Article Annexe I

PRODUITS LISTÉS À L'ANNEXE VIII MODIFIÉE DU RÈGLEMENT (CE) N° 999/2001 CHAPITRE A PARTIE II POSITIONS TARIFAIRES (1) Bovins nés ou élevés au Royaume-Uni avant le 1er août 1996 0102 (1) Les positions du tarif des douanes n'ont qu'une valeur indicative. Il ne s'agit pas d'une liste exhaustive. B. ― Protéines animales destinées à l'alimentation animale PROTÉINES ANIMALES TRANSFORMÉES LISTÉES À L'ANNEXE IV DU RÈGLEMENT (CE) N° 999/2001 POSITIONS TARIFAIRES (1) Farine de viande, farine d'os, farine de viande osseuse issue de ruminants et de non-ruminants 2301 10 00, 0506 90 00 Farine de sang de ruminants 0511 99 85 Sang et produits sanguins de ruminants 0511 99 85 Cretons de ruminants et de non-ruminants 2301 10 00 Farine de plumes 0505 90 00 (1) Les positions du tarif des douanes n'ont qu'une valeur indicative. Il ne s'agit pas d'une liste exhaustive. GÉLATINE PROVENANT DE RUMINANTS REPRISE À L'ANNEXE IV DU RÈGLEMENT (CE) N° 999/2001, POSITIONS TARIFAIRES (1) Gélatine de ruminants 3503 00 10 (1) Les positions du tarif des douanes n'ont qu'une valeur indicative. Il ne s'agit pas d'une liste exhaustive. ALIMENTS POUR ANIMAUX POSITIONS TARIFAIRES (1) Aliments pour animaux d'élevage contenant les protéines animales transformées susvisées 2309 (1) Les positions du tarif des douanes n'ont qu'une valeur indicative. Il ne s'agit pas d'une liste exhaustive. C. ― Matériels à risque spécifiés MATÉRIELS À RISQUE SPÉCIFIÉS (MRS) REPRIS À L'ANNEXE V DU RÈGLEMENT (CE) N° 999/2001 POSITIONS TARIFAIRES (1) En ce qui concerne les bovins : Le crâne à l'exclusion de la mandibule, y compris l'encéphale et les yeux, ainsi que la moelle épinière des animaux âgés de plus de douze mois 0206 10, 0206 29, La colonne vertébrale, à l'exclusion des vertèbres caudales, des apophyses épineuses et des transverses des vertèbres cervicales thoraciques et lombaires et de la crête sacrée médiane et des ailes du sacrum, mais y compris les ganglions rachidiens des animaux âgés de plus de trente mois Les amygdales, les intestins, du duodénum au rectum, et le mésentère des animaux de tous âges 0206 10, 0206 29, En ce qui concerne les ovins et caprins : Le crâne, y compris l'encéphale et les yeux, les amygdales et la moelle épinière des animaux âgés de plus de douze mois ou qui présentent une incisive permanente ayant percé la gencive 0206 80 99, 0206 90 99, La rate, l'iléon des animaux de tous âges 0206 80 99, 0206 90 99, (1) Les positions du tarif des douanes n'ont qu'une valeur indicative. Il ne s'agit pas d'une liste exhaustive. D. ― Cosmétiques TYPE DE PRODUITS POSITIONS TARIFAIRES (1) Les produits cosmétiques contenant des matières de catégories 1 et 2 telles que mentionnées par le point 419 de l'arrêté du 6 février 2001 et relevant des articles 8 et 9 du règlement (CE) 1069/2009 susvisés Ex 3304 (1) Les positions du tarif des douanes n'ont qu'une valeur indicative. Il ne s'agit pas d'une liste exhaustive.