Bernard de Z... du Boisguezennec et le maître d'oeuvre en paiement d'une somme supplémentaire en alléguant avoir, notamment, en plus de la démolition prévue, réalisé une terrasse avec escalier en béton

que les époux Y..., ayant pris à bail un appartement de l'Office public d'aménagement et de construction du Puy-de-Dome et du Massif Central (l'OPAC), se plaignant d'un manque d'aération de la cage d'escalier

des travaux, a assigné ces architectes en indemnisation des préjudices causés par la non-réalisation d'une installation de monte-plats remplacée, en cours de chantier, par la réouverture d'un ancien escalier

de gestion (la SAG), syndic de la copropriété, avait irrégulièrement dispensé les lots, propriété de la société civile immobilière Renoir (la SCI Renoir), de contribuer aux frais de nettoyage des escaliers

[Z] a été victime d'une chute dans les escaliers d'une copropriété alors qu'il se rendait à une réunion professionnelle et a été grièvement blessé. 3. Après expertise ordonnée en référé, M.

de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne n'ayant pas souhaité être assisté d'un interprète assisté de Me DALIL ESSAKALI

en annulation de la résolution n° 16 de l'assemblée générale du 9 juillet 2012, qui a autorisé la société Hôtel Le California, copropriétaire, à annexer des parties communes par l'implantation d'un escalier

niveau supérieur, les époux X... ont fait aménager, en 1980, sur cette terrasse une construction vitrée à ossature métallique en remplacement d'un édicule qui protégeait antérieurement l'entrée de l'escalier

Seguy, conseiller, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Art escaliers-Art floor design, après débats en l'audience publique du 31 janvier 2023 où étaient

inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Nîmes dans les rubriques « électricité » (C-01.07) ; « électricité » (E-02.01) ; « machines » (E-04.02) ; « ascenseur, monte-charges, escaliers

C... dans ses conclusions d'appel, dans leurs attestations les copropriétaires ne se bornaient pas à affirmer qu'ils la voyaient régulièrement sortir les poubelles ou nettoyer les cages d'escalier, mais

l'Orne, ont relevé diverses infractions à la législation sur l'urbanisme caractérisée ainsi : ""I - Le bâtiment principal a subi des modifications intérieures et extérieures : ""- côté nord, un escalier

résulte des titres de propriété du 1er mai 1875 et du 4 novembre 1905 émanant des auteurs de Mme B..., titres visés par la cour d'appel, que l'on accède aux chambres se trouvant à l'étage "par un escalier

du premier renouvellement du bail, que la locataire a : - totalement transformé la distribution intérieure du bâtiment principal, qui était dans un état médiocre, notamment en remplaçant un vieil escalier

[D] en date du 24 janvier 2023 que c'est la trémie d'escalier qui est problématique, c'est-à-dire l'ouverture réalisée sur le sol pour permettre la pose future de l'escalier, et non l'escalier qu'elle

Exposant que M. et Mme [D] avaient réalisé sans son accord des travaux sur un escalier donnant accès à sa maison et lui appartenant, Mme [I] [D] a fait assigner M.

André X... se retranche-t-il derrière le projet de démolition de l'escalier dont s'agit et l'accord de l'architecte Q... alors que cette démolition ne devait se faire qu'après mise en oeuvre d'un escalier

redistribution intérieure de l'espace existant sans atteinte structurelle apparente », « une modification de l'aspect extérieur du bâtiment au niveau du toit, des menuiseries, de la création d'un escalier

propriétaire de la maison contiguë ; Attendu que, pour accueillir la demande, l'arrêt retient que la construction édifiée par Mme B... atténue considérablement la lumière chez Mme A..., le perron et l'escalier

[R] a fait une chute dans le puits de jour de l'escalier du bâtiment. 2. Après la réalisation de mesures d'expertises en référé, M. [R] a assigné, devant un tribunal de grande instance, M.