Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 13 février 2002, qui, pour infractions au Code de l'environnement, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement

domicilié [...], a formé le pourvoi n° F 17-24.039 contre l'arrêt rendu le 15 juin 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Capgemini, société anonyme

Mohamed, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 13 mai 1993, qui, dans les poursuites suivies contre Patrick X... et Antoine X... pour

les plaignants ne produisent pas d'élément susceptible d'établir que les cessions alléguées de parts de la société civile ont un lien direct avec la transformation de la personne morale en société anonyme

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Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 10 janvier 2000, qui, pour sévices graves ou acte de cruauté envers les animaux, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement, 40 000

A..., inspecteur des Impôts, a reçu des informations de source anonyme, et qu'il les a rapportées dans une attestation qu'il a signée le 15 octobre 1999 ; que, selon les informations rapportées dans l'attestation

C..., inspecteur des Impôts, a reçu des informations de source anonyme, et qu'il les a rapportées dans une attestation qu'il a signée le 15 octobre 1999 ; que, selon les informations rapportées dans l'attestation

Antonin B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 août 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e Chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Jacqueline D..., épouse Y..., demeurant

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Selon l'arrêt attaqué (Rennes,15 décembre 2020), la société Saint Antoine BA (la société Saint Antoine) a conclu avec ses principaux créanciers un accord de conciliation homologué par un jugement du 12

Pierres et lumières, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° D 21-21.270 contre l'arrêt rendu le 16 juin 2021 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), dans le litige

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Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 8 juin 2005, qui, pour détention d'images de mineurs présentant un caractère pornographique, l'a condamné

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Clinique Saint-Antoine et de M.