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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle social
65d3a779c9d5768f5969c39c
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Me Maxime DESEURE, avocat au barreau de BETHUNE URSSAF DE BRETAGNE [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Me Maxime DESEURE, avocat au barreau de BETHUNE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin
Source officiellePôle social
65d3a7b4c9d5768f5969c441
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Me Maxime DESEURE, avocat au barreau de BETHUNE URSSAF DE BRETAGNE [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Me Maxime DESEURE, avocat au barreau de BETHUNE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin
Source officiellePôle social
65d3a7b5c9d5768f5969c446
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Me Maxime DESEURE, avocat au barreau de BETHUNE URSSAF DE BRETAGNE [Adresse 8] [Localité 3] représentée par Me Maxime DESEURE, avocat au barreau de BETHUNE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin
Source officielle2ème chambre A famille
69d74014cdc6046d479bd4e9
8 avril 2026
8 avril 2026
[Localité 1] 2ème chambre A famille ORDONNANCE DE MÉDIATION N° RG 24/01546 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QFTD Mme [R] [T] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Benjamin
Source officielleCABINET 3
686d69f6a2273490db109c96
8 juillet 2025
8 juillet 2025
avocats PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur [S] [F] né le 07 Avril 1987 à CHIRONGUI (MAYOTTE) (97600) domicilié chez sa soeur Mme [N] [X] 16, rue Paul Bocquet 51100 REIMS Rep/assistant : Me Benjamin
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68709e3e7c3ffdb9560b0813
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ILE-DE-FRANCE (EPFIF) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Benjamin CHABERNAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : E0448 Et après avoir appelé les parties
Source officielleChambre 4-8b
67f0be022b128a29976857a4
4 avril 2025
4 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616246caaf0a1de0eb1b65d4
20 février 2014
20 février 2014
au barreau de PARIS, toque : D1948 INTIMEE SARL CARRE BASSET ASSOCIES [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Laurent BELJEAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0107 substitué par Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
661e14d30f653b0008df2a63
15 avril 2024
15 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
66878cb405d6f7f678d48fd0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Me Cédric BERNAT membre de la SELARL LEX CONTRACTUS, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0bd
16 avril 2010
16 avril 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme HIRIGOYEN, présidente Mme BENJAMIN, conseillère Mme DERYCKERE, conseillère Les parties ont été avisées de la
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_24VE01277_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Vu : - la directive du Parlement européen et du Conseil n° 2003-87-CE du 13 octobre 2003 établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre dans la Communauté et modifiant
Source officiellePôle social
69ea643acdc6046d474b6a59
10 avril 2026
10 avril 2026
DEREME, avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : CAF DU NORD - SERVICE JURIDIQUE [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Madame [O], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin
Source officiellechambre 1-5
69d09db8cdc6046d47107a17
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Copie exécutoire : FA Benjamin Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 3 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS 19 EME CHAMBRE JUGEMENT
Source officielle5e chambre civile
6979def0cdc6046d47f64b27
27 janvier 2026
27 janvier 2026
JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DU TRIBUNAL DE BÉZIERS N° RG 22/00068 APPELANTE : Madame [T] [F] née le 16 Juin 1977 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Benjamin
Source officiellePôle social
69e910b2cdc6046d472c39a0
7 avril 2026
7 avril 2026
LASSERI, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me RUIMY DEFENDERESSE : CPAM DES ALPES-MARITIMES Service IAAT [Localité 2] dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin
Source officiellePôle social
6686e4d4e74459e0c7ed0afd
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Les parties ont échangé leurs écritures dans le cadre de la mise en état du dossier. Après un renvoi, l’affaire a été plaidée à l’audience du 15 mai 2024. * * * * M.
Source officiellePôle social
6967eb13cdc6046d474fcea6
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Les parties ont échangé leurs écritures du dossier. Après une reconvocation à l’audience, l’affaire a été plaidée à l’audience du 10 novembre 2025. * * * * M.
Source officielleAFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
69ab4a71cdc6046d47c57060
7 juillet 2025
7 juillet 2025
COMMERCE DE BEZIERS JUGEMENT RENDU LE 07/07/2025 PAR MISE A DISPOSITION Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 003014 DEMANDEUR (S) : SARL S'OR (SARL) [Adresse 1] RCS 829 546 100 Me Benjamin
Source officiellePôle social
69e9108ccdc6046d472c36a2
7 avril 2026
7 avril 2026
Lucie ANCELET, avocat au barreau de LYON Dispensé de comparution DEFENDERESSE : CPAM DU VAR [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Dispensé de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin
Source officiellePage 13 sur 61