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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

7 197 résultats pour « Emmanuel TANDONNET COMPOSITION »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 66 > 85

Arrêté du 11 mars 1986 portant modification de la composition de la commission ministérielle de l'informatique et de la bureautique auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle.

La composition de la commission plénière est complétée comme suit :

Article 5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 01

Arrêté du 14 avril 1965 relatif aux modalités de concours et d'examens professionnels pour l'accès à certains emplois des services de pharmacie, de laboratoire et d'électroradiologie des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics. Aide technique d'électroradiologie.

Le jury de chaque examen est composé comme suit :

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 12

Arrêté du 26 avril 1965 fixant les modalités d'examens professionnels pour l'accès aux emplois de chauffeur de chaudière à haute pression des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics.

Le jury de chaque examen est composé comme suit :

Article 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 72 > 00

Arrêté du 14 avril 1965 relatif aux modalités de concours et d'examens professionnels pour l'accès à certains emplois des services de pharmacie, de laboratoire et d'électroradiologie des établissements d'hospitalisation, de soins ou de cure publics. Manipulation d'électroradiologie

Le jury de chaque concours est composé comme suit :

Article 2

—

Dans les départements d'outre-mer, ces commissions sont composées comme suit :

Article 2

—

Le comité d'hygiène et de sécurité est composé comme suit :

Article 2

—

La composition de ces commissions est fixée ainsi qu'il suit :

Article Annexe art. 25

—

Vérification de la composition des fils ordinaires et des fils tressés.

Article 3

—

Le jury du concours sur titres est composé de la façon suivante :

Article 5

—

La composition de la commission plénière est fixée comme suit :

Article 5

—

La commission nautique locale est composée comme suit :

Article 4

—

Le comité permanent est composé, outre son président, de :

Article 6

—

Le jury de chaque concours est composé comme suit :

Article ANNEXE

—

COMPOSITION DES ZONES DE DESTINATION POUR LES COMMUNICATIONS TRANSITANT PAR UNE STATION DE MÉTROPOLE

Article 2

—

La composition de ces commissions est fixée ainsi qu'il suit :

Article 7

—

La commission permanente est composée ainsi qu'il suit :

Article 2

—

La composition de cette commission est fixée ainsi qu'il suit :

Article 3

—

Le jury de chaque examen est composé comme suit :

Article 10

—

La composition du jury national est fixée comme suit :

Article D1-12-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 43 > 67

Code de procédure pénale

Le dossier de demande d'agrément est composé comme suit :

Page 13 · 7 197 résultats

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