Codes de loi français

Article Annexe II

CPI (Compagnie de Peinture Industrielle) -rue Jean-Charles-Chevillotte, 29200 Brest : depuis 1969 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article 1

Musée Charles-Louis Philippe. Gannat. Musée municipal. Montluçon. Musée des musiques populaires (vieux château). Moulins. Musée Anne de Beaujeu. Néris-les-Bains. Musée Rieckotter. Souvigny. Musée Saint-Marc. Vichy.

Article 1

III Formateur d'adultes (DUFA). 333, 333 p, 333 t 5 ans Université Lille-III, université Charles-de-Gaulle, université des lettres et sciences humaines Lille-III.

Article 2-1

commune de Chelles, situé au stade d'athlétisme Pierre Duport, parc du Souvenir Emile Fouchard, 77500 Chelles ; 3° Dans le département des Yvelines (78) : - du 23 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Houilles, situé au parc Charles

Article Annexe

Montflours. 53157 Montigné-le-Brillant. 53168 Nuillé-sur-Vicoin. 53172 Origné. 53175 Parné-sur-Roc. 53178 Peuton. 53184 Préaux. 53193 Ruillé-Froid-Fonds. 53201 Saint-Berthevin. 53203 Saint-Brice. 53206 Saint-Charles-la-Forêt

Article 1

II Manager de projet d'ingénierie industrielle 200p 5 ans INSAVALOR II Manager en hôtellerie internationale 334p 1 an Association institut Vatel - groupe Vatel II Musicien intervenant (DU) 133 333 5 ans Aix-Marseille Université ; Université Charles

Article Annexe III

Lorsqu'il est nécessaire d'épeler des indicatifs d'appel, des abréviations réglementaires ou des mots, on utilise la table d'épellation des lettres ci-dessous : LETTRES MOT DE CODE PRONONCIATION A Alfa AL B Bravo BRA C Charlie TCHAH

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Metz - Nancy - Lorraine Nord Lille - Lesquin Rhin (Haut-) Bâle - Mulhouse Rhône Lyon - Saint-Exupéry Seine-Saint-Denis, Val-d'Oise Paris - Le Bourget Val-de-Marne, Essonne Paris - Orly Seine-et-Marne, Seine-Saint-Denis, Val-d'Oise Paris - Charles

Article ANNEXE

Moulins Sud : Champins, Champmilan, Nomazy Vichy Les Ailes, Port Charmeil Yzeure Le Plessis Alpes-de-Haute-Provence (04) Digne-les-Bains Le Pigeonnier, Barbejas Alpes-Maritimes (06) Nice Saint-Augustin ; Saint-Charles

Article ANNEXE 3

Normandie 271 270018278 270018278 EHPAD LA PROVIDENCE SA ODYSSENIOR PA 8 247,80 8 247,80 CENTRE VAL DE LOIRE 02281 280503004 750043713 EHPAD NOTRE DAME DE LA JOIE PA 1 223,50 1 223,50 CENTRE VAL DE LOIRE 02281 280506106 280001314 EHPAD Parc st Charles

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

arrondissement municipal située au sud d'une ligne définie par l'axe des voies ci-après, à partir de la limite du 4e arrondissement : avenue de Montolivet, boulevard Gillet, boulevard Louis-Mazaudier, avenue des Félibres, rue de l'Aiguillette, rue Charles-Kaddouz

Article 3

région parisienne Le service de la navigation aérienne de la région parisienne est bureau de vote spécial pour les services du service de la navigation aérienne de la région parisienne et des organismes de circulation aérienne d'Orly et de Roissy-Charles-de-Gaulle

LEGIARTI000030463520

PRIVÉ JEAN MERMOZ RHÔNE-ALPES HÔPITAL DE L'ARBRESLE RHÔNE-ALPES CLINIQUE ÉMILIE DE VIALAR RHÔNE-ALPES CLINIQUE SAINT-CHARLES

Article 2

Bordeaux et son extension sur le Parking 1 “ P1 Nord ” délimitée par les espaces et voies publiques suivants : au nord, le parking 1B (P1 B), à l'est, la rue Micheline-Ostermeyer, au sud, l'avenue de la Jallère et à l'ouest, le parvis et le cours Charles-Bricaud

Article Annexe II (suite)

Etablissements Blanchot, 11, rue Charles-Brunelière, 44600 Saint-Nazaire, de sa création à 1994. Etablissements Union et Travail/Les Ateliers du bastion/OCEA, quai de la Cabaude, 85100 Les Sables-d'Olonne : de 1954 à 1995.

LEGIARTI000050672754

Mairie 649935 6787542 Zone d'activités 650626 6787697 2022_03_51-1 Grand Est Marne 2022_LOT2_ZN_51_08 PROSNES BOUYGUES TELECOM/SFR Prosnes 1 794541 6899961 2022_LOT2_ZN_51_08_S1 1 Prosnes 2 794188 6899561 Prosnes 3 793965 6900199 D931 Constantine

Article (45 à 50)

BARJAC 48 VC 111 Boulevard Lucien Arnault RN 88 MENDE D 42 Boulevard Théophile Roussel MENDE 48 D 42 Boulevard Théophile Roussel VC 111 Boulevard Lucien Arnault MENDE N 88 MENDE 49 Boulevard Charles

Article 4

public aérien prévue à l'article 285 ter du code des douanes Majoration en outre-mer prévue à l'article L. 422-30 Contribution spéciale CDG-Express prévue au I de l'article 1609 tervicies du code général des impôts Majoration à l'aéroport Roissy-Charles

Article Annexe

Paris (15e) 30 Centre de remisage et d'entretien des autobus : 6 à 18, rue Charles-Lecocq, 222, rue Lecourbe, et 125 à 139, rue de la Croix-Nivert. 31 Ateliers de réparation du matériel roulant ferroviaire dits de Javel (objet, sur une partie