Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 6
Elles sont notées de 0 à 20 (avec décimales s'il y a lieu).
Article 9
Les candidats doivent avoir obtenu une note minimale égale à 10 à l'issue de l'épreuve écrite pour participer à la deuxième épreuve.
Article 4
Les candidats doivent avoir obtenu une note minimale égale à 10 à l'issue de l'épreuve écrite pour participer à la deuxième épreuve.
LEGIARTI000019678596
Une note égale à la moyenne des notes obtenues par les candidats qui ont subi l'épreuve leur est attribuée après un abattement de deux points.
Article 6
, d'une note chiffrée provisoire.
Article A811-20
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 28 > 72
Chacune des épreuves est notée de 0 à 20. Chaque note est affectée du coefficient prévu pour l'épreuve correspondante.
Article A812-19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 28 > 73
Chacune des épreuves est notée de 0 à 20. Chaque note est affectée du coefficient prévu pour l'épreuve correspondante.
Article Annexe VI-4
Une épreuve orale pratique de présentation d'une progression pédagogique en ski alpin portant sur des mouvements des classes 3 et 4 (notée sur 20 points).
Article 7-1
Les candidats à l'examen d'une spécialité de baccalauréat professionnel antérieurement ajournés à l'examen d'une autre spécialité de baccalauréat professionnel, qui peuvent conserver une ou des notes obtenues dans cette autre spécialité aux unités mentionnées
Article 7
Il est attribué pour chacune des épreuves une note variant de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient prévu à l'article 6 ci-dessus. La somme des produits ainsi obtenue forme le total des points pour l'ensemble des épreuves.
Article 4
L'épreuve orale unique est notée de 0 à 20. A l'issue de cette épreuve, le jury établit par ordre alphabétique la liste des candidats ayant satisfait à l'examen professionnel.
Article 8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 44 > 65
Les modalités de versement seront précisées dans la note de service définie à l'article 7.
Article 3-3
Le jury attribue à chaque dossier une note de 0 à 20 qui est multipliée par le coefficient correspondant. A l'issue de cette évaluation, le jury dresse, par ordre alphabétique, la liste des candidats admissibles.
Article 4
Chaque épreuve est notée de 0 à 20. Toute note inférieure à 5 avant application des coefficients est éliminatoire.
Article Table 21.2 (a)
Notes
Article 15
Note technique provisoire
LEGIARTI000049088970
ÉCHANGE DE NOTES VERBALES
Article 13
Elle se compose de deux parties : la partie histoire et la partie géographie, qui donnent lieu à l'attribution de deux notes distinctes.
Article 22
En cas d'échec à la première session de l'examen, les candidats qui ont présenté les deux épreuves peuvent se présenter à la deuxième session pour subir la ou les épreuves pour laquelle ou lesquelles ils ont obtenu une note inférieure à 8 sur 20, en adressant
Article 10 bis
notes obtenues par les greffiers stagiaires ayant passé l'épreuve.
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