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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613723d1cd5801467740e8a1
9 avril 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lambert Y..., société civile professionnelle, dont le siège est ...,
613722d2cd58014677401e56
3 avril 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lambert distribution, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt
cr
6137256fcd5801467741db2a
14 novembre 1994
Lambret, conseillers et que, à l'audience où l'arrêt a été prononcé, le président a donné lecture de l'arrêt en application des dispositions de l'article 485 du Code de procédure pénale, énonce qu'il a
Cour d'Appel
6253cbfabd3db21cbdd8ec53
13 octobre 2011
Prud'hommes-Formation paritaire de SAUMUR, décision attaquée en date du 23 Mai 2011, enregistrée sous le no 10/ 00074 ORDONNANCE N 522/ 11 SA ERCO ET GENER Rue des Petites Granges ZI Saint Lambert
civ3
60794c839ba5988459c45c51
25 novembre 1992
chauffage central de l'immeuble, la société Halle, qui avait participé à la construction en qualité d'entreprise générale, a elle-même formé un recours en garantie contre sa sous-traitante, la société Lambert
7ème chambre
DCA_22PA02891_20240327
27 mars 2024
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Groupe Bruxelles Lambert est rejetée.
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007877283
31 mai 1995
PLATRES LAMBERT PRODUCTIONS est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à la S.A.
civ1
613721edcd580146773f8cd7
26 mai 1993
X..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 février 1991 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section A), au profit de la Banque Bruxelles Lambert France, anciennement dénommée Banque Louis Dreyfus
6137221ccd580146773fa51e
1 février 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lambert industrie, société anonyme dont le siège social est ... (8e)
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2207402_20230308
8 mars 2023
B, M. de Lambertrie, Mme F .
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007868796
9 décembre 1994
avril 1990 par lequel le tribunal administratif de Marseille a rejeté sa demande dirigée contre la décision du 26 avril 1988 par laquelle le directeur du centre de convalescence pédiatrique de Saint-Lambert
6137231dcd58014677405999
27 mai 1998
D... mais aux époux A... et aux consorts de Lambert, autorisation étant donnée par le liquidateur aux acquéreurs d'exploiter immédiatement ces caves; que par un acte rectificatif du 8 septembre 1970
9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:491414.20250519
19 mai 2025
Vu la procédure suivante : La société Groupe Bruxelles Lambert a demandé au tribunal administratif de Montreuil d'annuler la décision implicite par laquelle l'administration fiscale a rejeté sa demande
CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-93337
19 juin 2009
et Matheron contre France   Lambert, Requête n° 23618/94, arrêt du 24 août 1998 Matheron, Requête n°   57752/00, arrêt du 29 mars 2005, définitif le 29 juin 2005     Le Comité des
6079435d9ba5988459c4214b
23 novembre 1976
QUI NE PREVOYAIT AUCUN RECUL ; QUE ROBIDET A CONSTRUIT SA GRANGE DE DIMENSION IMPORTANTE SUR LA LIGNE SEPARATIVE DES DEUX FONDS, POUR Y ENTREPOSER DU FOIN ET DE LA PAILLE ; QUE SUR RECOURS DE LAMBERT
60794b6a9ba5988459c4303c
19 juin 1984
X... qui a utilisé des tuiles, fournies par les établissements Grisard et fabriquées par la Tuilerie des Mureaux aux droits et obligations de laquelle vient la société Lambert Céramique ; qu'à la suite
Chambre 4-6
65b4abaa7ef77d000880b37c
26 janvier 2024
SOPHYA Copie exécutoire délivrée le :26/01/2024 à : Me Dominique LAMPERTI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Anne-Sylvie VIVES, avocat au barreau de TOULON Requête
10ème chambre
DTA_2000747_20231004
4 octobre 2023
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Groupe Bruxelles Lambert est rejetée.
61372557cd5801467741ce7e
14 novembre 1991
1981" ; que la facture établie par la carrosserie "Valdiserra" n'est que le duplicata d'une facture qui aurait été établie le 20 avril 1981 : que les autres factures provenant des établissements Lambert
6e Section - 2e Chambre
DTA_2502841_20250627
27 juin 2025
Délibéré après l'audience du 26 mai 2025 à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.
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