République : un régime politique inscrit dans la durée (7-8 h) B - Sujet d'étude au choix : - Les Français et la construction européenne, de la fin des années 1950 à nos jours (4 h) - Géographie électorale de la France de la Vème République (4-5 h) - Charles

LEGIARTI000023450421

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AÉRODROMES SOUMIS AU TAUX UNITAIRE PLEIN POUR LA MÉTROPOLE Agen-La Garenne (LFBA) Clermont-Ferrand - Auvergne (LFLC) Nîmes-Alès-Camargue-Cévennes (LFTW) Ajaccio-Napoléon-Bonaparte (LFKJ) Deauville - Saint-Gatien (LFRG) Paris - Charles-de-Gaulle

Article Annexe II

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Article A34

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 05 > 88

Code de procédure pénale

sécurité publique des directions départementales ou interdépartementales de la police nationale, pour l'exercice des missions mentionnées aux articles R. 15-29 et R. 15-30 ; - la direction des aérodromes parisiens, sur l'emprise des aérodromes de Paris-Charles-de-Gaulle

Article 2

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chaque date définie au présent article : 1° Le 8 mai 2024, le site de célébration du prologue de la flamme, situé quai des Belges, délimité au nord par le quai du Port et au sud par le quai de la Fraternité, ainsi que le fort Ganteaume, 2, boulevard Charles-Livon

Article 5

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QUIMPER Ille-et-Vilaine 3, avenue de la Préfecture 35026 RENNES Indre Place de la Victoire-et-des-Alliés 36019 CHÂTEAUROUX Indre-et-Loire 15, rue Bernard-Palissy 37925 TOURS Loir-et-Cher 1, place de la République 41018 BLOIS Loire 2, rue Charles-de-Gaulle

Article Annexe III

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Bouches-du-Rhône Aix-en-Provence, Marseille-Saint-Charles, gare routière de l'aéroport Marseille Provence. Calvados Caen, Honfleur. Cantal Aurillac. Charente Angoulême (pôle multimodal de la gare).

Article 4

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Article ANNEXE

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octobre 1941) ; Corvette Aconit (croix de la Libération par décret du 19 avril 1943) ; Ecole des fusiliers marins, héritière du patrimoine du 1er régiment de fusiliers marins (croix de la Libération par décret du 12 juin 1945) ; Porte-avions nucléaire Charles

Article 1

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Institut des sciences sociales du travail de l'ouest-université de Haute-Bretagne-Rennes-II (ISSTO), avenue Charles-Tillon, 35044 Rennes Cedex.

Article 1

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Paris - Charles-de-Gaulle (niveau 6). Paris-Orly (niveau 6). Groupe B Bâle-Mulhouse (à compter du 1er janvier 2011). Bordeaux-Mérignac (à compter du 1er janvier 2016). Montpellier-Méditerranée (à compter du 1er janvier 2018). Toulouse-Blagnac.

Article Annexe 2

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Libellé CPU CPAM Paris Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 540000049 FINESS géographiques 540000023 Etablissement CENTRE HOSPITALIER SAINT CHARLES

Article R613-23-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 02 > 24

Code de la sécurité intérieure

Les compétences mentionnées à l'alinéa précédent sont exercées à Paris ou sur les emprises des aérodromes de Paris-Charles de Gaulle, Paris-Le Bourget et Paris-Orly ainsi que dans les transports en commun de voyageurs par voie ferrée de la région d'Ile-de-France

Article R613-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 16 > 38

Code de la sécurité intérieure

L'autorisation est délivrée par le préfet du département du lieu d'exercice de la mission, ou, à Paris ou sur les emprises des aérodromes de Paris-Charles de Gaulle, Paris-Le Bourget et Paris-Orly, le préfet de police et, dans le département des Bouches-du-Rhône

Article ANNEXE I

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: : : Le Vigan : Alzon, Lasalle, : : : : Saint-André-de-Valborgne,: : : : Saint-Hippolyte-du-Fort, : : :

Article 2

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communes de Balazuc, Banne, Berrias-et-Casteljau, Bessas, Bidon, Bourg-Saint-Andéol, Chambonas, Gras, Gravières, Labastide-de-Virac, Lagorce, Larnas, Les Assions, Les Salelles, Les Vans, Malarce-sur-la-Thines, Malbosc, Orgnac-l'Aven, Pradons, Ruoms, Saint-André-de-Cruzières

Article Annexe I

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Toulon TL M686 CANOT 13 Arcachon AC 905106 CARJAMA Bayonne BA D60534 CHAR'ADE Les Sables-d'Olonne LS C57665 CHARLES

Article Annexe 2

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439278 ARAWAK La Rochelle LR 288856 ARCANCE Non immatriculé ARDESCO Nancy NY 3515 F ARGO Toulon Tl 172375 AVEL AR MOR Saint-Malo SM 230845 BRO WAROK Lorient LO 113691 CARJAMA Bayonne BA D60534 CHAR'ADE Les Sables-d'Olonne LS C57665 CHARLES

Article Annexe II

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Chantiers Rameau/Rameau André : - rue de la Corderie, 56410 Etel : de 1964 à 1998.

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Metz - Nancy - Lorraine Nord Lille - Lesquin Rhin (Haut-) Bâle - Mulhouse Rhône Lyon - Saint-Exupéry Seine-Saint-Denis, Val-d'Oise Paris - Le Bourget Val-de-Marne, Essonne Paris - Orly Seine-et-Marne, Seine-Saint-Denis, Val-d'Oise Paris - Charles

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