CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

313 résultats pour « Alain Malet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Charges de copropriété

66577270d8291d53ffee1a1f

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Assignation du : 19 Avril 2021 JUGEMENT rendu le 25 Avril 2024 DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 2] pris en la personne de son syndic, le Cabinet ORALIA GARRAUD MAILLET

Source officielle

Page 13 sur 16

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC11 résultats

Journal officiel
Créations

MALET, Brice Alain Michel

SIREN 445273733Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

17/04/2022

Voir →

Radiations

Malet, Brice Alain Michel

SIREN 445273733Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

05/12/2021

Voir →

Radiations

SOCIETE CIVILE DE MOYENS ALAIN MALETRAS ET JACQUES MALETRAS

SIREN 388555104GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

27/06/2021

Voir →

Créations

SAMS, MALETTO, Alain

SIREN 891702037GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

19/01/2021

Voir →

Ventes et cessions

ILLIERS 2 D, LE PALAIS DU FROMAGE, MALET, BRICE ALAIN MICHEL

SIREN 445273733GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

Ajout d'un établissement complémentaire.

23/06/2017

Voir →

TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Jean BERNARDOT, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66980a84b60c111a421bd9c5

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

avocat au barreau de MARSEILLE Appelés en la cause: Organisme CPCAM DES BOUCHES-DU-RHONE [Localité 3] dispensée de comparaître Organisme FIVA [Adresse 15] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac91

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

personne de son syndic Madame A... domicilié en cette qualité audit siège ... 91800 BOUSSY SAINT ANTOINE représentée par la SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE, avoués à la Cour assistée de Me Loïc MALLAT

Source officielle
CC

civ3

6137227ccd580146773fd920

Cassation

11 octobre 1995

11 octobre 1995

Alain AY..., venant aux droits des époux YC..., demeurant ..., 95 / de Mme Martine AC..., épouse AY..., venant aux droits des époux YC..., demeurant ..., 96 / de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

651baf94cbe2fc83182f8b03

Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

dénommée la société Locam, a donné en location longue durée à Madame [H] [U] [X], exerçant la profession d'infirmière libérale, un matériel neuf consistant en un défibrillateur cardiaque (DAE) + Box + Mallette

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

644229d8d2fa6fd0f8040410

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

société Locam - Location Automobile Matériels (société Locam) un contrat de location d'une durée irrévocable de 60 mois portant sur un défibrillateur automatique externe (« DAE + R'Evolution Box + mallette

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6162fdf13ebbdffcbea6aa42

Appel

29 mars 2012

29 mars 2012

LAMY & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON INTIMEE : SARL PH7 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON assistée de la SCP JAKUBOWICZ MALLET-GUY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c27a

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

camerounaise Déjà condamnée Demeurant... 91160 CHAMPLAN Prévenue, appelante, intimée Comparante Assistée de Maître DUPLANTIER Gaëlle, avocat au barreau d'ORLEANS de la selarl DUPLANTIER JEVTIC MALLET-GIRY

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2000655_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

B avait déposé son arme et s'est contentée d'un message de type SMS par lequel il indiquait qu'il allait la remettre ; - ce n'est que très tardivement, en juillet 2017, et alors qu'une inquiétude se

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05658

Cassation

14 décembre 2016

14 décembre 2016

[G] [H] se rue alors sur l'individu et lui assène des coups de maillet ; que l'individu blessé est identifié comme étant M.

Source officielle
CA

3ème chambre A

651fa557c601f0831899172c

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

ès qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, toque : 1106, postulant et plaidant par Me Christian BOREL de la SCP Jakubowicz, Mallet-Guy

Source officielle
CA

1ère Chambre

6785fdaee1c1941b1ee9813f

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Décision déférée à la Cour : jugement du tribunal judiciaire de VAL DE BRIEY, R.G.n° 20/01263, en date du 10 novembre 2023, APPELANT : Monsieur [J] [U] domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Alain

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

62c7ca70cb8dca058e3e7be0

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

du Levatel 38140 RIVES représentée par Me Célia LAMY, avocat postulant au barreau de GRENOBLE substituée par Me Wilfried SAMBA-SAMBELIGUE, avocat au barreau de GRENOBLE, et par Me Diane GRELLET MALLET

Source officielle
CA

4ème Chambre

650bde70beee0f8318b97162

Appel

24 août 2023

24 août 2023

domiciliés en cette qualité audit siège poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Laurence MALLET

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6036c9238c09e167e8db0658

Appel

4 septembre 2015

4 septembre 2015

ayant bénéficié de sommes détournées à son préjudice à hauteur de la somme de 255.494,10 euros correspondant aux frais, honoraires et charges payées à la Foncière ADP, à l'agence immobilière Lepinay Mallet

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61634cf51c666ce2d9a48d42

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

CABINET LOUIS DUMONTE IMMOBILIER agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 6] [Adresse 11] représentée par la SCP ALAIN RIBAUT ET VINCENT

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100522

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

Sur le rapport de Mme Le Gall, conseiller référendaire, les observations de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de Mme [Q], de la SCP Alain Bénabent , avocat de la société Transactions 21, et l&apos

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00410

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

Malek BBBBB..., domicilié [...]                           , 142°/ à M. Philippe CCCCC..., domicilié [...]                                       , 143°/ à M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fda55eb4792009e060d90fb

Appel

25 juillet 2019

25 juillet 2019

1] [Localité 4] N°SIRET : 488 528 399 00014 représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON ayant pour avocat plaidant Me Jamel MALLEM

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

636ca5e06c7633dcd15b3947

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

DESSART-DEVIERS, avocat au barreau de TOULOUSE Assisté de Me Jean marc DUCOURAU, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE Madame [X] [B] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Franck MALET

Source officielle