Modes d'acquisition (à l'exclusion de l'organisation et de la publicité foncière). Les obligations. Source des obligations : les actes juridiques. Théorie générale du contrat. L'acte juridique unilatéral, l'acte juridique collectif.

Article 1

—

Manager en biotechnologies 222 3 ans IONIS School of Technology and Management Paris ISTM Paris I Manager de projets de construction 230m 5 ans CESI I Architecte d'intérieur-designer 233n 200n 5 ans Ecole Camondo (Paris) I Créateur-concepteur de mode

Article Annexe 4

—

MODE DE CONNEXION CLASSE DU COMPTEUR A B C D Compteur à branchement direct 0,005 × I ref 0,004 × I ref 0,004 × I ref - Compteur alimenté par transformateur 0,003 × I ref 0,002 × I ref 0,001 × I ref 0,001 × I ref Sur les compteurs

Article Annexe IV-a

—

3 : Analyse des données de production + Sous-épreuve C 3 : Maintenance, réglages, mise en route, arrêt d'un système de production automatisée U 32 + U 33 Sous-épreuve E 32 : Organisation d'une production U 32 Sous-épreuve D3 : Conduite en mode

Article Annexe IIc

—

Mode d'évaluation Épreuve ponctuelle écrite d'une durée de 3 heures À partir d'une mise en situation professionnelle décrite dans un dossier ressource, le candidat effectue la préparation d'une activité de chantier et doit : - décoder des plans, des symboles

Article 221-V/28 ter

—

Les navires effectuant des transports spéciaux tels que bois ou colis divers en pontée, véhicules roulant sur pont ou entrepont et autres chargements analogues doivent posséder en quantité suffisante les organes de fixation et le matériel mobile nécessaires

Article 45

—

En cas d'impossibilité technique, les engins de déplacement personnel motorisés sont autorisés à déroger aux critères de positionnement et de fixation sur la roue prévus au présent paragraphe.

Article 34

—

Pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2018, les cercles de jeux bénéficiant d'une autorisation d'exploiter en vigueur au 31 décembre 2017 demeurent régis par les articles 47 et 49 de la loi du 30 juin 1923 portant fixation du budget général

Article L165-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 56 > 97

Code de la construction et de l'habitation

maître d'ouvrage de terminer les travaux dans le cadre d'un nouvel échéancier de travaux correspondant à un aménagement des délais prévus à l'article L. 165-3 ne pouvant excéder douze mois ainsi que la constitution d'une provision comptable ; c) La fixation

Article L515-16-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 35 > 51

Code de l'environnement

Pour la fixation du prix d'acquisition, la valeur du bien est déterminée sans tenir compte de la dépréciation supplémentaire éventuelle découlant des servitudes et prescriptions instituées en application des articles L. 515-16-1 et L. 515-16-2.

Article L42-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 55

Code des postes et des communications électroniques

-Le ministre chargé des communications électroniques informe le Groupe pour la politique en matière de spectre radioélectrique de tout nouveau projet de fixation des conditions d'assignation des autorisations d'utilisation des bandes de fréquences harmonisées

Article L162-16-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 62 > 83

Code de la sécurité sociale

Un décret en Conseil d'Etat détermine les conditions d'application du présent article, notamment les procédures et les délais de fixation du prix. Ce prix est fixé dans les conditions prévues au I de l'article L. 162-16-4.

Article Annexe (suite)

—

Les modes d'emploi autorisés doivent prescrire l'utilisation d'équipements appropriés de protection individuelle et des mesures d'atténuation des risques afin de réduire l'exposition ; - aux résidus dans les rotations culturales et évaluer l'exposition

Article Annexe 1

—

Mode de fixation des aubes (schéma 1.1) a) Aubes non encastrées Les solutions A, B et C sont équivalentes et peuvent se rencontrer, indifféremment, dans une même gamme. b) Aubes encastrées : Les solutions E et F sont équivalentes et peuvent se rencontrer

Article Annexe 2

—

défibrillateur Obligatoire mais ces fonctions peuvent être combinées sur un dispositif Stimulateur cardiaque Dispositif de réanimation respiratoire (PARS) : contenu des PACS, matériels de perfusion avec cathéters et perfuseurs, solutés, dispositifs de fixation

Article Annexe V

—

Elle peut toutefois être réduite pour les zones de stockages automatisés.” se substitue la phrase “Les cantons sont délimités par des écrans de cantonnement, réalisés en matériaux A2 s1 d0 (y compris leurs fixations) et stables au feu de degré un quart

Article Annexe

—

Il convient d'aborder les évolutions concernant les modes de formation des contrats : signature électronique...

Article Annexe I

—

DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES 1. 1 L'Etat Les modes d'établissement et de modification ou d'abolition de la constitution des Etats.

Article Annexe I

—

-Trois mois, puis un an après leur mise en service industrielle, puis suivant une périodicité qui ne peut excéder trois ans, l'exploitant procède à un contrôle des brides de fixations, des brides de mât, de la fixation des pales et un contrôle visuel

Article Annexe I (suite)

—

C 2.3 - Compléter les modes opératoires de fabrication C 2.3.1 Compléter un mode opératoire de fabrication ou de débit.

Page 126 · 3 479 résultats

← Précédent Suivant →