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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

301 résultats pour « Michèle SOLA Monsieur »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 21.7

—

aqueuses doit être calculé à moins que la totalité des composants ne soient ininflammables. 21.7.11.3 Il y a lieu de noter que le transport de cargaisons liquides en vrac dont le point d'éclair est ≤ 60°C est soumis aux autres règles de la Convention SOLAS

Article AOC "Pays d'Auge"

—

Saint-Julien-de-Mailloc, Saint-Julien-sur-Calonne, Saint-Laurent-du-Mont, Saint-Léger-Dubosq, Saint-Martin-aux-Chartrains, Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière, Saint-Martin-de-la-Lieue, Saint-Martin-de-Mailloc, Saint-Martin-du-Mesnil-Oury, Saint-Michel-de-Livet

Article 57

—

ou toute personne exerçant en droit ou en fait un pouvoir de contrôle ou de direction dans la gestion ou la marche d'un navire battant pavillon d'un Etat non partie à la convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (SOLAS

Article 221-II-1/12

—

paragraphes 6 et 7 de l'article 221-II-1/12 après la date d'entrée en vigueur de cet article, fixée au 1er janvier 2009, se reporter à la circulaire MSC.1/1211 relative à l'interprétation uniforme de la règle 12 du chapitre II-1 révisé de la Convention SOLAS

Article 221-III/03

—

adopté par la résolution MSC.48(66), tel qu'éventuellement modifié par l'Organisation, à condition que les amendements soient adoptés, soient mis en oeuvre et prennent effet conformément aux dispositions de l'article VIII du chapitre I de la convention SOLAS

Article Annexe 5

—

CN FRA000602526 EMACLES FC FRA000614197 LAE-DIVINE-AMAND-THI CH FRA000614203 EMAVADEL CN FRA000626604 REGARDE AILLEURS CN FRA000626614 P'TIT DJIMY CN FRA000626625 THIERISA CN FRA000626628 SAINT MICHEL

Article Annexe 3

—

Rue Gustave-Michel jusqu'à la rue du 8-Mai-1945. Rue du 8-Mai-1945 prolongée jusqu'à l'allée A. Allée A jusqu'à la rue C. Rue C jusqu'à l'avenue Jean-Jaurès.

Article ANNEXE

—

Paray-Vieille-Poste. 91494 Le Plessis-Pâté. 91521 Ris-Orangis. 91534 Saclay. 91538 Saint-Aubin. 91549 Sainte-Geneviève-des-Bois. 91552 Saint-Germain-lès-Arpajon. 91560 Saint-Jean-de-Beauregard. 91570 Saint-Michel-sur-Orge

Article Annexe V

—

FRA000601016 EQUINANDRA CH FRA000602078 TIN-DAN CN FRA000602526 EMACLES FC FRA000614197 LAE-DIVINE-AMAND-THI CH FRA000614203 EMAVADEL CN FRA000626604 REGARDE AILLEURS CN FRA000626614 P'TIT DJIMY CN FRA000626625 THIERISA CN FRA000626628 SAINT-MICHEL

Article Annexe

—

-Van-Gogh, Neuilly-Plaisance (93) Section C n° 3361 9 086 850 104 Bâtiment ORLYVAL, bâtiment administratif d'Orlyval Chemin de Fresnes, Wissous (91) Section C n° 94 pour partie 273 312 105 Immeuble MICHEL BIZOT, logistique et génie climatique 37,

Article 2

—

, situé place du Barrage du Mont-Saint-Michel, incluant le parking public délimité par la caserne Ardevon à l'ouest, à Pontorson dans le département de la Manche (50), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et

Article 229-II-1.10

—

Compartimentage Aux fins du présent article et des suivants, l'expression "la Convention" désigne la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (Convention SOLAS), en vigueur à la date de la pose de la quille du navire, et les

Article Annexe 5

—

651340 DP L'ÉQUINOXE 48 273463 DP RÊVE DE MOUSSE I 49 651141 DP HÉRACLÈS 50 726596 DP LE COQUET I 51 511538 DP LE FLOT BLEU 52 689018 DP SCHNEIVIN'S 53 896358 LH SANTA CRUZ 54 176213 FC SUMMUM 55 735730 DP JOLENN 56 626628 LH SAINT MICHEL

Article Annexe 5

—

651340 DP L'ÉQUINOXE 48 273463 DP RÊVE DE MOUSSE I 49 651141 DP HÉRACLÈS 50 726596 DP LE COQUET I 51 511538 DP LE FLOT BLEU 52 689018 DP SCHNEIVIN'S 52 896358 LH SANTA CRUZ 54 176213 FC SUMMUM 55 735730 DP JOLENN 56 626628 LH SAINT-MICHEL

Article 1

—

Sailly-sur-la-Lys, Sains-en-Gohelle, Sains-les-Marquion, Saint-Augustin, Saint-Etienne-au-Mont, Saint-Folquin, Saint-Josse, Saint-Laurent-Blangy, Saint-Léger, Saint-Léonard, Saint-Martin-Boulogne, Saint-Martin-Choquel, Saint-Martin-lez-Tatinghem, Saint-Michel-sur-Ternoise

Article 21.4

—

Non : Si aucun des critères ci-dessus n'est applicable (l'application des prescriptions relatives à la mise sous atmosphère inerte peut être exigée en vertu de la Convention SOLAS) 21.4.9 Colonne i .

Article Annexe I

—

SARL Michel Gallier (Sourdeval-50) "Appat 30 Double Ressort" d = 30 x 36 cm 615 Piège à double ressort, conforme au descriptif et au modèle déposé à la direction de l'eau et de la biodiversité 7 Piège à œuf. Comme 1 a).

Article Annexe

—

Collectivité territoriale de Martinique Rivière Monsieur. Ancien pont de la Glacière. Rivière Longvilliers ou canal du Lamentin. Pont du Calebassier. Rivière Lézarde. Pont de la levée Gaigneron. Canal de la Rivière Salée.

LEGIARTI000051471596

—

) ; Saint-Clément (02674) ; Sainte-Croix (02675) ; Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt (02676) ; Saint-Eugène (02677) ; Sainte-Geneviève (02678) ; Saint-Gengoulph (02679) ; Saint-Gobert (02681) ; Saint-Mard (02682) ; Saint-Martin-Rivière (02683) ; Saint-Michel

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Monêtier-Allemont, Montmaur, La Motte-en-Champsaur, Le Noyer, Le Poët, Poligny, Ribiers, La Rochette, Saint-Auban-d'Oze, Saint-Bonnet-en-Champsaur, Saint-Eusèbe-en-Champsaur, Saint-Julien-en-Beauchêne, Saint-Julien-en-Champsaur, Saint-Laurent-du-Cros, Saint-Michel-de-Chaillol

Page 13 · 301 résultats

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