. - Les adjoints techniques principaux de laboratoire de 2e classe et de 1re classe sont chargés notamment de la préparation des échantillons pour analyses ainsi que des analyses courantes.

Article 18

—

Tout changement notable dans l'allure d'un chantier et toutes difficultés imprévues survenant dans le courant d'une quinzaine, devront être signalés à l'ingénieur du siège et entraîneront une révision des prix de tâche correspondant aux modifications

Article CTS 63

—

Ils doivent respecter les dispositions des articles CO 55 et CO 56, selon leur nature, et comporter une main courante de chaque côté. Les escaliers extérieurs doivent être à l'air libre (au sens de l'article CO 54, § 1).

Article 5

—

l'acheteur, les indications suivantes : Les caractéristiques essentielles dont la connaissance et le respect sont des conditions pour que les matériels soient utilisés conformément à leur destination et employés sans danger ; Pour les fiches de prises de courant

Article 230-1.07

—

lorsque la taille ou la conception du navire ne permet pas la conservation à bord des plans et documents requis, par exemple lorsque le navire est dépourvu de poste de commande fermé, ceux-ci peuvent être conservés à terre lors de l'exploitation courante

Article 14

—

Eléments de sciences sociales : - les grands courants explicatifs de la société du xxe siècle ; - naissance et développement du sport moderne en France ; - sport et corps, pratiques et pratiquants dans la société moderne.

Article 37

—

conventionnelles plus favorables en vigueur à la date d'acquisition des droits à congés, le 7° de l'article L. 3141-5, les articles L. 3141-5-1 et L. 3141-19-1 à L. 3141-19-3 et le 4° de l'article L. 3141-24 du code du travail sont applicables pour la période courant

Article 7

—

d'essais, de fabrication, de maintien en condition opérationnelle et de démantèlement des matériels et équipements de chacune des armées ; d) Du personnel civil du ministère de la défense ; 2° D'assurer le contrôle scientifique et technique des archives courantes

Article R385-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 22 > 50

Code des assurances

doit notamment comporter, pour les trois prochains exercices, une description détaillée des éléments suivants et être accompagné des justificatifs s'y rapportant : 1° Une estimation prévisionnelle des frais de gestion, notamment des frais généraux courants

Article 1

—

sur les enveloppes et récipients dans lesquels la marchandise est livrée à l'acheteur, sur les emballages et récipients dans lesquels la marchandise est préparée à l'avance pour être livrée à l'acheteur, ainsi que sur les prospectus, réclames, prix-courants

Article Annexe

—

Il (elle) facilite aussi, en contribuant aux tâches administratives ou logistiques annexes, le fonctionnement quotidien d'une équipe : telles que la production de documents simples à l'aide de la bureautique, le suivi des ressources matérielles courantes

Article R374-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 12 > 94

Code forestier (nouveau)

Pour l'application de l'article L. 174-3, les propriétaires ou, le cas échéant, les fermiers de parcelles contenant des palmistes, fougères arborescentes ou fanjans adressent au préfet de La Réunion, dans le courant du second semestre de chaque année,

Article L4622-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 38

Code du travail

Lorsque les conventions portent sur des opérations courantes ou conclues à des conditions usuelles, elles font uniquement l'objet d'une communication au président et aux membres du conseil d'administration.

Article R214-119

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 94 > 13

Code de l'environnement

Il en va de même des travaux dont ils font l'objet, en dehors des travaux d'entretien et de réparation courante. II.

Article D4137-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 59 > 48

Code de la défense

Les récompenses délivrées au titre du service courant comprennent notamment les diplômes et les insignes qui peuvent être attribués pour : 1° Distinguer la valeur individuelle ou la capacité opérationnelle, récompenser les résultats obtenus à l'occasion

Article D442-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 51 > 62

Code de l'action sociale et des familles

au 2° de l'article L. 442-1, sont respectivement égaux à 0,37 fois et 1,46 fois la valeur horaire du salaire minimum de croissance mentionné au 1°. 3° Les montants minimum et maximum de l'indemnité journalière représentative des frais d'entretien courant

Article L225-101

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 94

Code de commerce

Les dispositions du présent article ne sont pas applicables lorsque l'acquisition est faite en bourse, sous le contrôle d'une autorité judiciaire ou dans le cadre des opérations courantes de la société et conclues à des conditions normales.

Article R711-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 16 > 07

Code de commerce

En aucun cas, il ne lui est permis d'engager des dépenses excédant les ressources disponibles de l'exercice courant.

Article Annexe

—

Les clients et les fournisseurs Les opérations courantes (livraisons de biens, prestations de services) sont étudiées en prenant en compte la TVA et sont comptabilisées au journal.

Article 109

—

-Dans les deux ans suivant la publication de la présente loi, l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes établit un rapport public sur l'effectivité du déploiement du très haut débit et de son ouverture à la diversité des

Page 123 · 37 065 résultats

← Précédent Suivant →