De l'axe de la voie A de desserte de la ZAC du Chevalement vers le sud sur l'axe de la voie B de desserte de la ZAC du Chevalement et jusqu'à l'axe de la route départementale n° 5, avenue Lamendin.

Article Annexe

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MELMOR MARTIGUE MT 423 332 MISE EN SEINE ROUEN RO D74 061 MOANA NICE NI 367 521 MOXIE PORT-VENDRES PV D64 806 NOTRE DAME DE BECQUEREL AURAY AY 800 011 ONDINE ARCACHON AC D17 193 OTHONA SETE ST 215 962 PATCHIKU BAYONNE BA 294 644 PAUL-EMILE

LEGIARTI000050066316

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ANNEXE Académie UAI EPLE Dénomination EPLE AIX-MARSEILLE 0040001E Collège Emile Honnoraty - Annot 0040004H Collège du Verdon - Castellane 0040022C Collège Gassendi - Digne-les-Bains 0040051J Collège Docteur Jean Marc Gaspard Itard - Oraison

Article ANNEXE

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Agents contractuels de 1re catégorie régis par le décret n° 49-1378 du 3 octobre 1949 en fonctions à l'Institut français du cheval et de l'équitation. Fonctions administratives (encadrement ou conception).

Article 302 bis ZG

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 08

Code général des impôts

I. - Il est institué, pour le pari mutuel organisé et exploité par les sociétés de courses dans les conditions fixées par l'article 5 de la loi du 2 juin 1891 ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux et

Article Annexe 23

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Rue Paul-Valéry, du numéro 2 au numéro 8 jusqu'à l'intersection avec la rue Emile-Verhaeren. Ruisseau des Prés-Pachon, limite sud-est de la parcelle AX 299 jusqu'à l'intersection avec la rue de Gognies-Chaussée.

LEGIARTI000030463520

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CHAMPAGNE-ARDENNE CH NARBONNE LANGUEDOC-ROUSSILLON POLYCLINIQUE LE LANGUEDOC LANGUEDOC-ROUSSILLON CENTRE HOSPITALIER ÉMILE

Article 55-10

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Les paiements doivent toujours être effectués, à hauteur et dans l'ordre suivant : Colonnes, passe, impair, noir, rouge, pair, manque, douzaines, sixains, transversale, carrés, chevaux et pleins ; ils se font avec des jetons de couleur propres au joueur

Article Annexe I

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FR000000000001111 SCITE ENERGIES ANTILLES FR000000000001114 EDF SEI EDF Pointe des Carrières FR000000000001116 EDF SEI EDF Centrale de Bellefontaine A FR000000000001133 GAZEL ENERGIE GENERATION GAZEL ENERGIE-CENTRALE EMILE

LEGIARTI000034461330

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LISTE DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES PARTICIPANT À L'EXPÉRIMENTATION DU CHOIX DONNÉ ACADÉMIE UAI NOM DE L'ÉTABLISSEMENT COMMUNE Aix-Marseille 0040001E Collège Emile Honnoraty ANNOT Aix-Marseille 0040051J JMG Itard ORAISON Aix-Marseille 0040524Y

Article Annexe

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Pôle du cheval et de l'âne. - La filière équine, moteur du développement du territoire du sud du Berry. Département de la Corrèze GAL du pays de Tulle. Conjuguer créativité, initiatives et développement durable.

Article 89

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-Au 1er janvier 2016, dans les régions regroupées en application des deuxième à cinquième et neuvième à onzième alinéas du II de l'article L. 4111-1 du code général des collectivités territoriales, le taux unitaire par cheval-vapeur de la taxe sur les

Article 2-3

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installations référencés “ Eiffel Champs de Mars ” (ECM), placés sous la responsabilité de l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, situés dans le périmètre formé par l'allée Adrienne-Lecouvreur, l'avenue Emile-Pouvillon

Article Annexe III

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Médecine vétérinaire - disciplines de santé animale - la préparation d'un exposé sous forme d'observations et de conclusions portant suivant l'option présentée par le candidat, sur l'étude du dossier clinique d'un animal militaire (chien ou cheval) ou

LEGIARTI000030665157

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STATUTS DE LA FÉDÉRATION RÉGIONALE DES COURSES DE CHEVAUX de Champ d'action La fédération régionale des courses de regroupe : - les représentants désignés par les sociétés de courses autorisées à fonctionner conformément aux dispositions législatives

Article L243-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 38

Code rural (nouveau)

Les fonctionnaires et agents contractuels relevant de l'Institut français du cheval et de l'équitation peuvent être spécialement habilités à réaliser l'identification électronique complémentaire des équidés sous l'autorité médicale d'un vétérinaire ;

Article 4

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17 à 23 et 25 ; 80° Le décret n° 99-370 du 7 mai 1999 relatif à la taxe d'usage et à l'exploitation des abattoirs publics ; 81° Le décret n° 99-556 du 2 juillet 1999 portant création et organisation de l'établissement public Institut français du cheval

Article 1

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formation IV Musicien interprète des musiques actuelles 133 2 ans Fédération nationale des écoles d'influence jazz et musiques actuelles (FNEIJMA) IV Boulanger 221 3 ans Ecole internationale de boulangerie IV Sellier 243 4 ans Institut français du cheval

Article TABLEAU A

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Chevaux (Marchand de). Cire à cacheter Fabricant de). Cire (Blanchisseur de) employant moins de six ouvriers. Cirier (Marchand). Codions (Marchand de). Commissionnaire au mont-de-piété.

Article Annexe 5

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III 75 221473 LH JULIEN GAËL 76 651082 FC SAMY 77 571731 BL STESSY-LAETITIA 78 899857 BL JÉSUS DE PRAGUE 3 79 716582 FC SPES 80 589986 LH BONNE BRISE 81 103451 LH P'TIT YAO 82 912376 DP LUDOVIC GEOFFRAY II 83 749688 DP ANGÉLIQUE ÉMILIE

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