Florian X... C/ M. René Y...

Egmont-Florian, née Ruais, demeurant à Paris 6e arrondissement ..., ladite requête enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 26 décembre 1975 et tendant à ce qu'il plaise au Conseil

No 14/06181 AFFAIRE : Florian X...

O..., de la société Florido et de la société Thomas, contre l'arrêt rendu le 16 février 2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Caisse

Statuant sur le pourvoi formé par la société Koch & associés, société d'exercice libéral par actions simplifiée, dont le siège est [...], agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société Florida

; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 18 juin 2002), que n'ayant obtenu aucune réponse à sa déclaration de sinistre dans les délais légaux, le syndicat des copropriétaires de la résidence Les Floréals

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Florian, dont le siège est ..., en cassation d'un

.s653E6C45 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } .sB853CD26 { font-family:Arial; font-size:8pt }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 36129/15 Alin Florin

7pt 'Times New Roman'; display:inline-block } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } .fixListIndent { list-style-position: inside }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 14835/22 Florian

vertu d'un pouvoir général interprète en langue inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la Comparution de Monsieur [P] [D], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Florian

Florian X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Grenoble, chambre correctionnelle, en date du 6 avril 2017, qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 800 euros d'amende

détention provisoire était possible en raison de la nature des faits punis d'une peine criminelle ; que Vincent X... a été mis en cause par ses deux filles, Fédora Y..., épouse Z..., et sa demi-soeur Flora

ARRET DU 09 AVRIL 2002 ----------------------- 01/00457 ----------------------- Florian X... C/ S.A.R.L.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Z 24-21.531 Demandeur(s) : la société Floriane de Saint-Pierre & associés Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez

Florian Y..., alors représenté par sa mère, justifiait l'exception de litispendance européenne soutenue par M.

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Financière de Transmission Florale Expansion par les fonds d'investissement HLD et Chevrillon et Associés

X..., exerçant sous l'enseigne « Florian Mantione Institut », a conclu avec la société Adéo Conseil, dont M.

[G] [U] [J] Représentant : Me Florian FOUQUES, avocat au barreau de GRASSE Mme [Z] [I] [P] épouse [J] Représentant : Me Florian FOUQUES, avocat au barreau de GRASSE Mme [O] [W] [H] épouse [D] Représentant

Y..., Florian et Mmes Z..., Rozenn et Aude de A... de Saint-Pierre, de Me Copper-Royer, avocat de M. Eric de A... de Saint-Pierre, les conclusions de M.

/2025 PARTIE(S) EN DEMANDE * LA CIVETTE ARTISTIQUE [Adresse 1], RCS 751582537 DEMANDEUR - représenté(e) par Maître BARNOIN Fabien AARPI VALENT AVOCATS - [Adresse 2] PARTIE(S) EN DEFENSE * SNC FLORIAN