poursuivre celle-ci puis la mordre au mollet ; que, maîtrisé dans un premier temps, le chien est parvenu dans un second temps à se dégager à nouveau de son collier pour aller mordre, à l'intérieur de la cuisse

en son nom à l'étranger un véhicule Opel oméga au prix de 198 000 francs ; que, soutenant que le véhicule provenant d'Espagne, qui lui avait été livré, correspondait au modèle de base GL avec option cuir

preuve d'un fait soit libre, de prélever des pains afin de les tenir à disposition jusqu'à désignation par le magistrat compétent d'un expert qui aurait pour mission de dire si ces pains avaient été cuits

[H] [I], opérateur de découpe de cuir Le 15/03, M.

établir les quantités achetées par produit puis pour déterminer un prix de revient moyen par produit vendu est entachée d'anomalies dans la mesure où certains produits sont vendus à la pièce (poulets, cuisses

Le certificat médical initial établi le même jour mentionnait « hématomes de la cuisse droite, jambe droite post chute au travail en glissant sur les marches d’escaliers.

Elle indique avoir subi de graves brûlures du cuir chevelu causées par une décoloration qui aurait été réalisée dans cet établissement.

CALUIRE ET CUIRE représentés par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistés de Me SEVINO, substitué par Me CUSIN-ROLLET, avocat Monsieur et Madame G... ... 69300 CALUIRE ET CUIRE représentés

tenu de l'état de putréfaction, a constaté que les lésions constatées ont toutes les caractéristiques de lésions post mortem ; que l'hypothèse suivant laquelle la plaie de la face intérieure de la cuisse

et l'avoir physiquement empêchée d'appeler les services de police, de telles déclarations n'établissant pas qu'il ait été l'auteur de violences dont seraient résultés des hématomes et une blessure au cuir

"aux motifs que le certificat médical produit par Catherine Y... mentionne l'existence d'une contusion du bassin sans lésion osseuse, une contracture post-traumatique des muscles adducteurs de la cuisse

à chauffer la cuve, ne décrit nullement la présence d'un élément rapporté ou chapeau disposé, grâce au couvercle intermédiaire, au-dessus du récipient à agitation, le panier contenant les aliments à cuire

mettre hors de cause la société "Somaba" ; Met, sur sa demande, hors de cause la société Neptune Orient Lines ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Creeks, qui a acquis des blousons de cuir

D... a subi une amputation de la cuisse, pratiquée le 31 octobre 2005 par M.

.] ; que, par acte du 4 juillet 2012, le syndicat des copropriétaires des immeubles sis 9-11-13 [...] à Caluire-et-Cuire (le syndicat) a assigné Mme D..., nouveau propriétaire de la maison et du lot de

.; qu'il a porté plusieurs coups de couteau à ce dernier, lui causant une dizaine de plaies superficielles et une plaie profonde à la cuisse gauche; que Paulo Y..., ayant réussi à désarmer Joao X...

asiatique et importées en France, a procédé, jusqu'en mars 1990, au dédouanement de ces marchandises sur la base de la position tarifaire n° 6403 applicable à la chaussure principalement constituée en cuir

public que si une confusion est susceptible de se produire dans l'esprit de celui-ci ; qu'en retenant que le dessin déposé sous la marque "oeil de perdrix" était l'agrandissement du motif naturel du cuir