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2 671 résultats pour « Antoine PHILIP »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

7ème chambre

69f12500cdc6046d47e4631a

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Antoine MONTIER, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge Mme Cécile POTTIER, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

6a0f92e5cdc6046d4780d324

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Antoine MONTIER, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92297

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

Antoine Padoue X... et de Mme Suzanne F..., respectivement décédés en 1903 et 1931 sont nés trois enfants Gratien-Eugène, dit Eugène, Michel-Dominique, Antoine, dit Antoine et Jean-Antoine dit Jean, actuellement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d900

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

S CLINIQUE SAINT-ANTOINE X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb8c

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

X...à payer à chacune d'elles la somme de 1. 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné Monsieur Antoine X...aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb30

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

C/ SCI CAPIA ANTOINE PALAZZU IV COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Vincent X...

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR88225

Cassation

15 septembre 2022

15 septembre 2022

° : 88225 du 15 septembre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Egis bâtiment Antilles Guyane, ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110012

Cassation

5 février 2025

5 février 2025

Sur le rapport de Mme Antoine, conseiller, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de Mme [H], après débats en l'audience publique du 19 novembre 2024 où étaient présentes Mme Champalaune

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd91322

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

Monsieur Antonin Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb58bd3db21cbdd8d594

Appel

2 février 2011

2 février 2011

JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Philippe ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO Madame Jeannine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90cad

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

Philippe, Franck G...

Source officielle
TCOM

Chambre 20

69f2a3b0cdc6046d4707073f

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

[U] [G], Président, [Adresse 9] comparant par Me Antoine CAMUS [Adresse 10] [Localité 1] (P490) FORMATION Président : M. Philippe MARIN assisté de Me Dominique DA Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5caa3cdc6046d47198416

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

ET UN OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Rôle n° 2025F1039 Procédure REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société Ô Soleil' -2025RJ0302, [Adresse 1], [Adresse 2], [Localité 2] Représentée par Maître Charles-Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e230

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

représentée par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean-Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA Madame Monique B... épouse C... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc2bd3db21cbdd8e2c2

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assistée de Me François-José MARTINI, avocat au barreau de BASTIA Mademoiselle Marie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a62

Appel

10 septembre 2014

10 septembre 2014

Antoine Guy Robert X...

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68e7a4fe033cf481c39a34f6

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[B] [Z] AVOCATs DEFENDEURS représentée par Me Philippe BOCQUILLON - #E1085 représenté par Me Philippe BOCQUILLON - #E1085 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68681cbd4965b5d9df315def

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[X] [K] AVOCATs DEFENDEURS représentée par Me Delphine MORICONI - #A0831 représentée par Me Philippe RAVAYROL - #L0155 représenté par Me Philippe RAVAYROL - #L0155 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e565

Appel

5 juillet 2011

5 juillet 2011

Signée par Monsieur Philippe HERALD, Premier Président, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e56c

Appel

2 août 2011

2 août 2011

DE TRANSPORTS ROUTIER ET TRANSIL C/ SAS SEASIDE SA SICOM COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE DU DEUX AOUT DEUX MILLE ONZE Audience publique tenue par Monsieur Philippe

Source officielle

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