillance générale du gréement

Article T 18

Conception générale des dégagements

Article 6

-Dispositions générales :

Article ANNEXE II

Comptabilité générale

Article Annexe II, 14

Dispositions générales de sécurité

LEGIARTI000006893499

Calendrier général et hebdomadaire

Article Annexe I

Renseignements généraux.

Article Annexe 2-1

Renseignements généraux.

Article Annexe IV

I. - Principes généraux

Article 5

I. - Règles générales.

Article 13

Directeur général

Article Annexe 10

I. - Chimie générale :

Article ANNEXE

Cadre général

Article ANNEXE

Conseil général des mines

Article ANNEXE

Spécifications générales :

Article Annexe 2

Dispositions générales

Article 20

Directeurs généraux délégués

Article 7

Il est institué, auprès du ministre chargé des transports, un comité de la médaille d'honneur des chemins de fer, comprenant : - le secrétaire général du ministère chargé des transports ou son représentant ; - le directeur général des infrastructures,

Article 2

applicables aux corps mentionnés à l'article 1er du présent arrêté sont fixés ainsi qu'il suit : CORPS, FONCTIONS, GRADES MONTANTS DE RÉFÉRENCE Fonctions Résultats individuels Plafonds Chef du corps de l'inspection générale

Article 1

La commission d'ouverture des plis d'appels d'offres relatifs aux marchés passés par la Cour des comptes pour elle-même et les chambres régionales des comptes est composée ainsi qu'il suit : Président : Le secrétaire général de la Cour des comptes.