CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 890 résultats pour « Jean- Claude ALLE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre B

6036ab632f49344ce3f9b22e

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

] [S] SARL LE CAFE DES ARTS SARL BRIAL Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE Me Jean-claude SASSATELLI

Source officielle

Page 13 sur 145

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC28 résultats

Journal officiel
Créations

AFFUTEUR ALLEMANE JEAN CLAUDE, ALLEMANE, Jean Claude, Jacques, Noël

SIREN 539033811GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

25/02/2020

Voir →

Créations

VIALE, Allen, Grégory, Jean-Claude, France

SIREN 850125337GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

26/04/2019

Voir →

Ventes et cessions

ALLEMAND, CLAUDE ALLEMAND ET CRISTIANE ALLEMAND CONSTITUANT L'indivision JEAN LAURENT ALLEMEND

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

acte SSP en date du 01.09.2018 enregistré au SPFE AVIGNON 1 le 03.09.2018 dossier 201837192 ref 2018A3602 adresse cédant : 425 che des montagnards la roque sur pernes

18/09/2018

Voir →

Radiations

ALLEMAND, Jean-Pierre, Claude

SIREN 378739726GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

09/08/2018

Voir →

Radiations

ALLEMAND, Jean, Claude

SIREN 408151041GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

15/10/2017

Voir →

TJ

Ch4.3 JCP

6a1df77fcdc6046d47c25a87

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Ch4.3 JCP N° RG 26/00598 - N° Portalis DBYH-W-B7K-M3ZG TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE 4ème CHAMBRE CIVILE - 4.3 - JCP JUGEMENT DU 21 MAI 2026 ENTRE : DEMANDEUR ALPES

Source officielle
CA

1re Chambre B

61627b5892e3db741f8570cb

Appel

21 février 2013

21 février 2013

TREFFS, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE PROVENCE.

Source officielle
CC

soc

6137224fcd580146773fbef2

Cassation

24 janvier 1995

24 janvier 1995

Jean F..., demeurant ..., allée n° 15 à Saint-Fons (Rhône), 9 / de M. Gabriel G..., demeurant ... à Saint-Priest (Rhône), 10 / de M.

Source officielle
CC

comm

61372101cd580146773f02f5

Cassation

20 juin 1989

20 juin 1989

tous deux agissant en qualité d'héritiers de leur père, feu Albert B..., décédé à Mougins le 17 juillet 1985, 5°/ Monsieur Alphonse, André, Jean B..., demeurant à Cannes (Alpes-Maritimes), impasse Saint-Paul

Source officielle
CC

comm

6137266ccd5801467742571e

Cassation

5 décembre 2000

5 décembre 2000

Jean-Claude A..., domicilié ..., prsi en sa qualité de gérant de la société EIP, 5 / de la société Electricité industrielle de Provence, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... 6

Source officielle
CC

civ2

6079411a9ba5988459c4047e

Cassation

22 février 1973

22 février 1973

ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DE JOUR, A L'ENTREE D'UN PARC DE STATIONNEMENT PRIVE, RESERVE AUX HABITANTS D'UNE " CITE ", UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE LA FOURGONNETTE AUTOMOBILE DE JEAN-CLAUDE

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2400419_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

d'Arc " reposant à proximité de l'église Sainte Jeanne d'Arc à Nice, dans le cadre du projet d'aménagement de surface accompagnant la construction du parc de stationnement " Jeanne d'Arc ".

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200136

Cassation

22 janvier 2009

22 janvier 2009

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR jugé, au fond, qu'à la date du 1er décembre 2003, Monsieur Jean-Claude X... n'était pas atteint d'une invalidité totale et définitive l'empêchant

Source officielle
CC

civ3

613720c0cd580146773ee17b

Cassation

23 mars 1988

23 mars 1988

2°) Monsieur Jean-Claude D... époux de E...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c07

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

barreau d'ALES Monsieur Philippe Y... né le 06 Juin 1966 à LES SALLES DU GARDON (30110) Les Claux 30960 ST JEAN DE VALERISCLE représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de Me Bernard

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6162fde23ebbdffcbea6a988

Appel

19 juin 2012

19 juin 2012

BAIZET, président - Claude MORIN, conseiller - Christian RISS, conseiller assistés pendant les débats de Frédérique JANKOV, greffier A l'audience, Jean-Jacques BAIZET a fait le rapport, conformément

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95abd3db21cbdd88091

Appel

16 février 2006

16 février 2006

qui a été conclu par Monsieur Jean-Luc X... avec son employeur la société DOMAINE HORTICOLE DE FRANCE auquel la société MCM PARTICIPATIONS n'est pas partie - que l'on ne peut incriminer Monsieur Jean-Luc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c8bd3db21cbdd8643d

Appel

27 février 2003

27 février 2003

DU 27 Février 2003 ------------------------- F.C/M.F.B Jean-Claude X... C/ S.A.

Source officielle
TJ

J.E.X

66103f3fc9ea95b316fe086c

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’HABITAT - SDH CONSTRUCTEUR [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Jean-Claude DESSEIGNE de la SCP J.C. DESSEIGNE ET C.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300451

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

Jean-Claude X... ne sont pas justifiées ; Que ce dernier s'oppose toutefois à la prise en compte de ce document ; Qu'il rappelle à juste titre que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90adf

Appel

5 septembre 2013

5 septembre 2013

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE CHAMBRE DES EXPROPRIATIONS ARRÊT AU FOND DU 05 SEPTEMBRE 2013 No2013/ 42 Rôle No 11/ 00022 Jean Claude X... Dominique Y... épouse X...

Source officielle
CC

soc

613720ddcd580146773ef069

Cassation

17 janvier 1989

17 janvier 1989

Jean-Claude, demeurant ..., l'Hadrian, Nice (Alpes-Maritimes), 2°/ de la société à responsabilité limitée FIC, en la personne de Mme Z..., syndic à la liquidation des biens, ... de l'Escarène, Nice

Source officielle
TJ

Chambre procédure orale

686585e772b7e1b6bf1dd1ed

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Au vu de ces impayés, ALPES ISÈRE HABITAT a fait délivrer à madame [U] [H], le 2 janvier 2024, un commandement de payer visant la clause résolutoire insérée au contrat de bail.

Source officielle
CC

soc

6137225fcd580146773fc6ed

Cassation

1 décembre 1994

1 décembre 1994

, au profit de la Caisse de mutualité sociale agricole des Alpes de Haute-Provence et des Hautes-Alpes, dont le siège est 25 B, avenue commandant Z... à Gap (Hautes-Alpes), défenderesse à la cassation,

Source officielle