T..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 2e section, en date du 28 janvier 2016, qui, dans l'information suivie notamment contre, la première, des chefs de recel

Le moyen s'analyse donc comme une contestation de fond.

Examen des moyens Sur le premier moyen, le deuxième moyen, pris en sa première branche, et les troisième et quatrième moyens 8.

Mais sur le premier moyen Enoncé du moyen 4.

X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 2e section, en date du 10 mars 2014, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de fraude fiscale aggravée, fraude

Y... : Sur le premier moyen de M.

Prince de Liechtenstein, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 2e section, en date du 27 septembre 2018, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée

[K] [G] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 2e section, en date du 7 janvier 2025, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'escroquerie

Sur les deuxièmes moyens Enoncé des moyens 17.

refusant d'informer sur sa plainte des chefs d'abus de biens sociaux, recel, présentation de comptes inexacts, escroquerie et abus de voix ou de pouvoir.

MOTIFS Sur la preuve de la matérialité du vol Moyens des parties M.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 2e Chambre ARRÊT AU FOND DU 04 JUIN 2015 N° 2015/208 Rôle N° 13/01486 [G] [L] C/ [J] [Z] Grosse délivrée le :

Guillaume X..., l'association Les Républicains, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 2e section, en date du 12 janvier 2017 qui, dans l'information

anonyme, dont le siège est ..., 2 / la société Soieries Jean-Michel Y..., société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1997 par la cour d'appel de Nîmes (2e

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué, infirmatif de ce chef, d'AVOIR débouté monsieur E... et la société Grande Pharmacie Elysée de leurs demandes formées à l'encontre de

[B] [P] a formé un pourvoi contre l'arrêt n° 2 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 2e section, en date du 13 avril 2021, qui a déclaré irrecevable son appel de l'ordonnance du juge

[X] [Z] a formé un pourvoi contre l'arrêt n° 4 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 2e section, en date du 13 avril 2021, qui a déclaré irrecevable son appel de l'ordonnance du juge

Examen des moyens Sur le second moyen 6.

En application de l'article 455 du code de procédure civile, le Tribunal se réfère, pour l’exposé des moyens des parties et, le cas échéant, aux conclusions des parties visées par le greffe et développées

[G] [R], contre l'arrêt n° 5103 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 2e section, en date du 24 mars 2016, qui, dans l'information suivie contre M. [W] [H], Mme [P] [H], MM.