certificat ou titre de vétérinaire mentionné à l'article L. 241-2 du même code ; b) Les titulaires d'un diplôme, certificat ou titre de vétérinaire, non ressortissants d'un Etat mentionné au a, dont le diplôme a été reconnu équivalent au diplôme d'Etat de docteur

Article Annexe 28

—

Rue Albert-Dupuis (croisement rue du Docteur-Seguin) jusqu'au droit de la parcelle DM 0001, y compris la parcelle DN 0384. Limite nord-ouest de la parcelle DM 0001 exclue jusqu'à la rue Jean-Texcier.

Article Annexe VII

—

personnes ; - Evacuer d'urgence une victime potentielle ; - Percevoir les différentes couleurs des signaux des tableaux d'alarme ; - S'exprimer en public ainsi que par les moyens de communication filaires ou radio ; CERTIFICAT MÉDICAL (1) Je soussigné, Docteur

Article Annexe I

—

........, directeur général, L'unité de formation et de recherche (UFR) médicale de l'université de représentée par son directeur, Mme ou M. le professeur, Le médecin généraliste, maître de stage agréé (désigné ci-après par "le maître de stage" ), docteur

Article Annexe 27

—

Limite nord de la parcelle BX 88 jusqu'à la rue Docteur-Jean-Roux. Rue Docteur-Jean-Roux jusqu'à la limite nord-est de la parcelle BX 270. Limite est de la parcelle BX 270 jusqu'à la rue du Général-Brosset.

Article ANNEXE C

—

dans l'échelle 15) ; Ecole Nationale Supérieure de Géologie appliquée et de Prospection Minière de Nancy (lorsque l'intéressé est, en outre, titulaire de l'un des autres diplômes donnant droit au classement dans l'échelle 15) ; b) Diplôme d'Etat de Docteur

Article Annexe

—

décembre 2010 Norisko Cons-truction. 34-36, rue Alphonse-Pluchet, BP 200, 92225 Bagneux Cedex. 31 décembre 2010 Norisko Equipements. 19, rue Stuart-Mill, PA Limoges Sud Orange, BP 308, 87008 Limoges Cedex 1. 31 décembre 2011 OFIS. 107, quai du Docteur-Dervaux

Article D4111-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 49 > 76

Code de la santé publique

collège mentionné à l'article D. 4111-9 constitué, pour chaque spécialité, de cinq membres siégeant aux commissions de qualification ordinales instituées par l'article 2 du décret n° 2004-252 du 19 mars 2004 relatif aux conditions dans lesquelles les docteurs

LEGIARTI000020955767

—

pavillon Clemenceau, 35033 Rennes Cedex. 5 191 Ouest VI Centre hospitalier universitaire Cavale blanche, avenue Tanguy-Prigent, 29609 Brest Cedex. 12 044 Midi-Pyrénées Sud-Ouest et outre-mer I Centre hospitalier universitaire Purpan, place du Docteur-Baylac

Article Annexe

—

Centre hospitalier universitaire Purpan, place du Docteur-Baylac, bâtiment MNH, TSA 40031, 31059 Toulouse Cedex 9. 17 025,00 Sud-Ouest et Outre-Mer II.

LEGIARTI000023501793

—

pavillon Clemenceau, 35033 Rennes Cedex. 10 625 Ouest VI Centre hospitalier universitaire Cavale blanche, avenue Tanguy-Prigent, 29609 Brest Cedex. 22 066 Midi-Pyrénées Sud-Ouest et Outre-Mer I Centre hospitalier universitaire Purpan, place du Docteur-Baylac

Article Annexe

—

pavillon Clemenceau, 35033 Rennes Cedex. 22 435 Ouest VI Centre hospitalier universitaire Cavale blanche, avenue Tanguy-Prigent, 29609 Brest Cedex. 68 867 Midi-Pyrénées Sud-Ouest et outre-mer I Centre hospitalier universitaire Purpan, place du Docteur-Baylac

Article Annexe I

—

nationale supérieure de physique de Marseille ; Ecole nationale supérieure de physique de Strasbourg ; Centrale Lille Institut ; Ecole supérieure d'électricité ; Ecole nationale supérieure des industries textiles de Mulhouse ; b) Diplômes de docteur

Article Annexe II bis

—

Nom de la personne responsable (PR) et de la ou des personnes responsables intérimaires (PRI) : QUALIFICATION NOMBRE ETP ACTIVITÉS Co (2) D (3) Médecin(s) Pharmacien(s) Docteur(s) en sciences de la vie et de la santé

Article ANNEXE 4

—

Rue Suzanne-Lannoy jusqu'à la rue Docteur-Schweitzer. Rue Docteur-Schweitzer jusqu'à la rue Léon-Blum.

Article Annexe IV aux articles R813-18, R813-19, R813-23 et R813-60

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 35 > 95

Code rural (nouveau)

de la commission des titres d'ingénieur ; -titre ou diplôme de l'enseignement technologique homologué aux niveaux I ou II de la nomenclature interministérielle par niveaux en application de la loi n° 71-577 du 16 juillet 1971 ; -diplôme d'Etat de docteur

Article Annexe

—

Neuilly-Plaisance (93) Section C n° 3361 9 086 850 104 Bâtiment ORLYVAL, bâtiment administratif d'Orlyval Chemin de Fresnes, Wissous (91) Section C n° 94 pour partie 273 312 105 Immeuble MICHEL BIZOT, logistique et génie climatique 37, avenue du Docteur-Arnold-Netter

Article 2

—

Diplômes de licencié ou de docteur délivrés par les universités. Certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement technique. Certificat d'aptitude à l'inspection de l'enseignement technique.

Article R242-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 65

Code rural (nouveau)

demande d'inscription est accompagné des pièces suivantes : 1° La présentation de l'original ou la production ou l'envoi d'une photocopie lisible d'un passeport ou d'une carte nationale d'identité en cours de validité ; 2° La copie du diplôme d'Etat de docteur

Article L4131-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 89 > 70

Code de la santé publique

Les titres de formation exigés en application du 1° de l'article L. 4111-1 sont pour l'exercice de la profession de médecin : 1° Soit le diplôme français d'Etat de docteur en médecine ; Lorsque ce diplôme a été obtenu dans les conditions définies à

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