Article 265 bis 1-c 6 mois Autorisation de constitution d'un stockage à terre (stockage spécial de carburants maritimes). Article 265 bis 1-c 6 mois Création et modification des autorisations de dépôts spéciaux de carburant d'aviation (DSCA).

Article 4

—

administratives individuelles ; 74° Le décret n° 97-1319 du 30 décembre 1997 relatif aux modalités de paiement du lait de vache en fonction de sa qualité et de sa composition ; 75° Le décret n° 98-273 du 9 avril 1998 relatif à l'agrément des pommes de terre

Article 233-1.02

—

Il est normalement à terre et conserve une liaison permanente avec le (ou les) chef(s) d'opération sous-marin. 2.32. domaine d'emploi du sous-marin : ensemble des domaines de variation des paramètres représentatifs des actions physiques extérieures qu'il

Article Annexe

—

Les câbles déployés directement en pleine terre, sans fourreau ou sans protection ne constituent pas des artères de génie civil au sens du présent arrêté. Attributs : - identifiant ; - nature ; - tracé ; - occupation*.

Article R2681-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 05

Code de la commande publique

Sous la réserve des adaptations prévues par le présent titre, les dispositions suivantes sont applicables dans les Terres australes et antarctiques françaises aux marchés publics conclus par l'Etat ou ses établissements publics, sous réserve des compétences

LEGIARTI000029309367

—

spécial du casier judiciaire nationale Local 6 CTR Cour d'appel d'Agen Régional 4 CTR Cour d'appel d'Aix-en-Provence Régional 7 CTR Cour d'appel d'Amiens Régional 4 CTR Cour d'appel d'Angers Régional 4 CTR Cour d' appel de Basse-Terre

Article 1

—

l'administration et à la conservation des dossiers individuels des administrés ; -Arrêté du 19 mai 2008 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la sélection et à la gestion des candidats au recrutement de l'armée de terre

Article 1

—

Ce point de contact national est destinataire des alertes de sûreté navire/ terre. Il est le correspondant pour les Etats contractants qui appliquent dans leur port les mesures de contrôle de sûreté des navires. 43.

Article 221-V/19

—

position, son cap, sa vitesse, ses conditions de navigation ainsi que d'autres renseignements liés à la sécurité ; .2 recevoir automatiquement de tels renseignements des navires équipés du même matériel ; .4 échanger des données avec les installations à terre

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 64

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

du 10 décembre 2015 ; 6° Accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Commonwealth de Dominique visant à faciliter la circulation des ressortissants dominiquais dans les départements français d'Amérique, fait à Basse-Terre

LEGIARTI000042970238

—

1 CARMAUX 1 82-TARN-ET-GARONNE CASTELSARRASIN 1 84-VAUCLUSE CAVAILLON 1 ORANGE 1 86-VIENNE CHATELLERAULT-Echelon spécial 1 88-VOSGES SAINT-DIE-DES-VOSGES 1 REMIREMONT 1 91-ESSONNE ATHIS-MONS-Echelon spécial 1 971-GUADELOUPE BASSE-TERRE

Article 221-II-2/3

—

locaux où se trouvent les installations centrales de détection et d'extinction de l'incendie sont aussi considérés comme étant des postes de commande du matériel d'incendie. 19 Le pétrole brut est tout hydrocarbure se trouvant à l'état naturel dans la terre

Article ANNEXE

—

-TERRE 1° Services déconcentrés H Corps des infirmières civiles des hôpitaux militaires (1) (1) Corps placé en voie d'extinction.

Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

numJO=0&dateJO=20130829&numTexte=54&pageDebut=14632pageFin=14723 IIII - BALISAGE A TERRE INDIQUANT LA POSITION DU CHENAL A - signaux indiquant la position du chenal navigable par rapport aux rives Ces signaux indiquent la position du chenal par rapport

Article L32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

Code des postes et des communications électroniques

On entend par système satellitaire tout ensemble de stations terriennes et spatiales ayant pour objet d'assurer des radiocommunications spatiales et comportant un ou plusieurs satellites artificiels de la Terre. 17° Itinérance locale.

Article Annexe

—

VAST 1 156 10118 LES CROÛTES AUBE GRAND-EST BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR LES CROÛTES 1 157 87189 LES SALLES-LAVAUGUYON HAUTE-VIENNE NOUVELLE- BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR LES SALLES-LAVAUGUYON 1 158 25138 LES TERRES-DE-CHAUX

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

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d'implantation du matériel ; Plan des antennes ; Schéma d'alimentation électrique ; Implantation des batteries ; Bilan électrique et calcul justificatif de la capacité des batteries ; Méthode d'entretien prévue, copie du contrat d'entretien (si entretien à terre

Article 4

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dispositions de l'article 7, sont abrogés à la date d'entrée en vigueur du présent décret : 4° Le décret du 29 mars 1928 relatif au jaugeage des bateaux de navigation intérieure ; 5° Le décret du 26 février 1929 relatif à la clôture des quais et terre-pleins

LEGIARTI000024288567

—

mourants ou morts au cours de l'étude ; e) Collecte, identification et manipulation de spécimens, y compris l'autopsie et l'histopathologie ; f) Méthodes d'élimination des déchets ; g) Installation et disposition de systèmes d'essai sur des parcelles

Article Annexe

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Il peut aussi être abordé dans le cadre des enseignements scientifiques et techniques (mathématiques, physique - chimie, sciences et vie de la terre, vie sociale et professionnelle), des sciences économiques et sociales, de l'éducation physique et sportive

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