téléphone : + 33 (0)2-33-64-68-00, fax : + 33 (0)2-33-64-00-87, Siren/Siret : 186100020 00012 CCI du Pays d'Auge, 33, cours des Fossés, BP 40010, 14601 Honfleur Cedex, téléphone : + 33-(0)2-31-14-43-33, fax : + 33-2-31-89-48-71 Haute-Normandie CCI de Rouen

Article 1

—

III Assistant(e) juridique. 324p 3 ans CCI DE ROUEN. III Maintenicien informatique et réseaux (TSMIR). 326 5 ans GROUPE INSTITUT DE GESTION SOCIALE (IGS) INSTITUT DE POLY-INFORMATIQUE (IPI-ADIP).

Article 1

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l'environnement, de l'aménagement et des transports d'Ile-de-France ; 58° Les réorganisations de services liées à la création de l'Agence française pour la biodiversité ; 59° La fermeture du pôle de réalisation des enquêtes sur les véhicules, localisé à Rouen

LEGIARTI000032578491

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Franche-Comté Territoire de Belfort Belfort 387001 Haute-Normandie Eure Evreux Normandie 415877 Haute-Normandie Eure Val-de-Reuil 415604 Haute-Normandie Eure Vernon 413013 Haute-Normandie Seine-Maritime Le Havre 411017 Haute-Normandie Seine-Maritime Rouen

Article Annexe II

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adjoint interrégional de police judiciaire-directeur régional ou directeur régional adjoint de police judiciaire Chef de l'antenne de police judiciaire à Nice Directeur adjoint d'un service régional de police judiciaire à Toulouse, Montpellier, Rouen

LEGIARTI000049827483

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Centre régional de documentation pédagogique de Rouen. Centre régional de documentation pédagogique de Strasbourg. Centre régional de documentation pédagogique de Toulouse. Centre régional de documentation pédagogique de Versailles.

LEGIARTI000051471571

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Université de Montpellier Paul-Valéry Université de Mulhouse Université de Nantes Université de Paris Cité Université de Pau Université de Perpignan Université de Poitiers Université de Reims Université de Rennes Université de Rennes-II Université de Rouen

Article Annexe 1

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CCP CROUS Poitiers CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Reims CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Rennes-Bretagne CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS La Réunion CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP CROUS Rouen-Normandie

Article Annexe

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l'aérodrome du pays de Montbéliard (25) 309 Syndicat mixte de Pierrefonds (974) 175 Syndicat mixte des aéroports de Lille-Lesquin et Merville (59) 3 801 Syndicat mixte des pays du Verdon (83) 566 Syndicat mixte pour la gestion de l'aéroport Rouen-Vallée

Article (45 à 50)

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Huraudières SAUMUR 49 Boulevard Henri-Dunant Chemin de halage des Huraudières SAUMUR Rue du Colonel-Michon SAUMUR 49 Quai Carnot Rue du Colonel Michon SAUMUR D 947 SAUMUR 49 Rue de Rouen

Article Annexe I (suite)

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de prêt 3 Seine-Maritime Bibliothèque municipale de Dieppe 2 Bibliothèque municipale du Grand-Quevilly 1 Bibliothèque municipale du Havre 4 Bibliothèque municipale du Petit-Quevilly 2 Bibliothèque municipale de Rouen

Article (60 à 69)

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N 31 BEAUVAIS 60 Avenue de Royallieu Avenue 25e RGA COMPIEGNE D 1131 COMPIEGNE 60 Avenue du 25e RGA D 332 COMPIEGNE Avenue de Royallieu COMPIEGNE 60 Avenue Jean Mermoz Rue de Rouen

Article Annexe 1

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les ressorts territoriaux de la trésorerie de Le Mans Flore et du centre des impôts de Le Mans Ouest, et dont la mise en recouvrement est postérieure au 1er juillet 2010, est confié au comptable du SIP de Le Mans Ouest. 76 ― Seine-Maritime SIP de Rouen

LEGIARTI000042466807

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METALLURGIE SAONE-ET-LOIRE 1572 METALLURGIE CHARENTE 1576 METALLURGIE CHER 1577 METALLURGIE HERAULT AUDE PYRENEES-ORIENTALES 1578 METALLURGIE LOIRE ET ARRONDISSEMENT D'YSSINGEAUX 1592 METALLURGIE VALENCIENNOIS CAMBRESIS (NORD) 1604 METALLURGIE ROUEN

LEGIARTI000046025690

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Ultra Stables de Nouvelle Génération Institut national des sciences appliquées de Lyon 1 Récupération des ressources à partir des déchets et des eaux usées (Resource Recovery from Waste and Wastewater) Institut national des sciences appliquées de Rouen

Article 1

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Pointe-à-Pitre (971) ; - centre hospitalier régional de Poitiers (86) ; - centre hospitalier régional de Reims (51) ; - centre hospitalier régional de Rennes (35) ; - centre hospitalier régional de La Réunion (974) ; - centre hospitalier régional de Rouen

Article Annexe

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Pont Jeanne-d'Arc à Rouen. Département du Calvados Canal de Tancarville. Compris dans les affaires maritimes sur tout son cours. Embranchement d'Harfleur du canal de Tancarville. Parement Sud des culées du pont n° 9. Touques.

Article Annexe 6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 72

Code de commerce

judiciaire Seine (Hauts-de-) Tribunal judiciaire Nanterre Le département Seine-Maritime Tribunal judiciaire de Dieppe Ressort du tribunal judiciaire Tribunal judiciaire du Havre Ressort du tribunal judiciaire Tribunal judiciaire de Rouen

Article D718-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 03 > 85

Code de l'éducation

université ; 75° France Education international à l'université Sorbonne Université par le décret n° 2018-265 du 11 avril 2018 portant association d'établissements à l'université Sorbonne Université ; 76° L'Ecole supérieure d'arts et design Le Havre-Rouen

Article Annexe

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pénitentiaire de Remire-Montjoly ; Directeur des services pénitentiaires, chef du centre pénitentiaire de Rennes ; Directeur des services pénitentiaires, chef de la maison centrale de Riom ; Directeur des services pénitentiaires, chef de la maison d'arrêt de Rouen

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