Centre national de référence Legionella CNR : Laboratoire de Microbiologie, Institut des Agents Infectieux, Hôpital de la Croix-Rousse, Groupement Hospitalier Nord, Hospices civils de Lyon, Lyon. 16.

Article 96

—

Le mandat d'un membre titulaire ou suppléant du conseil d'administration représentant la métropole de Lyon, le département du Rhône ou la région Rhône-Alpes prend fin lorsque la métropole de Lyon, le département du Rhône ou la région Rhône-Alpes se retire

Article 1

—

Conservatoire national des arts et métiers ; Centres interacadémiques de traitement de l'information ; Ecole normale supérieure ; Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint Cloud ; Ecole normale supérieure Paris-Saclay ; Ecole normale supérieure de Lyon

Article 1

—

international mentionnée au premier alinéa de l'article L. 6311-1 du code des transports comprend les aérodromes suivants : - les aérodromes mentionnés aux articles L. 6323-2 et L. 6324-1 du code des transports ; - les aérodromes de Bordeaux-Mérignac, Lyon

Article L135-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 93 > 10

Code du tourisme

La métropole de Lyon peut créer un ou plusieurs offices de tourisme sur tout ou partie de son territoire. Les périmètres de compétence de chaque office de tourisme ne peuvent se superposer.

Article Annexe 4

—

Rhône Lyon 3e arrondissement. SIE Lyon 8e-Vénissieux. SIE Lyon 7e arrondissement. SIE Lyon-Presqu'île.

Article 6

—

Les directeurs d'établissement annexe de plus de 1500 lits à l'administration générale de l'assistance publique à Paris, à l'administration générale de l'assistance publique à Marseille, aux hospices civils de Lyon sont reclassés dans l'emploi de chef

Article L2581-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 52 > 91

Code général des collectivités territoriales

Les communes situées sur le territoire de la métropole de Lyon fixé à l'article L. 3611-1 sont soumises aux règles applicables aux autres communes, sous réserve des dispositions législatives qui leur sont propres, notamment celles de l'article L. 3641

Article 17

—

Le directeur des industries chimiques, textiles et diverses et les ingénieurs en chef des mines, chefs des arrondissements minéralogiques de Lyon et de Marseille, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté, qui sera

Article L272

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 35 > 36

Code électoral

L'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et de Marseille et celle des conseillers d'arrondissement ont lieu dans les conditions prévues aux chapitres I et III du présent titre, sous réserve des dispositions ci-après

LEGIARTI000026687230

—

EXPÉRIMENTATEURS CONCERNÉS PAR UN DÉMARRAGE DE L'EXPÉRIMENTATION LE 1er NOVEMBRE 2012 ET PÉRIMÈTRE DE CELLE-CI FINESSEJ ÉTABLISSEMENT CODE VILLE CODE CPU LIBELLÉ CPU PÉRIMÈTRE DE FACTURATION 140000639 CLCC FRANCOIS BACLESSE - CAEN

Article Annexe 1

—

75 ― Paris SIP du 9e arrondissement CDI de Paris 9e Est et CDI de Paris 9e Ouest 21/06/2010 08 ― Ardennes SIP de Charleville-Mézières CDI de Charleville-Mézières 01/07/2010 12 ― Aveyron SIP de Rodez CDI de Rodez 01/07/2010 14 ― Calvados SIP de Caen

Article unique

—

Par arrêté du ministre des affaires sociales et de la solidarité nationale, sont approuvés et enregistrés les statuts de l'union créée entre les unions de recouvrement de Lyon, de Villefranche-sur-Saône, de l'Ain et de la Savoie pour la gestion d'un centre

Article L1243-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 34 > 11

Code des transports

Le conseil d'administration est présidé par le président de la métropole de Lyon ou par un élu qu'il désigne parmi les membres du conseil d'administration. Le président dirige l'établissement et rend compte de sa gestion au conseil d'administration.

Article R235-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 48 > 90

Code de l'éducation

intérieur du conseil de l'éducation nationale institué dans la circonscription départementale du Rhône est préparé conjointement par le préfet du Rhône, par le président du conseil départemental du Rhône et par le président du conseil de la métropole de Lyon

Article R235-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 48 > 90

Code de l'éducation

le conseil de l'éducation nationale institué dans la circonscription départementale du Rhône est appelé à rendre un avis sur une question relevant d'une compétence exercée par le conseil départemental du Rhône, les représentants de la métropole de Lyon

Article L411-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 92 > 89

Code de la route

Dans la métropole de Lyon, les règles relatives aux pouvoirs de police de la circulation routière du président du conseil de la métropole et aux pouvoirs de police du stationnement des maires sont fixées au 5° du I de l'article L. 3642-2 du code général

Article 5

—

Le service national de police scientifique comprend une direction, une délégation zonale implantée dans la zone de défense et de sécurité Ile-de-France ainsi que les laboratoires de police scientifique de Lille, Lyon, Marseille, Paris et Toulouse. - un

Article L2511-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 58 > 85

Code général des collectivités territoriales

Les affaires de la Ville de Paris sont réglées par le conseil de Paris et celles des communes de Marseille et Lyon par un conseil municipal.

Article Annexe 2

—

Allier SIE Vichy Alpes-Maritimes SIE Cagnes-sur-Mer SIE Antibes Marseille SIE Marseille 7e/ 9e/ 10e SIE Aubagne SIE Marseille 1erSIE Marseille 8e SIE Marseille 11e/ 12e Aix-en-Provence SIE Marignane Calvados SIE Caen

Page 13 · 1 049 résultats

← Précédent Suivant →