CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
ECLI:FR:CCASS:2024:C300108
15 février 2024
; qu'en ayant jugé que le cabinet Le Page et Caroff avait engagé sa responsabilité à l'égard des époux [G], en refusant de donner son accord à la réalisation des travaux préconisés dans le devis Le Bras
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03549
30 janvier 2018
X..., puis tirait en arrière Mme B... par le bras, ne la lâchait qu'après avoir reçu un coup sur le bras donné par M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00771
4 mai 2017
Vincent Z..., 5°/ à la société Eiffage énergie Ile-de-FF... établissements Bry-sur-Marne EP, dont le siège est [...] , représentée par M.
Rétention_recoursJLD
69ddcde5cdc6046d472a7d95
13 avril 2026
cette ordonnance interjeté par Monsieur [O] [D] le 11 Avril 2026 à 15h51 ; Vu l'absence du Ministère Public près la Cour d'appel de Nîmes régulièrement avisé ; Vu la présence de Me Matthias GIMENEZ
69ddcdf6cdc6046d472a7eb1
cette ordonnance interjeté par Monsieur [T] [Q] [T] le 11 Avril 2026 à 14h00 ; Vu l'absence du Ministère Public près la Cour d'appel de Nîmes régulièrement avisé ; Vu la présence de Me Matthias GIMENEZ
69ddce00cdc6046d472a7f6c
cette ordonnance interjeté par Monsieur [G] [J] le 10 Avril 2026 à 14h13 ; Vu l'absence du Ministère Public près la Cour d'appel de Nîmes régulièrement avisé ; Vu la présence de Me Matthias GIMENEZ
69ddce08cdc6046d472a800c
de cette ordonnance interjeté par Monsieur [H] [S] le 10 Avril 2026 à 12h15 ; Vu l'absence du Ministère Public près la Cour d'appel de Nîmes régulièrement avisé ; Vu la présence de Me Matthias GIMENEZ
69ddce0ccdc6046d472a805d
de cette ordonnance interjeté par Monsieur [G] [F] le 10 Avril 2026 à 12h02 ; Vu l'absence du Ministère Public près la Cour d'appel de Nîmes régulièrement avisé ; Vu la présence de Me Matthias GIMENEZ
69f042d9cdc6046d47ccd149
27 avril 2026
cette ordonnance interjeté par Monsieur [Y] [E] le 24 Avril 2026 à 13h30 ; Vu l'absence du Ministère Public près la Cour d'appel de Nîmes régulièrement avisé ; Vu la présence de Me Matthias GIMENEZ
6a19285dcdc6046d47542e9e
28 mai 2026
de cette ordonnance interjeté par Monsieur [N] [Q] le 27 Mai 2026 à 09h43 ; Vu l'absence du Ministère Public près la Cour d'appel de Nîmes régulièrement avisé ; Vu la présence de Me Matthias GIMENEZ
6a192861cdc6046d4754303d
de cette ordonnance interjeté par Monsieur [A] [K] le 27 Mai 2026 à 09h31 ; Vu l'absence du Ministère Public près la Cour d'appel de Nîmes régulièrement avisé ; Vu la présence de Me Matthias GIMENEZ
6a17d4b4cdc6046d47313e89
27 mai 2026
de cette ordonnance interjeté par Monsieur [Z] [E] le 26 Mai 2026 à 15h24 ; Vu l'absence du Ministère Public près la Cour d'appel de Nîmes régulièrement avisé ; Vu la présence de Me Matthias GIMENEZ
civ1
61372327cd5801467740621f
5 janvier 1999
rédhibitoires doit être intentée dans un bref délai ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Bretagne Ouest Marée (BOM) a fait l'acquisition d'un camion Renault d'occasion auprès du garage Le Bris
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02617
14 novembre 2017
B... a dû fermer le tiroir sur son bras [ ] Je n'ai pas vu de coups portés »), et les attestations de trois témoins évoquant pour deux d'entre elles des manifestations de colère de M.
613725fecd5801467742222e
10 octobre 2000
directrice du foyer ; que devant la réticence de sa conjointe, Farid A... sortait de son blouson le couteau et la frappait de plusieurs coups, en divers endroits du corps (essentiellement jambes et bras
comm
613722afcd580146774001a8
4 juin 1996
le siège est ..., 4°/ la société Jean François, société anonyme, dont le siège est Vallon de Toulouse, ..., 5°/ la société SACER, dont le siège est ..., 6°/ la société Béton route sécurité (BRS
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C201027
8 octobre 2020
février 2019), le groupement d'intérêt économique (GIE) Littoral Ouest, qui exploite un cabinet de radiologie et d'imagerie médicale, a souscrit auprès de la société Allianz IARD (l'assureur) une police « bris
613723d9cd5801467740efee
7 novembre 2001
Y... et Le Bras sans en analyser aucunement le contenu, la cour d'appel a, de nouveau, entaché sa décision d'un défaut de motifs en méconnaissance de l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ;
61372216cd580146773fa1bc
16 mars 1994
Y..., étant rappelé que ce dernier est théoriquement le bras droit du chef d'agence, ce qui implique une entente parfaite et une confiance totale entre les deux hommes ; et alors, enfin, qu'il ne peut
61372297cd580146773fedc2
30 novembre 1995
Y... était revenu de la cafétéria où il prend ses repas avec un bras cassé, la cour d'appel a violé l'article L. 411-2 du Code de la sécurité sociale ; et alors que, d'autre part, la cour d'appel ne
Page 13 sur 1310