Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Aéronautique, spatial, alimentaire, armement, automobile, bâtiment et travaux publics, bois, ameublement, chimie, chimie fine, construction navale, éco-industrie, électricité

Article Annexe II

—

. ― Locaux Fournir en annexe les éléments suivants : (13) Les plans fournis doivent être numérotés et comporter une indication de l'orientation et de l'échelle employée ainsi que la dénomination ou l'identification du ou des bâtiments dans lesquels se

Article 3

—

L'aire de repos ne comprend pas le bâtiment de la ferme de Brocuéjouls et les terrains afférents.

Article 19

—

surveillance comprend : - au moins une station de mesure témoin correspondant à un ou plusieurs lieux non impactés par l'exploitation de la carrière (a) ; - le cas échéant, une ou plusieurs stations de mesure implantées à proximité immédiate des premiers bâtiments

Article Annexe

—

La construction de bâtiments et d'ouvrages de génie civil. La construction de routes, autoroutes et plates-formes ferroviaires. Conducteur de pelle hydraulique. Conducteur de chargeuse pelleteuse ou de tractopelle. Conducteur de tombereau.

Article Annexe I

—

Comportement au feu des bâtiments 2.5. Accessibilité 2.6. Ventilation 2.7. Installations électriques 2.8. Mise à la terre des équipements 2.9. Rétention des aires et locaux de travail 2.10. Cuvettes de rétention 3. Exploitation. - Entretien 3.2.

Article Annexe Ic

—

OPPBTP : Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics. Plan de récolement : plan permettant à l'autorité compétente en matière d'urbanisme de contrôler la conformité d'un projet.

LEGIARTI000032551013

—

69 Clinique Trénel Sainte-Colombe-lès-Vienne 69 Clinique du Tonkin Villeurbanne 69 Hospices civils de Lyon sur le site de l'hôpital Edouard Herriot (pavillon G) Lyon 69 Hospices civils de Lyon sur le site de l'hôpital de la Croix-Rousse (bâtiment

Article 179

—

Ces informations sont publiées dans un standard ouvert, aisément réutilisable et exploitable par un système de traitement automatisé ; 33° Un rapport rendant compte de l'effort financier de l'Etat en faveur de la rénovation énergétique des bâtiments.

Article ANNEXE

—

Techniciens des services culturels et des Bâtiments de France 300 Article 5-1 du décret n° 93-1240 du 17 novembre 1993 susvisé : Concours externe : 40 % minimum ; Concours interne : 40 % maximum.

LEGIARTI000049858108

—

Les facteurs de production : -bâtiments ; -matériels : traction, travail du sol, semis, pulvérisation, épandage, récolte, stockage ; -main-d'œuvre : chefs d'exploitation, conjoints, aides familiaux, salariés, entraide, prestataires.

LEGIARTI000049858145

—

Les facteurs de production : - bâtiments ; - matériels : traction, travail du sol, semis, pulvérisation, épandage, récolte, stockage ; - main-d'œuvre : chefs d'exploitation, conjoints, aides familiaux, salariés, entraide, prestataires.

Article ANNEXE 9

—

ministre chargé de l'énergie a publié en application des dispositions de l'article L. 314-1 du code de l'énergie un arrêté tarifaire “ Arrêté du 6 octobre 2021 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations implantées sur bâtiment

Article 46 AG sexdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 15

Code général des impôts, annexe III

terrassement, voies de circulation et d'accès aux immeubles, constructions, aménagements et équipements nécessaires à l'usage des locaux d'habitation, selon les normes en vigueur, et leurs annexes privatives et communes éventuelles, directement intégrées au bâtiment

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 57 > 38

Arrêté du 26 mars 1985 modifiant l'arrêté du 29 juillet 1977 relatif aux caractéristiques techniques et aux prix des logements neufs en accession à la propriété financés au moyen des prêts aidés par l'Etat.

En ce qui concerne l'enveloppe extérieure, l'appréciation de la qualité est complétée à l'aide des tables d'investissements établies par le Centre scientifique et technique du bâtiment et publiées et mises à jour par l'association Qualitel applicables

Article 150 VE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 22

Code général des impôts

reconstruction ou à la réhabilitation complète de ces dernières concourant à la production d'immeubles neufs au sens du 2° du 2 du I de l'article 257 et à l'achèvement, dans un délai de quatre ans à compter de la date d'acquisition, d'un ou de plusieurs bâtiments

Article L1231-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 94

Code général des collectivités territoriales

leurs projets, notamment en faveur de l'accès aux services publics, de l'accès aux soins dans le respect des articles L. 1431-1 et L. 1431-2 du code de la santé publique, du logement, dont la rénovation de l'habitat dégradé et la transformation des bâtiments

Article L1111-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 35 > 73

Code général des collectivités territoriales

Pour les projets d'investissement ayant pour objet la rénovation énergétique des bâtiments scolaires, la participation minimale du maître d'ouvrage peut être fixée par le représentant de l'Etat dans le département à 10 % du montant total des financements

Article Annexe

—

Les dispositions des alinéas 1.1.1 et 1.1.2 ne sont pas applicables aux bâtiments d'exploitation agricole ou forestière. 1.1.4.

Article 2

—

l'emploi (CPNE) de la plasturgie et des composites - Fédération de la plasturgie et des composites Installateur mainteneur en systèmes solaires thermiques et photovoltaïques 227s 3 ans Commissions paritaires nationales de l'emploi (CPNE) conjointes du bâtiment

Page 128 · 2 817 résultats

← Précédent Suivant →