JUILLET 1970 ET PENDANT TROIS MOIS, IL LUI AVAIT ETE FOURNI SANS PREAVIS, A UN PRIX PLUS ELEVE QUE LES MARCHANDISES PRECEDEMMENT LIVREES, DES PRODUITS D'UNE AUTRE QUALITE QUI AVAIENT ENDOMMAGE LES MOTEURS

décembre 2006), qu'un groupe électrogène installé en 1995 par la société Wartsila à l'hôpital neuro-cardiologique de Lyon a pris feu à la suite de l'échauffement de l'alternateur fabriqué par la société Moteurs

DEMONTE, ALORS QU'IL DEVAIT APPARAITRE, ULTERIEUREMENT, QU'EN REALITE LA REPARATION AVAIT ETE EFFECTUEE AVEC D'AUTRES PIECES, PRELEVEES SUR UN VIEUX MOTEUR, ET QUI, NEANMOINS, ONT ETE FACTUREES AU PRIX

Commission portant adaptation au progrès technique de la directive 70/156/CEE du 6 février 1970 concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la réception des véhicules à moteur

" du 13 juin 2022 suspendant la validité de son permis de conduire pour une durée de six mois et a, d'autre part, refusé de l'autoriser sur cette même période à conduire exclusivement un véhicule à moteur

Sudria AUX MOTIFS QUE Monsieur X... avait commandé au Garage Sudria un véhicule automobile ; que parmi les éléments de série figuraient des feux antibrouillard, un limiteur de vitesse et un frein moteur

mois d'emprisonnement avec sursis, le 5 juin 2020, pour avoir été l'auteur, le 19 avril 2018, de blessures involontaires avec incapacité supérieure à trois mois par conducteur de véhicule terrestre à moteur

La force motrice produite par l'écoulement d'eaux courantes ne peut faire l'objet que d'un droit d'usage et en aucun cas d'un droit de propriété.

tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 6 mars 2024 par lequel le maire de la commune de Vieux-Charmont a interdit l'utilisation de véhicules radiocommandés à moteur

Elle soutient que : - elle a souffert, dans les suites de sa prise en charge par le CHU de Lille le 3 août 2023, d’un déficit sensitivo-moteur au niveau du membre supérieur gauche en raison d’une compression

La procédure a été régulièrement communiquée à la société SAS Moteurs Leroy Somer, à la société Sarl Serhy Ingenierie, à la SAS Maintcontrol, et à la société Sarl Sistemm qui n'ont pas présenté d'observations

Le 3 mai 2022 il a consulté un médecin agrée par la préfecture du Bas-Rhin qui a estimé que le requérant était inapte à la conduite des véhicules terrestres à moteur.

préfet du Val-d'Oise, en application des articles L. 911-1 du code de justice administrative et suivants, de lui délivrer une autorisation d'enseigner, à titre onéreux, la conduite des véhicules à moteur

B A, gérant, demande au tribunal : 1°) de suspendre la déclaration à la préfecture par l'huissier des finances publiques du 15 mars 2024 valant saisie d'un véhicule à moteur ; 2°) d'annuler deux

La question se pose de savoir si un moteur de recherches sur Internet s'analyse en un système de traitement automatisé de données au sens des dispositions du code pénal précité et, dans l'affirmative,

Ce rapport a conduit à différents constats après démontage de la culasse du moteur, notamment que dix basculeurs ont été endommagés et la turbine du compresseur.

En effet, il a constaté que le moteur présentait un bruit anormal à la mise en route avec un risque de casse.

, ni sur le support inférieur du moteur.

de procéder au remplacement complet du moteur dont le coût dépassera nettement la valeur moyenne marché du véhicule.

Dans les jours qui ont suivi la vente, Mme [I] a entendu un bruit qui lui semblait provenir du moteur.