Jean-Yves Y..., demeurant ... à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 26 juin 1990, où étaient présents : M. Cochard, président, M.

Hauts-de-Seine), en cassation d'un jugement rendu le 7 juillet 1988 par le conseil de prud'hommes de Boulogne-Billancourt (Section encadrement), au profit de la société Piles Wonder, dont le siège est ... à Levallois-Perret

Y..., mandataire liquidateur de la société Pace Cars, ... (5ème), 2 / du GARP, ... à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), pris en la personne de ses représentants en exercice, domiciliés en cette qualité

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Eurest France venant aux droits de la société Eurest Collectivités, dont le siège est .... 327, à Levallois-Perret

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Eurest collectivités, sise ..., BP 327, Levallois-Perret (Hauts-de-Seine

Georges, Youcef X..., demeurant ... à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1993 par la cour d'appel de Versailles (11ème chambre sociale), au profit de la société

Couturier, 92300 Levallois-Perret, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 octobre 1995, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.

est hors délai, En conséquence, - Déclarer l'Office du tourisme de la Riviera du Levant irrecevable en son appel ; - Débouter L'Office du tourisme de la Riviera du Levant de l'ensemble de ses demandes

G : 10/ 04944 COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 24 Janvier 2012 Décision du Tribunal de Grande Instance de LYON Référé du 21 juin 2010 RG : 2010/ 00838 ch no SCI SOLEIL LEVANT

Sur les demandes relatives au forage La SCI Soleil levant demande la condamnation de M.

Cette saisie a été dénoncée le 8 juillet 2024 à la société SOLEIL LEVANT.

'Déboute la SCI MON PLAISIR LEVANT de toutes ses demandes.

qui a fait l'objet d'une inscription le 6 février 1992 ; que l'acte de prêt prévoyait par ailleurs l'exigibilité immédiate du prêt de 2 500 000 francs en cas de cession du bail du fonds sis ... à Levallois-Perret

Il soutient que les moyens soulevés par la SCI 13 Levant FV ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

social est sis [Adresse 2], prise en sa qualité de syndic de la Résidence sise [Adresse 3] à [Localité 3], immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 391 809 043, exerçant sous l’enseigne AGENCE DU LEVANT

L'association U Levante demande au tribunal d'annuler ces onze permis de construire.

L'association U Levante demande au tribunal d'annuler ces onze permis de construire.

L'association U Levante demande au tribunal d'annuler ces onze permis de construire.