Codes de loi français

Article 12 quater

Ils reprennent leur cours à compter du 24 mai 2020 pour la durée restant à courir le 12 mars 2020.

Article 1

- Arrêté du 27 mars 1997 Art. 1, Art. 3, Art. 6

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 9 mars 2018 Art. 2

Article 2

A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 20 mars 2007 Art. Annexes

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 1er mars 2023 Art. 5

Article 2

A modifié les dispositions suivantes : loi du 20 mars 1934 article 1

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 24 mars 2006 Art. 3

Article 1

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 22 mars 1993 Art. 1

Article 25

- Décret n°90-230 du 14 mars 1990 Art. 7, Art. 9

Article 8

-Arrêté du 27 mars 2008 Art. 1, Art. 2, Art. Annexe

Article 3

A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 20 mars 2007 Art. Annexes

Article 3

A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 19 mars 2020 Art. 1

Article Annexe I

A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 31 mars 2008 Annexe I

Article 21

A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 16 mars 2020 Art. null A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 28 décembre 2018 Art.

Article 5

. - Arrêté du 11 mars 1993 Art. 3 - Arrêté du 28 janvier 2009 Art.

Article R2131-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 87

Lorsque l'indication d'un diagnostic sur l'embryon est retenue, le couple ou la femme non mariée est pris en charge par l'équipe médicale clinico-biologique pluridisciplinaire responsable de l'assistance médicale à la procréation et par le praticien agréé

Article Annexe I

NUMÉRO NOM DU NAVIRE QUOTA 2009 (EN TONNES) QUOTA 2009 (EN TONNES) 160035 OUED SOUSS. 3 0 308341 JUANICO LUCIEN RAFAEL. 158 0 314949 SAINTE BERNADETTE 2. 0,187 0 480821 VENT DU NORD. 166,813 0 669329 GERARD LUC 3. 87 0 781462 JEAN MARIE CHRISTIAN

Article L771-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 87

les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau : L. 711-3 et L. 711-6 Résultant de l'ordonnance n° 2016-301 du 14 mars

Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 4 mars 2015 portant désignation

Article 8

L'arrêté du 31 mars 2021 relatif à la télé-procédure pour l'établissement des procurations de vote prévue par l'article R.72 du code électoral est abrogé, sauf en ce qui concerne la Nouvelle-Calédonie.