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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf45
4 novembre 2008
4 novembre 2008
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 04 Novembre 2008.
Source officielle1re Chambre A
615e0d67c25a97f0381f4d2f
28 mai 2013
28 mai 2013
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 28 Mai 2013.
Source officielle1re Chambre A
615e0db8c25a97f0381f4f18
18 novembre 2014
18 novembre 2014
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielle1re Chambre A
615e0e65c25a97f0381f55fc
18 mars 2014
18 mars 2014
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielle1re Chambre A
615e0e81c25a97f0381f5755
18 mars 2014
18 mars 2014
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielle1re Chambre A
61609a5b54c6ec55cf710221
25 mars 2014
25 mars 2014
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielle1re Chambre A
6163014e4c6681071edf67c7
27 mars 2012
27 mars 2012
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 27 Mars 2012.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1990:1219JUD001144485
19 décembre 1990
19 décembre 1990
Deux individus de couleur les accostèrent; l’un d’eux ravit à Mlle Poggi une chaîne et un crucifix en or qu’elle portait au cou, puis s’enfuit vers la sortie. 11.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02860_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
les éléments qui lui sont soumis par les parties sont de nature à en établir l'existence avec un degré suffisant de certitude ; le lien de causalité entre la vaccination réalisée en 1998 par Infanrix Polio
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2300095_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
C A, représenté par Me Poggi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née du silence gardé par le préfet de Corse, préfet de la Corse-du-Sud, sur sa demande d'abrogation de
Source officielle3ème chambre
69e7ff80cdc6046d471281e9
2 avril 2025
2 avril 2025
GROUP [Adresse 4] comparant par DROITFIL AARPI [Adresse 2] et par Me Michèle DE KERCKHOVE [Adresse 3] DEFENDEURS SAS COBALT [Adresse 5] comparant par Me [F] [S] [Adresse 6] et par Me Anne-Sophie POGGI
Source officielle1re Chambre A
6037725f442c574e80be16ce
24 mars 2015
24 mars 2015
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielle1ère Chambre A
60345006ff133a3ff81b72e1
3 janvier 2017
3 janvier 2017
Greffier lors des débats : Madame Patricia POGGI.
Source officielle1re Chambre A
6036a2dfbcec7f44c481b065
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielle1re Chambre A
6036b0e35b117851f99099b3
15 septembre 2015
15 septembre 2015
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielle1re Chambre A
616246c7af0a1de0eb1b653a
11 février 2014
11 février 2014
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielle1re Chambre A
616246c8af0a1de0eb1b653f
11 février 2014
11 février 2014
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielle1re Chambre A
61624a77a68110eae5b68fc4
3 décembre 2013
3 décembre 2013
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielle1re Chambre A
616250f2929f6bffa995b2f2
15 avril 2014
15 avril 2014
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielle1re Chambre A
6162558bbfc8340a0e74b857
4 février 2014
4 février 2014
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officiellePage 13 sur 56