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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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JU OQTF 6 semaines
DTA_2301795_20230803
3 août 2023
3 août 2023
Davesne, - les observations de Me Jeandon, avocat de M. D et Mme C, ainsi que celles de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2014986_20250801
1 août 2025
1 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 décembre 2020, le fonds Prudential World Fund Inc Pgim Jennison International Opportunities Fund, représenté par Me Natier, demande au tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb48
26 mai 2008
26 mai 2008
une créance de 9. 756, 72 € envers Jeannine X..., à titre d'arriérés d'arrérages de rente viagère, - dit que Jeannine X... a recelé les effets de la succession de Germaine A... née C..., pour un montant
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100438
4 mai 2011
4 mai 2011
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte authentique du 16 mai 2001, Jeanine X..., née le 6 janvier 1928, a donné à ses cinq neveux et nièces (les
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b937
14 mai 2008
14 mai 2008
MAI 2008 Appel d'une décision (No RG F 05 / 01004) rendue par le Conseil de Prud'hommes de GRENOBLE en date du 16 avril 2007 suivant déclaration d'appel du 18 Avril 2007 APPELANTE : Madame Jeanine
Source officielleCour d'Appel
6253c986bd3db21cbdd88930
18 octobre 2006
18 octobre 2006
DU 18 Octobre 2006 B.B/S.B Jeanine X... épouse Y... Z.../ Hélène A... S.A.
Source officiellecomm
6079d3709ba5988459c593f1
7 mai 1980
7 mai 1980
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 9 MAI 1978) , JEANNIN, GERANT DE LA SOCIETE ART FRANCE EST TITULAIRE D'UN BREVET N 1.259.680, DEPOSE LE 8
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd8b
29 mai 2008
29 mai 2008
nom, - débouter Mme Jeannine A... de sa demande de prestation compensatoire, Vu l'article 267 du code civil, - dire que le passif de la communauté relève de la seule responsabilité de Mme Jeannine A
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbe9
21 mai 2008
21 mai 2008
défaillante Madame Jeannine Y... ... 26000 VALENCE représentée par la SCP R. JOBIN ET PH.
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8eb
26 juin 2008
26 juin 2008
Décision déférée à la Cour : Jugement rendue le 24 Mai 2007 par le juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - chambre 2 section 3 RG no 06/06063 APPELANTE Madame Jeannine
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1d0
14 mai 2008
14 mai 2008
2008 Appel d'une décision (No RG F 05 / 01004) rendue par le Conseil de Prud'hommes de GRENOBLE en date du 16 avril 2007 suivant déclaration d'appel du 18 Avril 2007 APPELANTE : Madame Jeanine
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10475
3 octobre 2018
3 octobre 2018
Z..., avocat général, Mme Labat, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de l'entreprise X..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Jeannin
Source officielle3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008221146
28 avril 2006
28 avril 2006
Gilles Bardou, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de l'ECOLE ACTIVE BILINGUE JEANNINE X..., - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b737
23 juin 2008
23 juin 2008
ARRÊT DU 23 Juin 2008 R.M/S.B** --------------------- RG N : 07/00730 --------------------- Jeannine X...
Source officielleService des référés
68f138d788dcb0e97e8ff39e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Tribunal, Assistée de Carine DIDIER, Greffière, DEMANDERESSE Le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 15] [Localité 11], représenté par son syndic en exercice, la société CABINET JEANDIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f725
16 mai 2012
16 mai 2012
* * * Par jugement en date du 11 juin 2010 le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de Bastia a : - prononcé le divorce des époux Ange Y...et Jeanine Z..., - ordonné la
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110389
12 juin 2018
12 juin 2018
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que Jeanine B... est redevable envers l'indivision existant entre elle et Y...
Source officiellecr
6137267ccd58014677425ee5
17 décembre 2003
17 décembre 2003
XW..., Maximilienne XX..., veuve Y..., Jeannine XY..., les époux A..., Jean XZ..., Mme D..., épouse XA..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb58bd3db21cbdd8d58d
31 janvier 2011
31 janvier 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 31 Janvier 2011 APPELANTE : Mme Jeanine Anne-Marie Germaine X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd897e6
28 septembre 2007
28 septembre 2007
ETERNIT 3 Rue de l'Amandier BP 33 78540 VERNOUILLET Représentant : Me Philippe PLICHON (avocat au barreau de PARIS) INTIME : Mme Jeannine Y... épouse Z... ... 59252 MARQUETTE EN OSTREVANT
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