Codes de loi français

Article 4

judiciaire régis par l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 ; 2° Les professeurs et anciens professeurs ainsi que les maîtres de conférences et anciens maîtres de conférences de droit ou de sciences économiques ; 3° Les anciens maîtres-assistants, docteurs

Article 49-2

Ces dispenses sont accordées pour l'année et le concours au titre desquels la candidature est présentée ; le doctorat d'Etat, le doctorat de troisième cycle et le diplôme de docteur ingénieur sont admis en équivalence du doctorat.

Article Annexe II

Annexe Je soussigné, docteur, Cachet du praticien

Article 26

Le doctorat d'Etat, le doctorat de troisième cycle et le diplôme de docteur ingénieur sont admis en équivalence du doctorat.

Article 9

d'inscription en ligne dûment complété et signé ; 2° La copie lisible de la pièce d'identité, du passeport ou du titre de séjour, en cours de validité à la date de clôture des inscriptions ; 3° La copie du diplôme : doctorat, certificat ou autre titre de docteur

Article 18

certificat ou titre de vétérinaire mentionné à l'article L. 241-2 du même code ; b) Les titulaires d'un diplôme, certificat ou titre de vétérinaire, non ressortissants d'un Etat mentionné au a, dont le diplôme a été reconnu équivalent au diplôme d'Etat de docteur

Article Annexe 28

Rue Albert-Dupuis (croisement rue du Docteur-Seguin) jusqu'au droit de la parcelle DM 0001, y compris la parcelle DN 0384. Limite nord-ouest de la parcelle DM 0001 exclue jusqu'à la rue Jean-Texcier.

Article Annexe VII

personnes ; - Evacuer d'urgence une victime potentielle ; - Percevoir les différentes couleurs des signaux des tableaux d'alarme ; - S'exprimer en public ainsi que par les moyens de communication filaires ou radio ; CERTIFICAT MÉDICAL (1) Je soussigné, Docteur

Article Annexe I

........, directeur général, L'unité de formation et de recherche (UFR) médicale de l'université de représentée par son directeur, Mme ou M. le professeur, Le médecin généraliste, maître de stage agréé (désigné ci-après par "le maître de stage" ), docteur

Article Annexe 27

Limite nord de la parcelle BX 88 jusqu'à la rue Docteur-Jean-Roux. Rue Docteur-Jean-Roux jusqu'à la limite nord-est de la parcelle BX 270. Limite est de la parcelle BX 270 jusqu'à la rue du Général-Brosset.

Article ANNEXE C

dans l'échelle 15) ; Ecole Nationale Supérieure de Géologie appliquée et de Prospection Minière de Nancy (lorsque l'intéressé est, en outre, titulaire de l'un des autres diplômes donnant droit au classement dans l'échelle 15) ; b) Diplôme d'Etat de Docteur

Article Annexe

décembre 2010 Norisko Cons-truction. 34-36, rue Alphonse-Pluchet, BP 200, 92225 Bagneux Cedex. 31 décembre 2010 Norisko Equipements. 19, rue Stuart-Mill, PA Limoges Sud Orange, BP 308, 87008 Limoges Cedex 1. 31 décembre 2011 OFIS. 107, quai du Docteur-Dervaux

Article D4111-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 49 > 76

collège mentionné à l'article D. 4111-9 constitué, pour chaque spécialité, de cinq membres siégeant aux commissions de qualification ordinales instituées par l'article 2 du décret n° 2004-252 du 19 mars 2004 relatif aux conditions dans lesquelles les docteurs

LEGIARTI000020955767

pavillon Clemenceau, 35033 Rennes Cedex. 5 191 Ouest VI Centre hospitalier universitaire Cavale blanche, avenue Tanguy-Prigent, 29609 Brest Cedex. 12 044 Midi-Pyrénées Sud-Ouest et outre-mer I Centre hospitalier universitaire Purpan, place du Docteur-Baylac

Article Annexe

Centre hospitalier universitaire Purpan, place du Docteur-Baylac, bâtiment MNH, TSA 40031, 31059 Toulouse Cedex 9. 17 025,00 Sud-Ouest et Outre-Mer II.

LEGIARTI000023501793

pavillon Clemenceau, 35033 Rennes Cedex. 10 625 Ouest VI Centre hospitalier universitaire Cavale blanche, avenue Tanguy-Prigent, 29609 Brest Cedex. 22 066 Midi-Pyrénées Sud-Ouest et Outre-Mer I Centre hospitalier universitaire Purpan, place du Docteur-Baylac

Article Annexe

pavillon Clemenceau, 35033 Rennes Cedex. 22 435 Ouest VI Centre hospitalier universitaire Cavale blanche, avenue Tanguy-Prigent, 29609 Brest Cedex. 68 867 Midi-Pyrénées Sud-Ouest et outre-mer I Centre hospitalier universitaire Purpan, place du Docteur-Baylac

Article annexe I (suite)

Diamètre du lacet : 1,6 mm. 775 a) Patte antiretour. b) Bague métallique sertie et émerillon serti sur le câble. c ) Tube métallique écrasé. d) Bague métallique sertie. e) Un dispositif type "émerillon" est situé près de l'arrêtoir. 47 SARL Emmanuel

Article Annexe I

nationale supérieure de physique de Marseille ; Ecole nationale supérieure de physique de Strasbourg ; Centrale Lille Institut ; Ecole supérieure d'électricité ; Ecole nationale supérieure des industries textiles de Mulhouse ; b) Diplômes de docteur