A, et s'est représenté à nouveau en préfecture sous une autre identité : Kelvin A ; au surplus, la demande d'asile de M.

8ème Chambre N° minute : 2025P00053 N° PCL : 2025J00049 SAS SKINREPAIR N° RG : 2025P00044 DEBITEUR SAS SKINREPAIR [Adresse 1] RCS Nice : 983312992 N° de gestion 2024 B 134 Enseigne : Harmonie Kérato

Représentée par Me Françoise NAUDY-ORTAIS de la SCP KERDILES-KAYA & NAUDY-ORTAIS, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de BREST (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2017/ 004995 du 09

rendu le 1er avril 1987 par le conseil de prud'hommes de Brest (section industrielle), au profit de : 1°) Monsieur Bruno Y..., demeurant ..., 2°) Monsieur Pierre A..., demeurant 1, Hameau de Kérivin

(Mayenne), 3 / de la BPBA, dont le siège est 12, Cours de la Bôve à Lorient (Morbihan), 4 / du Collège Privé Saint-Félix, Kerbois, BP 139 à Hennebont (Morbihan), 5 / de la Caisse d'allocations

Seine-Maritime demande au juge des référés d'ordonner l'expulsion immédiate de Mme D B occupante du centre d'accueil pour demandeurs d'asile (CADA) dénommé France terre d'asile au 30 rue Henri Gadeau de Kerville

occupant l'appartement situé au 69 rue Joseph Hue à Devilles-les-Rouen ( 76 250) relevant du centre d'accueil pour demandeurs d'asile (CADA) dénommé France terre d'asile situé au 30 rue Henri Gadeau de Kerville

VOITURE AUTOMOBILE APPARTENANT AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATIONS MULTIPLES DE TERRASSON-VILLEDIEU; QUE, TRANSPORTEE AU CENTRE HOSPITALIER.D'ANGOULEME, ELLE PRESENTA, EN COURS DE TRAITEMENT, UNE KERATO

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Agnès Y..., demeurant à Kerrain, Plumergat (Morbihan), en cassation d'un

E B demeurant lieu-dit Kerio à Locoal-Mendon (56550) et de Mme D B demeurant 2 rue du Bois Geffray à La Haye-Fouassière (44690), à proximité desquels seront réalisés les travaux de démolition de l'ancien

#Kevin Lee v Minister for Agriculture.#Reference for a preliminary ruling: High Court - Ireland.#Modernization of farms.#Case 152/79.

inline-block } .sD16D25D { width:202.11pt; display:inline-block } .s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .sE64049FF { width:213.1pt; display:inline-block }   DEUXIÈME SECTION AFFAIRE KERÇİN

Dans cette dernière hypothèse, la seule prescription d'une pommade paraît insuffisante pour traiter une kérato-uvéite alors que cette prescription est correcte pour traiter une conjonctivite associée à

Jean-François Y..., demeurant à Plouguin Kergros (Finistère), 3°/ M. Joseph, Marie Y..., demeurant à Plouguin (Finistère), ..., 4°/ M.

G un permis de construire un chenil au lieu-dit " Kerio ". Par un jugement n° 1802258 du 29 janvier 2021, le tribunal administratif de Rennes a rejeté leur demande.

construire valant permis de démolir pour la construction d'une maison d'habitation sous réserve du respect de prescriptions sur les parcelles cadastrées section ZE nos 341, 338 et 339 située 46 rue Kérivin

X..., salarié de la société Kerdiles aux droits de laquelle est venue la société Mab construction (l'employeur), au vu d'un certificat médical initial du 9 mars 2009 qui avait été joint à une précédente

cour d'appel de Rennes (7e chambre), au profit de l'association Comité économique régional agricole fruits et légumes de Bretagne (CERAFEL), dont le siège est rue Edouard Branly, zone industrielle de Kérivin

1999 par la cour d'appel de Rennes (7e Chambre), au profit du Comité économique régional agricole fruits et légumes de Bretagne (CERAFEL), dont le siège est rue Edouard Branly, zone industrielle de Kérivin

arrêt rendu le 27 mars 1991 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre, section B), au profit de la société anonyme Appa Bretagne, dont le siège social est à Morlaix (Finistère), zone industrielle de Kérivin