CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 745 résultats pour « Jean-Marie Gilles »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca90bd3db21cbdd8b5fa

Appel

30 juin 2000

30 juin 2000

, Jean A... né le 25 juillet 1962 à L'Haÿ-les-Roses (Val-de-Marne) demeurant chez Mme B... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0ac

Appel

15 février 2008

15 février 2008

Jean-Pierre A... Gilles B... Jacques C... Gérard D... Louis E... Daniel F... Josette G... veuve H... Denis I... François J...

Source officielle
CC

cr

6079a86f9ba5988459c4d470

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

: - le Syndicat CFDT Inter-Co, l'Union départementale des syndicats CFDT du Rhône, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 4e chambre, en date du 7 janvier 1999, qui a relaxé Jean-Pierre

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020165973

Admin. suprême

21 janvier 2009

21 janvier 2009

H demande au Conseil d'Etat d'annuler le jugement du 22 mai 2008 par lequel le tribunal administratif de Besançon a rejeté sa protestation dirigée contre les opérations électorales qui se sont déroulées

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19LY03858_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Délibéré après l'audience du 29 mars 2022, à laquelle siégeaient : M. Jean-Yves Tallec, président de chambre, M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453888.20211221

Admin. suprême

21 décembre 2021

21 décembre 2021

Herve´ Lovergne, Mme Re´gine Masset, M. Jean-Michel Noe¨l, M. Willy Paindavoine, M. Franck Penhuel, Mme Catherine Perez, M. Walter Pichon, M. Christian Pierru, M. Baptiste Pollet, M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e42216cdc6046d47be0000

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

par Maître BLANC Christophe - [Adresse 2] Maître HUBERT Marion - [Adresse 3] PARTIE(S) EN DEFENSE * Monsieur [N] [H] [P] [Adresse 4], RCS DÉFENDEUR - non comparant FORMATION Président : Monsieur Jean-Yves

Source officielle
CA

Chambre 1-2

633fc2ade633183e2ee1777d

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

assistée par Me Jean-Luc ELHOUEISS, avocat au barreau de PARIS Madame [X] [V] née le [Date naissance 4] 1976 à AMMAN (JORDANIE), demeurant [Adresse 8] [Adresse 10]) représentée par Me Gilles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cfac

Appel

30 décembre 2008

30 décembre 2008

Jean François Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93574

Appel

9 mai 2007

9 mai 2007

INTIMÉS Ayant Me Jean-Michel ECONOMOU pour Avoué et la SCP PION-GLAIVE pour Avocats Monsieur Gilles A... demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

61372196cd580146773f505f

Cassation

15 octobre 1991

15 octobre 1991

(Vendée), rue de la Mairie, 4°/ de Mme Denise A..., épouse B..., demeurant à Boissy-Saint-Léger (Val-de-Marne), ..., 5°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c951bd3db21cbdd87ed2

Appel

16 février 2006

16 février 2006

Monsieur Gilles X..., qui se prétend titulaire d'un compte courant d'un montant de 13.498,41 euros dans la société en a demandé le remboursement en assignant le 26 mai 2004 la société.

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403c38

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Jean-Pierre YU..., 41°/ de M. Denis L..., 42°/ de M. Régis E..., 43°/ de M. Gilles D..., 44°/ de M. Serge YP..., 45°/ de M. Bernard XK..., 46°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ddbd3db21cbdd8963b

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

COCHET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE PARTIES CONVOQUEES LE : 15 Mai 2007 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 11 Octobre 2007 Présidée par Madame Marie-Claude REVOL, magistrat rapporteur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bdd

Appel

19 mai 2017

19 mai 2017

née le 10 Mars 1947 demeurant... non représentée Monsieur David Peter Z... né le 11 Mai 1948 à Londres demeurant ... LONDRES-ANGLETERRE non représenté SCP YANN A...

Source officielle
CC

civ3

613723f4cd580146774105b1

Cassation

10 avril 2002

10 avril 2002

Gilles Pierre Y..., demeurant ..., 2 / la société Gilles Y..., exploitation agricole à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 2000 par la cour d'appel

Source officielle
CC

soc

613724c5cd58014677418373

Cassation

28 juin 2006

28 juin 2006

Gérard, Jean-Marie L..., domicilié ..., 13 / à Mme Marie-Luce O..., domiciliée ..., 14 / à M. Jean-Pierre P..., domicilié ..., 15 / à M.

Source officielle
CC

comm

613721accd580146773f5e64

Cassation

4 février 1992

4 février 1992

Jean A..., demeurant villa Saint-Gilles, avenue Bellevue, Roquebrune X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b2bd3db21cbdd86009

Appel

21 mars 2002

21 mars 2002

Jean-Pierre, né le 19 mars 1950 à BAR SUR SEINE (10), fils de Pierre et de CARTERON Marie, de nationalité française, déj condamné, marié, gérant, ayant demeuré 5, boulevard de la Rochette - 08200 SEDAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b1a

Appel

16 février 2006

16 février 2006

Monsieur Gilles X..., qui se prétend titulaire d'un compte courant d'un montant de 13. 498,41 euros dans la société en a demandé le remboursement en assignant le 26 mai 2004 la société.

Source officielle

Page 13 sur 288

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC234 résultats

Journal officiel
Radiations

THIERS, Gilles, Gilbert, Jean-Marie

SIREN 835018086Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

18/06/2026

Voir →

Radiations

Bonnet, Anthony Jean-Marie Gilles

SIREN 507748143Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

05/06/2026

Voir →

Ventes et cessions

BONNET ANTHONY, Bonnet, Anthony Jean-Marie Gilles

SIREN 103312799Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

10/04/2026

Voir →

Radiations

FABRE, Gilles, Jean, Marie, FABRE

SIREN 449206929Greffe du Tribunal de Commerce d'Aurillac

10/04/2026

Voir →

Modifications diverses

VAN KEMPEN, Gilles, Jean, Marie, Ghislain

SIREN 390658441Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

31/03/2026

Voir →