résistant, les photos des sculptures, le livre de sa clientèle ; o les meubles qui appartenaient à sa mère et qui avait été mis en dépôt au domicile conjugal à savoir une commode, 2 guéridons, une gazinière

concernant le rachat des titres de la société NTP, dont un mémorandum établi par le cabinet MBA Capital, un audit comptable établi par le cabinet Fuster Costes ainsi qu'un audit établi par le cabinet Galzain

Gervasi, a lawyer practising in Galatina; the decision to give notice of the complaint raised under Article 3 of the Convention to the Italian Government (“the Government”), represented by their Agent,

En outre, il serait propriétaire en tout ou partie de deux parcelles de terre situées à Galini et projetterait d’édifier un hôtel sur l’une d’elles. 20.

l'occasion de constater que l'ordre juridique hellénique n'offre pas aux intéressés un recours effectif au sens de l'article 13 de la Convention, leur permettant de se plaindre de la durée d'une procédure ( Galanis

E..., - La société Transports Gallinier et fils, civilement responsable, - La société AXA France IARD, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, en date du 4 février 2015,

11/2011 40049/08 FOUNTIS AND OTHERS 03/02/2001 03/02/2001 18830/03 FRAGGALEXI 09/06/2005 09/09/2005 46312/09 FRANGOS 10/05/2011 10/05/2011 27153/08 FTYLAKIS AND OTHERS 03/02/2001 03/02/2001 8725/08 GALANIS

d'orifice d'évacuation d'air vicié en partie haute (obstruction des orifices par des plaques) ; - dans la cuisine, l'absence d'amenée d'air frais en partie basse, alors qu'il y a utilisation d'une gazinière

éviter le refoulement d'odeurs et d'effluents, fuite sur maçonnerie, - absence de chauffage dans certaines pièces, - installation électrique non sécurisée, - défaut de sécurité gaz en présence d'une gazinière

nord ; projection et salissures au plafond ; abat-jour graisseux et poussiéreux ; meubles de la cuisine portant de nombreuses éraflures et griffures, absence de filtre du bec verseur du robinet ; gazinière

machines diverses, le matériel agricole, le piano du salon, les lustres (du salon couloir cuisine et chambre) - les serres dont l'une est chauffée - une grande armoire métallique de la pièce du bas, une gazinière

et, au dessus du lavabo, deux flacons, un verre à dent avec dentifrice et un diffuseur de laque ; * la première pièce est à usage de cuisine et salle à manger/ rangement ; elle est équipée d'une gazinière

28/11/2011 40049/08 FOUNTIS ET AUTRES 03/02/2001 03/02/2001 18830/03 FRAGGALEXI 09/06/2005 09/09/2005 46312/09 FRANGOS 10/05/2011 10/05/2011 27153/08 FTYLAKIS ET AUTRES 03/02/2001 03/02/2001 8725/08 GALANIS

KATSIKARIS Theodoros ROMANIDIS Anastasios SPYROPOULOS Christos REKLITIS Dimitrios PAPACHARALAMBOUS Konstantinos NIKOLETOPOULOS Alexandros SIDIROPOULOS Georgios ARCHONTIS Spyridon SERELEAS Nikolaos GALANIS

perforé accidentellement la canalisation de gaz en castrée dans la dalle haute séparant les 6ème et 7ème étage, cette canalisation desservant l'appartement des époux [R] pour l'alimentation de leur gazinière

Sécurité : chaque circuit au gaz (chauffe bain, gazinière ) doit pouvoir être isolé individuellement par une vanne accessible.

Il était relevé en outre « 4 trous dans mur salon et trace au dessus de la gazinière ».

possédait un double des clés, et ses locataires exclut la présomption de responsabilité du locataire ; qu'il appartenait à madame [E] de procéder au changement du tuyau d'alimentation en gaz de la gazinière