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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

278 résultats pour « Louis VIVIER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe I (suite)

—

Notre-Dame-de-Gravenchon 76 Seine-Maritime Offranville 76 Seine-Maritime Pavilly 76 Seine-Maritime Ponts-et-Marais 76 Seine-Maritime Quévreville-la-Poterie 76 Seine-Maritime Rogerville 76 Seine-Maritime Roncherolles-sur-le-Vivier

Article Annexe I (suite)

—

Cunac 81 Tarn Lescure-d’Albigeois 81 Tarn Marssac-sur-Tarn 81 Tarn Puygouzon 81 Tarn Roquecourbe 81 Tarn Saint-Juéry 81 Tarn Saïx 81 Tarn Le Sequestre 81 Tarn Terssac 81 Tarn Viviers-lès-Montagnes

Article Annexe II

—

Vitry-sur-Seine : de 1964 à 1978 ; Valeo, puis Chaussons service, rue des Oziers, ZA du Vert-Galant, 95310 Saint-Ouen-l'Aumône : de 1978 à 1996 ; Valéo Chausson thermique, 92600 Asnières-sur-Seine, de 1960 à 1989, puis Valéo thermique Moteur, 8, rue Louis-Lormand

LEGIARTI000043924738

—

site de Tours de la direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire ; - fermeture du bureau "application du droit des sols" des unités territoriales de Colmar Centre Alsace, Mulhouse, Thann, Guebwiller et Altkirch et de l'antenne de Saint-Louis

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 64

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

par la loi la loi n° 2010-383 du 16 avril 2010, entré en vigueur le 1er septembre 2010 et publié par le décret n° 2010-1114 du 22 septembre 2010 ; b) Accord visant à faciliter la circulation des ressortissants mauriciens à La Réunion, signé à Port-Louis

Article Annexe Ib

—

VENDRE des prestations COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES ET INDICATEURS DE PERFORMANCE C1-3.1 Valoriser les produits Buffets, vitrines, chariots, viviers...

LEGIARTI000028332715

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ORNE De la frontière départementale entre la Meuse et la Meurthe-et-Moselle jusqu'à la Moselle 57 FRCR437 EICHEL 2 A9220300 RUISSEAU DE GRENTZBACH Le ruisseau de Grentzbach et ses affluents et sous affluents de l'ancien moulin de Saint-Louis

Article Annexe I (suite)

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Pineuilh 33 Gironde Pomerol 33 Gironde Saint-Antoine 33 Gironde Saint-Avit-Saint-Nazaire 33 Gironde Saint-Denis-de-Pile 33 Gironde Saint-Emilion 33 Gironde Sainte-Foy-la-Grande 33 Gironde Saint-Louis-de-Montferrand

Article Annexe

—

064036 Chef de poste de la trésorerie principale de Bayonne municipale. 066013 Chef de poste de la trésorerie principale de Perpignan. 068120 Chef de poste de la trésorerie principale de Saint-Louis

Article Annexe

—

Rhône Ecluse de Port-Saint-Louis 714 5 octobre 2008 13 octobre 2008 Navigation interrompue. ― Tranche alternative (si les travaux de mars 2008 n'ont pas lieu). 714 1er mars 2009 12 mars 2009 Navigation interrompue. 8° Voies navigables du Sud-Ouest

Article Annexe I

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Cassagnes, Caudiès-de-Fenouillèdes, Felluns, Fosse, Lansac, Lesquerde, Montalba-le-Château, Pezilla-de-Conflent, Prats de Sournia, Prugnanes, Saint-Arnac, Saint-Martin-de-Fenouillet, Saint-Paul-de-Fenouillet, Sournia, Tarerach, Trévillach, Trilla, Le Vivier

LEGIARTI000033523341

—

de réservistes de chaque région ; - les effectifs mobilisés dans la région ; - les objectifs nationaux d'engagement ; - le bilan des formations reçues par les réservistes de leur région ; - la contribution de chaque région à l'effort national (au vivier

LEGIARTI000023732833

—

, Ligny-le-Châtel, Maligny, Migé, Molosmes, Mouffy, Poilly-sur-Serein, Quenne, Saint-Bris-le-Vineux, Saint-Cyr-les-Colons, Saint-Père, Serrigny, Tharoiseau, Tonnerre, Tronchoy, Val-de-Mercy, Venoy, Vermenton, Vézelay, Vézinnes, Villy, Vincelottes, Viviers

Article 65

—

Au-delà, ce lien est indispensable pour garantir aux armées un vivier de recrutement indispensable à la pérennité de son efficacité opérationnelle.

LEGIARTI000030541821

—

Molitg-les-Bains, Montferrer, Néfiach, Ponteilla, Prugnanes, Rigarda, Saint-Arnac, Saint-Estève, Saint-Jean-Lasseille, Saint-Martin, Saint-Michel-de-Llotes, Salses-le-Château, Tarerach, Tordères, Toulouges, Tresserre, Villeneuve-la-Rivière, Vivès, Vivier

Article Annexe Ib

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x Les différentes techniques utilisées pour la réalisation des semelages (avec et sans trépointe, louis XV, cubain, etc...). x Les différents types de construction de chaussures (derby, richelieu, escarpin...).

Article Annexe

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Tignécourt ; Tilleux ; Tollaincourt ; Totainville ; Trampot ; Tranqueville-Graux ; Urville ; La Vacheresse-et-la-Rouillie ; Valfroicourt ; Valleroy-aux-Saules ; Valleroy-le-Sec ; Vaudoncourt ; Vicherey ; Villers ; Villotte ; Villouxel ; Viocourt ; Vittel ; Viviers-lès-Offroicourt

LEGIARTI000050672764

—

Pléoux 797842 6362379 2023_bis_07-05 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 2023_LOT1_ZN_07_01 BEAULIEU BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Les Divols 799189 6361225 2023_LOT1_ZN_07_01_S1 1 2023_bis_07-06 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 2022_LOT3_ZN_07_01 VIVIERS

Article 10

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Chapitre II : Navires-viviers., Art. 15, Sct. Chapitre III : Navires-cuiseurs., Art. 16, Art. 17, Sct. Chapitre IV : Navires-congélateurs., Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Sct.

Article Annexe

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6856352,97 sogny 832389,88 6858357,56 2019_02_51-6 Grand Est Marne GC_51_122 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 755544,1 6893991,4 Site_GC_51_122_S1 1 2019_02_54-1 Grand Est Meurthe-et-Moselle ZG_54_001 Viviers-sur-Chiers

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