Codes de loi français

Article 6

LE TOUQUET-PARIS-PLAGE 0,398 LORIENT-LANN-BIHOUE 0,595 MAKEMO 0,076 MANIHI 0,139 MARIPASOULA 0,506 MARTINIQUE-AIME CESAIRE 5,706 MATAIVA 0,071 MAUPITI 0,047 MERVILLE-CALONNE 0,100 METZ-NANCY-LORRAINE

Article ANNEXE 30

Gustave-Moreau jusqu'à la rue Ferdinand-Léger ; - rue Ferdinand-Léger jusqu'à la limite Est des parcelles section CV n°s 235, 83, 77, 78, 79 et 80 ; - limite Est de la parcelle section CV n° 80 jusqu'à la rue Progin ; - rue Progin jusqu'à la rue Claude-Lorrain

LEGIARTI000039240198

d'Alzon Nîmes Collège Max Rouquette Saint-André-de-Sangonis Académie de Nancy-Metz Collège de la Haute Meurthe Fraize Collège des Deux Sarres Lorquin Collège Jean Rostand Metz Collège Anatole France Mont-Saint-Martin Collège Claude le Lorrain

Article 2

Il est versé en 2013 aux régions Aquitaine, Auvergne, Bretagne, Centre, Champagne-Ardenne, Languedoc-Roussillon, Lorraine, Basse-Normandie, Pays de la Loire, Picardie, Poitou-Charentes et Rhône-Alpes, en application des mêmes article L. 4383-5 et L. 1614

Article 1

Valenciennes CEO Licence professionnelle Métiers du BTP : Bâtiment et Construction Assistant en écoconstruction Valenciennes CEO Licence professionnelle Métiers de l'électricité et de l'énergie Gestion des réseaux HTA/ BT et éclairage public Lorraine

Article ANNEXE 13

Rue d'Alsace-Lorraine jusqu'à la place Etienne-Dolet. Place Etienne-Dolet. Boulevard de Verdun. Rue de la Loupière. Rue des Gaillons jusqu'à la rue Stéphane-Mallarmé. Rue Stéphane-Mallarmé jusqu'à la rue des Pénitents.

Article 1

" à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Lorraine Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services Chef de service "développement local" à la direction

Article Annexe

Président du conseil d'administration Houillères de bassin du Centre et du Midi Président du conseil d'administration Houillères de bassin de Lorraine Président du conseil d'administration Houillères de bassin du Nord-Pas-de-Calais Président

Article Annexe II

Moselle Metz-Nancy-Lorraine, Sarrebourg, Sarreguemines. Nièvre Nevers-Fourchambault. Nord Lille-Lesquin, Valenciennes-Denain. Oise Beauvais-Tillé. Pas-de-Calais Le Touquet-Côte d'Opale, Calais-Dunkerque. Puy-de-Dôme Clermont-Ferrand-Auvergne.

Article Annexe

€ 0,00 0 € 0,00 0 € Languedoc-Roussillon 3,00 95 614 € 2,00 72 719 € 0,00 0 € 0,00 0 € 0,00 0 € 0,00 0 € Limousin 0,00 0 € 1,00 51 327 € 0,00 0 € 0,80 31 457 € 0,00 0 € 0,00 0 € Lorraine

LEGIARTI000019971150

Centre hospitalier universitaire, hôpital Saint-Jacques, 2, place 3 052 Lorraine. Est III. Hôpital de Brabois, rue du Morvan, 54511 Vandœuvre-lès-Nancy 19 112 Alsace.

Article 1

Représentants titulaires Représentants suppléants FSU 1 1 UNSA 1 1 CGT-Culture 2 2 DRAC Limousin ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES Représentants titulaires Représentants suppléants SUD Culture Solidaires 1 1 UNSA 2 2 DRAC Lorraine

LEGIARTI000037038136

Valence - option art ; Diplôme national supérieur d'expression plastique : - option art ; Ecole supérieure d'art et design Le Havre - Rouen - option art ; Diplôme national supérieur d'expression plastique : - option art ; Ecole supérieure d'art de Lorraine

Article 1

ASP bodyguard II Responsable technique en aménagement d'espaces sportifs 214r 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de Paris-Ile de France (CCI Paris-IDF) - TECOMAH II Responsable de commerce de gros et de boissons 221w 3 ans Université de Lorraine

Article 1

Adjoint au chef de la division environnement industriel à la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Lorraine ; Adjoint au chef de la division environnement industriel de la direction régionale de l'industrie, de

Article 1

UTILITIES PERFORMANCE 488 118 779 00021 Ensemble du territoire français 10 novembre 2017 ANTEA GROUP 393 206 735 00598 Ensemble du territoire français 5 décembre 2017 ARCHAMBAULT CONSEIL 328 751 128 00054 Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

Article Annexe II

-80-30-13 Préfecture des Alpes-Maritimes Route de Grenoble, 06005 Nice Cedex, téléphone : 04-93-72-20-00 Préfecture du Var Boulevard du 112e-Régime-d'Infanterie, 83000 Toulon, téléphone : 04-94-18-83-83 Préfecture de l'Ain 45, avenue Alsace-Lorraine

LEGIARTI000019956026

964,69 73 574 9 816 799,35 13 159 146,48 22 975 945,83 Languedoc-Roussillon 14 617 16 792 839 1 148,86 19 107,60 14 617 4 578 954,66 2 614 337,19 7 193 291,84 Limousin 3 979 5 218 643 1 311,55 4 556,21 3 979 1 091 853,23 711 667,76 1 803 520,99 Lorraine

Article Annexe

101,90 102 755 € 1 101,90 178 012 € 261,23 23 903 € 261,23 44 002 € 86,60 7 924 € 86,60 14 444 € Limousin 124,90 11 622 € 124,90 20 921 € 563,34 51 546 € 563,34 95 773 € 48,68 4 454 € 48,68 8 143 € Lorraine