Codes de loi français

Article Annexe XV

service en charge des réceptions : - le : - à : - numéro d'enregistrement : Ce dossier contient les rapports d'essais suivants relatifs au respect des règles essentielles du code de la route (indiquer le numéro des rapports d'essais) (2) : - R. 315-2 / Freinage

Article Annexe II-16-2 (art. A212-217)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 15 > 46

les démarches et les gestes du secourisme de terrain en milieu engagé ; 2.2 Deuxième épreuve : l'exploration d'envergure - les déplacements en terrain varié, chaotique, glissant ; c) Dans le domaine de la progression verticale : - les différents freinages

Article R325-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 02

-Les dispositions du IV ci-dessus ne s'appliquent pas aux véhicules volés retrouvés en fourrière ainsi qu'aux véhicules dont le propriétaire et l'assureur demeurent inconnus ou introuvables malgré les recherches effectuées, pour lesquels la mainlevée

Article R417-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 91 > 04

-Lorsque le conducteur ou le titulaire du certificat d'immatriculation est absent ou refuse, malgré l'injonction des agents, de faire cesser le stationnement très gênant pour la circulation publique, l'immobilisation et la mise en fourrière peuvent être

Article L131-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 90 > 19

d'éducation afin qu'elle adresse un avertissement aux personnes responsables de l'enfant, leur rappelant les sanctions pénales applicables et les informant sur les dispositifs d'accompagnement parental auxquels elles peuvent avoir recours : 1° Lorsque, malgré

Article Annexe 3 bis

des véhicules et de leurs remorques Arrêté du 18 août 1955 A A A (10) A A A (1) (7) A (1) (7) A A 9B Freinage des voitures particulières (R13-H) Arrêté du 18 août 1955 A (10) A (10) Règlement (CE) n° 661/2009

LEGIARTI000051499388

plot (point central hockey) (rotation dans le sens horaire) ; 9 : Glisser sur 1 pied (au choix) ; 10 : Passage à l'extérieur du plot + slalom sur 2 pieds ; 11 : Déplacement avant ; 12 : Passage à l'extérieur du plot ; 13 : Déplacement avant ; 14 : Freinage

Article Annexe 1

Condition 2 : est équipé d'un système de freinage avec antiblocage (ABS) tel que défini au point 3.1. de l'annexe X de la directive 71/320/CEE ou au point 3.1 de l'annexe 13 du règlement CEE-ONU N°13 équivalent.

Article Annexe II

permettre l'acquisition des connaissances et compétences suivantes : -s'insérer en sécurité dans la circulation ; Ralentir et immobiliser le cyclomoteur ou le quadricycle léger à moteur qu'il soit déjà ou non dans la circulation ou pour la quitter : -freinage

Article L224-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 09 > 97

-Le fait pour toute personne, malgré la notification qui lui aura été faite d'une décision prononçant à son encontre la suspension, la rétention, l'annulation ou l'interdiction d'obtenir la délivrance du permis de conduire, de conduire un véhicule à moteur

Article L622-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 72 > 39

Le cocontractant doit remplir ses obligations malgré le défaut d'exécution par le débiteur d'engagements antérieurs au jugement d'ouverture. Le défaut d'exécution de ces engagements n'ouvre droit au profit des créanciers qu'à déclaration au passif.

Article Annexe 3

Niveau B pour les cas de systèmes mécaniques. (10) L'installation de l'aide au freinage d'urgence (AFU) et/ou du contrôle électronique de trajectoire (ESC) n'est pas requise.

Article Annexe 4 (suite)

EQ34 Le système de freinage électronique (EBS) contrôle la répartition du freinage entre le véhicule tracteur et la remorque qui en sont équipés ?

Article Annexe 3

Condition 2 : est équipé d'un système de freinage avec antiblocage (ABS) tel que défini au point 3.2 de l'annexe X de la directive 71/320/CEE ou au point 3.2 de l'annexe 13 du règlement CEE-ONU n° 13 équivalent.

Article 8

énumérés ci-après, émettre un avis motivé favorable à la prolongation du délai de négociation : a) Dossiers comportant un nombre important de créanciers ou des enjeux financiers élevés ; b) Dossiers pour lesquels le rapatrié de bonne foi n'a pu obtenir, malgré

Article Annexe

Entretenir et contrôler les systèmes de freinage et les pneumatiques. Contrôler les circuits hydrauliques et échanger les composants. Soit l'option machinisme agricole 2.

Article Annexe 2

Condition 2 : est équipé d'un système de freinage avec antiblocage (ABS) tel que défini au point 3.2 de l'annexe X de la directive 71/320/CEE ou au point 3.2 de l'annexe 13 du règlement CEE-ONU N°13 équivalent..

Article 221-II-1/27

de l'alimentation des turbines de marche avant et de tout autre élément de l'installation de propulsion, desservis par un système de graissage commun, dans le cas d'une baisse de pression d'huile dangereuse dans ce système, ne doit pas empêcher de freiner

LEGIARTI000024664299

Réparer les systèmes châssis moteur et transmission des VL et VUL Réparer les systèmes de freinage, de suspension et direction. Réparer la transmission. Réparer des sous ensembles de motorisations thermiques. 3.