Codes de loi français

Article 4

suit : Français Mathématiques Première langue vivante étrangère Sciences de la vie et de la Terre Physique-chimie Education physique et sportive Enseignements artistiques (arts plastiques

Article Annexe I

Déchets non dangereux Les déchets non dangereux (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc...) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans les mêmes conditions que les ordures ménagères

Article 230-4.15

Toutes les surfaces apparentes en matière plastique armée de fibre de verre situées dans les locaux d'habitation, les locaux de service les postes de sécurité, les locaux de machines présentant un risque analogue d'incendie doivent soit comporter une

Article TABLEAU ANNEXE I (EXTRAITS)

Revêtement du sol (matière plastique, caoutchouc, : : aggloméré assurant l'insonorisation verticale) et une : : descente de lit lavable par occupant théorique ou : : moquette, ou carpette, ou dallage, ou parquet

Article Annexe 333-4.A.1

Matière plastique expansée à cellules fermées, protégée de telle sorte qu'elle ne puisse être exposée à des dommages mécaniques et à des solvants hydrocarbures. Elle doit avoir une bonne tenue aux vibrations.

Article 6-2

Les emballages intérieurs sont assujettis dans des emballages extérieurs de type caisse plastique rigide (4H2) satisfaisant au niveau d'épreuve du groupe d'emballage II.

Article R335-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

Domaines inclus dans la nomenclature des spécialités de formation établie par le code de l'éducation : Lettres et arts : a) Arts plastiques ; b) Arts et design, art et patrimoine ; art et communication ; Agriculture, pêche, forêt et espaces verts : c)

Article Annexe

(f') au choix : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou histoire des arts ou musique ou théâtre ou danse.

LEGIARTI000034479788

inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire HBMD044 Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin sur 1 angle par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire HBMD047 Restauration d'une dent d'un secteur incisivocanin

Article Annexe

  Rhumatologie 1     Chirurgie orthopédique et traumatologique 2     Dermato-vénéréologie 2     Chirurgie plastique

Article Annexe 2

Protection : après que le document a été complété recto verso, une protection plastique collante doit le recouvrir afin de sécuriser les informations qui y sont inscrites.

Article 5

Pour les analyses d'extrême urgence, il peut être placé un automate dédié sous tente plastique de protection, implantée dans la chambre d'isolement du patient, sous réserve d'une formation adaptée des travailleurs.

Article 1

Lorsqu'elles sont construites suivant les spécifications techniques de la norme homologuée NF E. 65-100, les machines portatives à scier à la lame circulaire pour le travail du bois, du liège, de l'os, de l'ébonite, des matières plastiques artificielles

Article Annexe I

Anesthésie-réanimation 21 Biologie médicale 3 Cardiologie et maladies vasculaires 5 Chirurgie générale 0 Chirurgie infantile 3 Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie 3 Chirurgie orthopédique et traumatologie 7 Chirurgie plastique

Article D759-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 57 > 22

moins une année scolaire révolue un cursus d'enseignement spécifique de préparation à l'entrée dans les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique offrant des enseignements dans les domaines du spectacle vivant ou des arts plastiques

Article L382-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 39 > 27

Les artistes auteurs d'œuvres littéraires et dramatiques, musicales et chorégraphiques, audiovisuelles et cinématographiques, graphiques et plastiques, ainsi que photographiques, sous réserve des dispositions suivantes, sont affiliés obligatoirement au

Article Annexe Ib

Les répertoires permettent de dégager des recherches graphiques et plastiques.

Article Annexe III

.) - les étapes de la réalisation de la présentation plastique. b) Autres candidats A partir de son expérience professionnelle, le candidat construit un dossier dont il détermine les objectifs, les contenus, les étapes de réalisation et la présentation

Article 2

Certificat d'initiation plastique délivré par une école nationale, régionale ou municipale d'art. Certificat d'études d'arts plastiques délivré par une école nationale, régionale ou municipale d'art.