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75 354 résultats pour « Article R719-71 Code de l'éducation »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
En application des dispositions de l'article 61 du décret du 14 mai 1991 susvisé, les spécialités exercées par les techniciens de l'éducation nationale sont les suivantes :
Article 1
La création des sections internationales d'école élémentaire est prononcée par arrêté du ministre de l'éducation conformément aux dispositions de l'article 1 er
Article Annexe I
RÉFÉRENTIEL D'ACTIVITÉS, DE COMPÉTENCES ET D'ÉVALUATION DU DIPLÔME D'ÉTAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ” MENTION “ HANDISPORT ”
Article Annexe I
L'annexe sera consultable en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 5 septembre 2013 sur le site http://www.education.gouv.fr.
Article Annexe II
L'annexe sera consultable en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 5 septembre 2013 sur le site http://www.education.gouv.fr.
Article Annexe I
L'annexe est publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 31 mars 2005.
Article Annexe III
L'annexe sera consultable en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 5 septembre 2013 sur le site http://www.education.gouv.fr.
Article Annexe I
RÉFÉRENTIEL D'ACTIVITÉS, DE COMPÉTENCES ET D'ÉVALUATION DU DIPLÔME D'ÉTAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ” MENTION “ ESCALADE ”
Article Annexe I
RÉFÉRENTIEL D'ACTIVITÉS, DE COMPÉTENCES ET D'ÉVALUATION DU DIPLÔME D'ÉTAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ” MENTION “ SPÉLÉOLOGIE ”
Article Annexe I
RÉFÉRENTIEL D'ACTIVITÉS, DE COMPÉTENCES ET D'ÉVALUATION DU DIPLÔME D'ÉTAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ”, MENTION “ HOCKEY ”
Article Annexe I
RÉFÉRENTIELS D'ACTIVITÉS, DE COMPÉTENCES ET D'ÉVALUATION DU DIPLÔME D'ÉTAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ” MENTION “ POLO ”
Article Annexe introductive
MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE ET DE LA JEUNESSE ANNEXE I. - Référentiels des activités professionnelles et de compétences TABLEAU DE SYNTHÈSE ACTIVITÉS - COMPÉTENCES - UNITÉS
Article 2
Le certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'éducation inclusive (CAPPEI) peut être délivré par la voie de la validation des acquis de l'expérience professionnelle.
Article R*451-2-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 84 > 08
La demande d'homologation est effectuée par l'établissement au moyen d'un téléservice mis en œuvre sous la responsabilité du ministre chargé de l'éducation.
Article 2
Le concours se déroule dans les spécialités de baccalauréat professionnel et de brevet de métiers d'arts dont la liste est arrêtée par le ministre de l'éducation nationale.
Article L7121-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 40 > 53
Nul ne peut être à la fois conseiller à l'assemblée de Guyane et membre du conseil économique, social, environnemental, de la culture et de l'éducation de Guyane.
Article R131-11-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 56
Lorsque l'instruction dans la famille est autorisée, le directeur académique des services de l'éducation nationale informe sans délai les personnes responsables de l'enfant :
Article Annexe I
RÉFÉRENTIEL D'ACTIVITÉS, DE COMPÉTENCES ET D'ÉVALUATION DU DIPLÔME D'ÉTAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFECTIONNEMENT SPORTIF ”, MENTION “ MOTOCYCLISME ”
Article 1
Il est créé une mention "lutte et disciplines associées" du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif".
Article Annexe 4
COMITÉS D'HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel du ministère chargé de l'éducation nationale.
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