desquelles le salarié est placé en position spécifique d'activité partielle prévue à l' article 53 de la loi n° 2020-734 du 17 juin 2020 relative à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni

LEGIARTI000050477145

—

organisation de producteurs Autres navires non-adhérents à une organisation de producteurs Autres navires non-adhérents Autres navires non-adhérents Autres navires non-adhérents TOTAL Maquereau Scomber scombrus VI, VII et VIII a, b, d, e ; eaux du Royaume-Uni

Article 110.13

—

être soumises à IHS Maritime & Trade (IHSM&T) par voie électronique à l'adresse http://www.imonumbers.ihs.com ou être envoyées à IHS Maritime à l'adresse suivante : IHS Maritime & Trade Sentinel House 163 Brighton Road Coulsdon, Surrey CR5 2YH Royaume-Uni

LEGIARTI000020540182

—

Les principaux régimes étrangers contemporains Le régime présidentiel aux Etats-Unis. 1.3.3. Les institutions françaises Les institutions françaises de 1789 à 1870. 1.4. Droit administratif La définition de l'administration. 1.4.2.

Article L2271-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 10 > 19

Code des transports

-Les agents des douanes sont chargés de l'exécution des contrôles de sûreté portant sur les personnes et leurs bagages embarquant à bord des trains de passagers à destination du Royaume-Uni ainsi que sur les personnes, bagages, véhicules et marchandises

Article Annexe I

—

Arcachon D29498 Aries Le Havre 309359 Aventure Marseille 310051 Brefort Cherbourg 231939 Calypso Toulon C62947 Cap Cépet Toulon B22166 C Hoarzadenn Auray 228556 Cactus Brest 153512 Chat-Pard Nantes E60613 Claire Martigues 255280 Coeur

Article Annexe I à l'art. R434-32 (10)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 66

Code de la sécurité sociale

importante : - Dyspnée marquée au repos, cyanose plus ou moins prononcée, tachycardie, toux productive, diminution importante du jeu thoracodiaphragmatique, augmentation de l'aire cardiaque avec débord des cavités droites, à l'électrocardiogramme coeur

Article R331-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 10 > 14

Code de l'environnement

alinéa du III de l'article L. 331-3, doivent être compatibles ou rendus compatibles, dans un délai de trois ans à compter de l'approbation de la charte s'ils sont antérieurs à celle-ci, avec les objectifs de protection définis par cette dernière pour le coeur

LEGIARTI000049476733

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 47 > 67

Code du cinéma et de l'image animée

du Sud : -Festival international du film de Busan ; 11° Croatie : -Festival du film d'animation de Zagreb (Animafest) ; 12° Danemark : -Festival international du film d'Odense ; 13° Ecosse : -Festival international d'Édimbourg ; 14° Emirats Arabes Unis

Article 48

—

Entre 2000 et 2016, la Chine, la Corée du Sud, l'Espagne, l'Allemagne, les Etats-Unis, l'UE-28 et le Royaume-Uni ont augmenté leur DIRDA significativement plus que la France.

Article ANNEXE

—

Palais Jacques-Coeur (Bourges, Centre). Château de Talcy (Centre). Palais du Tau (Reims, Champagne-Ardenne). Château de Champs-sur-Marne (Ile-de-France). Château de Jossigny (Ile-de-France). Château de Maisons-Laffitte (Ile-de-France).

Article Annexe IV

—

Título de especialista em medicina geral e familiar 31 décembre 1994 République tchèque Diplom o specializaci "všeobecné lékařství 1er mai 2004 Roumanie Certificat de medic specialist medicină de familie 1er janvier 2007 Royaume-Uni

Article Annexe II

—

validité délivré par un Etat membre de l'Union européenne, de l'Espace économique européen ou de Suisse ; - ou ils sont titulaires d'un titre de séjour en cours de validité délivré par Andorre, Monaco, Saint-Marin, le Canada, le Japon ou les Etats-Unis

Article Annexe I

—

PRODUITS LISTÉS À L'ANNEXE VIII MODIFIÉE DU RÈGLEMENT (CE) N° 999/2001 CHAPITRE A PARTIE II POSITIONS TARIFAIRES (1) Bovins nés ou élevés au Royaume-Uni avant le 1er août 1996 0102 (1) Les positions du tarif des douanes n'ont qu'une valeur indicative

Article Annexe III

—

II - Les territoires dans la mondialisation (environ 50 % du temps consacré à la géographie) Thème 1 - Les États-Unis Thème 2 - Les puissances émergentes Thème 3 - Les pays pauvres III - Questions sur la mondialisation (environ 10 % du temps consacré

Article R2271-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 30 > 65

Code des transports

Au sens et pour l'application du présent chapitre : 1° La “liaison fixe trans-Manche” désigne la liaison telle qu'elle est définie par le traité entre la République française et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord concernant la construction

Article Annexe 1-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 16 > 62

Code de commerce

akcyjna ; 22° Pour le Portugal : sociedade anonima ; sociedade en commandita por acçoes ; sociedade por quotas ; 23° Pour la Roumanie : societate pe acţiuni ; societate eu răspundere limitată ; societate în comandita pe acţiuni ; 24° Pour le Royaume-Uni

Article Annexe 3

—

. - Mission archéologique française de Thèbes Ouest (MAFTO). 19 710 Etats-Unis. E 4001 Expert en économie de l'éducation auprès du secrétariat de l'initiative Fast Track (Banque mondiale). 14 710 Etats-Unis.

Article 281 G

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 76 > 58

Code général des impôts, annexe III

gestion avec les objectifs et mesures de protection et les modalités d'application de la réglementation des activités agricoles, pastorales et forestières figurant dans la charte du parc national, lorsque les propriétés concernées sont situées dans un coeur

Article L414-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 10

Code de l'environnement

. – Lorsque le site est majoritairement situé dans le périmètre du coeur d'un parc national et par dérogation aux II à V, l'établissement public chargé de la gestion du parc établit le document d'objectifs et en suit la mise en oeuvre.

Page 13 · 346 résultats

← Précédent Suivant →