Une ordonnance d'injonction de payer a été rendue le 29 mars 2025 et signifiée à la société [A] 2 CUISINE le 7 mai 2025.

relative à des pratiques mises en oeuvre par la société Eurochef dans le secteur de la fourniture, l’installation et la maintenance d’équipements professionnels de cuisine

cuisines bain 2000, mise en redressement judiciaire, et dont M.

de la convention de la boulangerie industrielle, compte tenu des critères" auxquels répondait la X..., à savoir "vente au détail inférieure à 30 %, plus de 20 salariés et deux cadres, une surface de cuisson

X..., de la société à responsabilité limitée 68 Cuisines X... au profit de la Banque populaire de Lorraine ; que la demande en paiement formée, à la suite de la défaillance de la société 68 Cuisines

classification pour des fonctions de directeur de vente c'est-à-dire de responsable de plusieurs magasins cadre niveau 7 de la convention collective nationale des magasins prestataires de services de cuisine

X... dans sa plainte avec constitution de partie civile, les photographies versées aux débats démontrent que de la fenêtre de sa cuisine, il avait une vue plongeante sur le premier tiers du grand balcon

Y... leur a adressé un devis estimatif pour un total de 799 914,33 francs HT ne comprenant ni l'aménagement de la cuisine, ni le chauffage ; que, reconnaissant ce dépassement, il a établi un second devis

subsidiairement, des mesures d'enquête et d'expertise; qu'une expertise judiciaire a été ordonnée ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt de dire qu'il n'y a pas lieu à destruction de la cuisine

Quintal, président directeur général d'Hyper Cuisines, ce dernier avait notifié sa décision de ne plus reconduire les contrats qui le liaient à la société GEFFI, en raison des termes employés par M. de

des vices de conception ou des manquements au devoir de conseil et renvoyé les parties devant le Tribunal ; que dans le cours de l'instance d'appel, la société Soprema a intimé les établissements Cuisines

Considérant que la dénomination « La Cuisine de [S] » et les éléments s'y rapportant (documents, plaquettes, emballages et intitulé des produits) caractérisaient des actes de contrefaçon et de dénigrement

plus Languedoc et la société Cuisines modernes habitat ont conclu conjointement avec la société Fica un contrat de financement d'achat de matériel pour un montant de 1 000 000 francs ; que M.

X... a vendu à Mme Y... une cuisinière à gaz moyennant le prix de 500 francs ; qu'en examinant celle-ci, les parties ont découvert à l'intérieur cinq lingots d'or, des titres au porteur, un sac de pièces

C... et X..., ainsi qu'une somme sur le fondement de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, alors, selon le moyen, qu'en fondant sa décision sur le fait qu'à Cattenom "la possibilité de cuisson

X... se plaignant de nuisances à la suite de la transformation, par la locataire, du lot n° 7 en cuisine de restaurant, l'a assignée, ainsi que Mme Y... en remise des lieux en leur état d'origine ; que

le responsable ; qu'à leur arrivée dans la salle de restaurant elles ont déclaré leur qualité à la caissière et ont demandé à "un homme assurant des fonctions de serveur" de les conduire dans les cuisines

soit postérieurement à l'analyse des candidatures, que la direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt avait confirmé que l'agrément concernait désormais la "restauration collective - cuisine

de cuisine, que les six chariots sont dans la salle à manger qui jouxte la cuisine, que le plateau le plus haut est à 84 centimètres du sol, que le chef de cuisine a déclaré que les chariots de cuisine

; que son employeur l'a informé par lettre du 1er avril 2010 de ce que, à titre de sanction, il lui retirait ses fonctions de chef gérant et modifiait sa qualification qui devenait celle de chef de cuisine