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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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3 479 résultats pour « modes de fixation »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article D72-103-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 79 > 36

Code général des collectivités territoriales

Toutefois, la collectivité peut adopter par délibération un mode d'amortissement dégressif ou variable.

Article 64 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 84

Code général des impôts

L'abattement mentionné audit deuxième alinéa est réputé tenir compte des amortissements pratiqués selon le mode linéaire. II.-(abrogé). III.

Article R5125-33-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 16

Code de la santé publique

caractéristiques des maladies à prévention vaccinale, la traçabilité des vaccinations et les principales recommandations du calendrier des vaccinations et, pour l'administration, le cadre normatif et les objectifs de santé publique de la vaccination, les modes

Article Annexe Ib (suite)

—

X La conversion des images Choisir les modes de conversion et les profils en fonction des matériels utilisés.

Article Annexe Ib (suite)

—

Repérer les freins à la communication Identifier les conditions d'une communication efficace 2.2 Communication écrite Supports et modes de transmission Règles à respecter, critères d'efficacité Identifier les situations nécessitant un écrit

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

IV. - Les logiciels métiers A. - La gestion comptable et financière : Paramétrage d'un logiciel comptable, modes de saisie.

Article 11

—

Enfin, les projets innovants, comme les projets de fret à grande vitesse, notamment en correspondance avec le mode aérien, seront encouragés par des dispositifs spécifiques.

Article Annexe

—

Aide à l'analyse et à la mise en oeuvre des divers modes d'organisation de la vie collective et des actions facilitant l'autonomie et la socialisation. 2.3.1.

Article Annexe

—

Pour réaliser ces opérations, le (la) mécanicien (ne) s'appuie sur une documentation technique qui précise les modes opératoires, les données techniques de contrôle, les réglages établis par le constructeur.

Article L165-1-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 81 > 27

Code de la sécurité sociale

Les ministres chargés de la santé ou de la sécurité sociale peuvent s'y opposer par une décision motivée et, dans ce cas, adressent une proposition de fixation du montant de la compensation susceptible d'être accordée.

Article ANNEXE IV

—

Portfolio " activités en entreprise " Un portfolio est obligatoire pour tous les candidats évalués en mode Contrôle en Cours de Formation.

LEGIARTI000049328976

—

-intrants de culture ; -mode de sélection des pieds femelles le cas échéant (hormones, coupe …) ; -mode de contrôle phytosanitaire avec la fréquence des interventions (pesticides [6], métaux, contrôle biologique [à spécifier] …) ; -modalités de séchage

Article L541-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 49

Code de l'environnement

Ses objectifs, adoptés de manière à respecter la hiérarchie des modes de traitement des déchets définie au II, sont les suivants : 1° Donner la priorité à la prévention et à la réduction de la production de déchets, en réduisant de 15 % les quantités

Article Annexe

—

L'organisation et l'environnement en interaction La fonction première du management est la prise de décision et la fixation d'objectifs.

Article 322-5

—

habilitées à agir au nom de ladite personne physique ; 2° La nature des services fournis ainsi que les catégories de titres financiers sur lesquelles portent les services ; 3° La tarification des services fournis par le teneur de compte-conservateur et le mode

Article 41-3

—

et diffusé simultanément et intégralement sur des fréquences affectées à la radio et à la télévision par satellite est regardé comme un seul service diffusé par voie hertzienne terrestre ; 6° bis Tout service diffusé par voie hertzienne terrestre en mode

Article 78

—

communication audiovisuelle et numérique une modification des éléments de cette déclaration. 2° Le dirigeant de droit ou de fait d'une société de distribution ou de commercialisation de services de radio ou de télévision par voie hertzienne terrestre en mode

Article 45-2

—

La nature, la composition, le mode de désignation et les compétences des autres organes dirigeants sont déterminés par les statuts de chaque société de programme approuvés par le bureau de l'assemblée à laquelle elle se rattache.

Article 56-3-1

—

Le règlement intérieur du casino définit cet incrément, qui peut être d'un montant fixe ou en pourcentage du pot et précise son mode d'arrondi ainsi que les modalités de retenue en cas de pots extérieurs.

LEGIARTI000021177488

—

Conduire la ligne industrielle en mode dégradé. 3. Optimiser une fabrication de produits industriels de série et procéder aux essais Proposer et conduire la mise en œuvre des actions d'amélioration sur une ligne industrielle.

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